1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: centre intercommunal de gerontologie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de repas, à préparer sur place en liaison chaude pour les résidents de l'EHPAD "Les Godenettes" et les résidents de la résidence autonomie "Arthur Musmeaux"
Description: Le présent appel d'offre concerne : lot 1 : la fourniture de repas à préparer sur place en liaison chaude pour les résidents de l'EHPAD "Les Godenettes" lot 2 : la fourniture de repas à préparer sur place en liaison chaude pour la résidence autonomie Arthur Musmeaux
Identifiant de la procédure: 80d785c5-2b00-4039-90d6-2ac6cad78bc3
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: EHPAD Godenettes
Description: Fourniture de repas, à préparer sur place en liaison chaude pour les résidents
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue louis lemoine
Ville: trith saint leger
Code postal: 59125
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/05/2025
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/03/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les litiges seront réglés selon les clauses du CCAG applicable aux fournitures et services
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Comité deS AGES du Pays Trithois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: centre intercommunal de gerontologie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Comité deS AGES du Pays Trithois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: RESIDENCE AUTONOMIE ARTHUR MUSMEAUX
Description: la fourniture de repas à préparer sur place en liaison chaude pour les résidents
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55321000 Services de préparation de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: RUE MARCEL SEMBAT
Ville: RAISMES
Code postal: 59590
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 12/05/2025
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 25/03/2025 09:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les litiges seront réglés selon les clauses du CCAG applicable aux fournitures et services
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Comité deS AGES du Pays Trithois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: centre intercommunal de gerontologie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Comité deS AGES du Pays Trithois
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: centre intercommunal de gerontologie
Numéro d’enregistrement: 24590028700070
Adresse postale: rue pierre brossolette
Ville: aulnoy lez valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: DENIS RODOT
Téléphone: +33 327237800
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité deS AGES du Pays Trithois
Numéro d’enregistrement: 24590028700054
Adresse postale: Rue Pierre brossolette BP 70355
Ville: AULNOY LEZ VALENCIENNES
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327237800
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: df03bf12-b2fe-4597-84d4-75c4f1e3559b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/02/2025 11:40:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 103823-2025
Numéro de publication au JO S: 33/2025
Date de publication: 17/02/2025