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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ANZIN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AUBRY-DU-HAINAUT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BEUVRAGES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BRUAY-SUR-L’ESCAUT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CRESPIN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESTREUX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: FAMARS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HERGNIES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MARLY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ODOMEZ
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ONNAING
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PETITE-FORET
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PROUVY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ROMBIES-ET-MARCHIPONT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-AYBERT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-SAULVE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAULTAIN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEBOURG
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: THIVENCELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VALENCIENNES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VERCHAIN MAUGRE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VICQ
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VIEUX-CONDE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS ANZIN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS PETITE-FORET
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS SAINT-SAULVE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS SEBOURG
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Solutions de raccordement et d'accès internet sur le réseau REHDEVAL de Valenciennes Métropole
Description: Le présent accord-cadre a pour objet les solutions de raccordement et d’accès internet sur le réseau REHDEVAL de Valenciennes Métropole, sur le territoire des communes de Valenciennes Métropole pour le groupement susvisé.
Identifiant de la procédure: 343c0dda-b1e4-4e5b-bead-8b263910a6ff
Identifiant interne: 2026069
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Solutions de raccordement et d'accès internet sur le réseau REHDEVAL de Valenciennes Métropole
Description: Le présent accord-cadre a pour objet les solutions de raccordement et d’accès internet sur le réseau REHDEVAL de Valenciennes Métropole, sur le territoire des communes de Valenciennes Métropole pour le groupement susvisé.
Identifiant interne: 0
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 64210000 Services de téléphonie et de transmission de données
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Par dérogation à l’article 13.1.1 du CCAG /TIC, l’accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter du lundi 26 octobre 2026 ou à date de la réception de la notification par le titulaire si celle-ci est postérieure. Le marché est renouvelable tacitement une fois, soit une durée totale de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre - Sous-critères: "Eligibilité des sites" valant pour 40% de la note finale - "Suivi de l'exploitation et des procédures de résolutions d'incidents" valant pour 10% de la note finale - "Engagements proposés et délais d'exécution dans le cadre des bons de commande" valant pour 10% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation, qualifications et expérience de l'équipe dédiée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Organisation qui traite les offres: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VALENCIENNES METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 24590116000011
Adresse postale: 2 place de l'hopital général
Ville: Valenciennes
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 327096120
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ANZIN
Numéro d’enregistrement: 21590014300011
Ville: ANZIN
Code postal: 59410
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327282100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AUBRY-DU-HAINAUT
Numéro d’enregistrement: 21590027500011
Ville: AUBRY-DU-HAINAUT
Code postal: 59494
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327281381
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
Numéro d’enregistrement: 21590032500014
Ville: AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327335666
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BEUVRAGES
Numéro d’enregistrement: 21590079600123
Ville: BEUVRAGES
Code postal: 59192
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327149301
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BRUAY-SUR-L’ESCAUT
Numéro d’enregistrement: 21590112500017
Ville: BRUAY-SUR-L’ESCAUT
Code postal: 59860
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327284760
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CRESPIN
Numéro d’enregistrement: 21590160400011
Ville: CRESPIN
Code postal: 59154
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327456161
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ESTREUX
Numéro d’enregistrement: 21590215600011
Ville: ESTREUX
Code postal: 59154
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327456161
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: FAMARS
Numéro d’enregistrement: 21590221400018
Ville: FAMARS
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327281020
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: HERGNIES
Numéro d’enregistrement: 21590301400011
Ville: HERGNIES
Code postal: 59199
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327380400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: MARLY
Numéro d’enregistrement: 21590383200016
Ville: MARLY
Code postal: 59770
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327239900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ODOMEZ
Numéro d’enregistrement: 21590444200013
Ville: ODOMEZ
Code postal: 59970
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327341425
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ONNAING
Numéro d’enregistrement: 215 904 475 00013
Ville: ONNAING
Code postal: 59264
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327203400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: PETITE-FORET
Numéro d’enregistrement: 215 904 590 00019
Ville: PETITE-FORET
Code postal: 59494
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327281750
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: PROUVY
Numéro d’enregistrement: 215 904 756 00016
Ville: PROUVY
Code postal: 59121
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327214200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: ROMBIES-ET-MARCHIPONT
Numéro d’enregistrement: 215 905 050 00013
Ville: ROMBIES-ET-MARCHIPONT
Code postal: 59990
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327273248
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SAINT-AYBERT
Numéro d’enregistrement: 215 905 308 00015
Ville: SAINT-AYBERT
Code postal: 59163
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327454289
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SAINT-SAULVE
Numéro d’enregistrement: 215 905 449 00017
Ville: SAINT-SAULVE
Code postal: 59880
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327148400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SAULTAIN
Numéro d’enregistrement: 215 905 571 00042
Ville: SAULTAIN
Code postal: 59990
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327364933
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: SEBOURG
Numéro d’enregistrement: 215 905 597 00013
Ville: SEBOURG
Code postal: 59990
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327265278
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: THIVENCELLE
Numéro d’enregistrement: 215 905 910 00018
Ville: THIVENCELLE
Code postal: 59163
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327454282
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: VALENCIENNES
Numéro d’enregistrement: 215 906 066 00018
Ville: VALENCIENNES
Code postal: 59300
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327225900
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: VERCHAIN MAUGRE
Numéro d’enregistrement: 215 906 108 00018
Ville: VERCHAIN MAUGRE
Code postal: 59227
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327270316
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: VICQ
Numéro d’enregistrement: 215 906 132 00018
Ville: VICQ
Code postal: 59970
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327273229
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: VIEUX-CONDE
Numéro d’enregistrement: 215 906 165 00018
Ville: VIEUX-CONDE
Code postal: 59690
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: CCAS ANZIN
Numéro d’enregistrement: 265 905 125 00018
Ville: ANZIN
Code postal: 59410
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327282113
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: CCAS PETITE-FORET
Numéro d’enregistrement: 265 904 599 00023
Ville: PETITE-FORET
Code postal: 59494
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327281764
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: CCAS SAINT-SAULVE
Numéro d’enregistrement: 265 905 448 00014
Ville: SAINT-SAULVE
Code postal: 59880
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327450580
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: CCAS SEBOURG
Numéro d’enregistrement: 265 905 596 00010
Ville: SEBOURG
Code postal: 59990
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327265278
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c3792a66-c1d4-4097-9e9d-460c3bfc04c3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2026 15:36:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 336442-2026
Numéro de publication au JO S: 94/2026
Date de publication: 18/05/2026
