Avis de marché
Travaux
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
ARRAS Résidence Baudimont Désamiantage du calorifugeage des réseaux de chauffage et pose de nouveaux calorifugeages Bâtiments Matisse 1 et 2, Rouault 1, 2 et 3, Renoir et Gauguin
ARRAS Résidence Baudimont Désamiantage du calorifugeage des réseaux de chauffage et pose de nouveaux calorifugeages Bâtiments Matisse 1 et 2, Rouault 1, 2 et 3, Renoir et Gauguin
ARRAS Résidence Baudimont Désamiantage du calorifugeage des réseaux de chauffage et pose de nouveaux calorifugeages Bâtiments Matisse 1 et 2, Rouault 1, 2 et 3, Renoir et Gauguin
Le délai d'exécution est 4 mois + 2 mois de préparation
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
Voir règlement de consultation
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique