Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
dispositifs medicaux pour abord urologique et gynecologique
Numéro de référence: 23PS0075
II.1.2)Code CPV principal33100000 Équipements médicaux
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
dispositifs medicaux pour abord urologique et gynecologique
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
kit cathéter de néphrostomie à boucle et cathéter de rechange pour drainage percutané des voies urinaires
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
kit cathéter de néphrostomie à boucle et cathéter de rechange pour drainage percutané des voies urinaires
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
kit pour néphrostomie percutanée
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
kit pour néphrostomie percutanée
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde de néphrostomie percutanée à ballonnet avec godet détachable - sonde transparente en silicone avec graduation centimétrique
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde de Néphrostomie percutanée à ballonnet avec godet détachable - sonde transparente en silicone avec graduation centimétrique - extrémité distale ORX avec des orifices de drainage en amont et en aval du ballonnet
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde de dilatation avec ballonnet haute pression pour accès rénal percutané avec gaine d'amplatz prémontée - sonde double lumière ORX munie d'un ballonnet avec une bague ORX
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde de dilatation avec ballonnet haute pression pour accès rénal percutané avec gaine d'amplatz prémontée - sonde double lumière ORX munie d'un ballonnet avec une bague ORX
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde de dilatation urétérale à ballonnet haute pression - sonde double lumière ORX munie d'un ballonnet avec une bague ORX - seringue à vis avec dispositif de gonflage
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde de dilatation urétérale à ballonnet haute pression - sonde double lumière ORX munie d'un ballonnet avec une bague ORX - seringue à vis avec dispositif de gonflage
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde urétérale ORX avec graduations centimétriques et extrémité distale droite, arrondie/olivaire/biseautée 2 oeils - avec mandrin en polyester ou en acier inoxydable et connecteur
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde urétérale ORX avec graduations centimétriques et extrémité distale droite, arrondie/olivaire/biseautée 2 oeils - avec mandrin en polyester ou en acier inoxydable et connecteur - toutes charrières
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde urétérale extrémitée distale droite olivaire et biseautée 6 oeils pour drainage renforcée
Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde urétérale extrémitée distale droite olivaire et biseautée 6 oeils pour drainage renforcée
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde urétérale pour UPR (urétéropyélographie rétrograde) - sonde ORX graduation centimétrique, adaptée ou non au passage d'un guide, extrémité distale CHEVASSU (droite avec un bulbe ouvert en biseau)
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde urétérale pour UPR (urétéropyélographie rétrograde) - sonde ORX graduation centimétrique, adaptée ou non au passage d'un guide, extrémité distale CHEVASSU (droite avec un bulbe ouvert en biseau) - avec un mandrin en acier inoxydable et un raccord luer-lock amovible
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde urétérale pour UPR (urétéropyélographie rétrograde) adaptée à emploi d'un guide lors des interventions endoscopiques sans ?Il latéral et avec connecteur luer-lock
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde urétérale pour UPR (urétéropyélographie rétrograde) adaptée à emploi d'un guide lors des interventions endoscopiques sans ?Il latéral et avec connecteur luer-lock
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cathéter double lumière d'accès urétéral
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
chu Amiens - cH Abbeville
II.2.4)Description des prestations:
cathéter double lumière d'accès urétéral
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gaine simple lumière d'accés urétéral - extrémité distale effilée ORX, adaptée au passage d'un guide 0,035 ou 0,038, avec des oeils pour injection de produits de contraste
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
gaine simple lumière d'accés urétéral - extrémité distale effilée ORX, adaptée au passage d'un guide 0,035 ou 0,038, avec des oeils pour injection de produits de contraste - corps de la gaine renforcée ORX - connecteur luer-lock
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bougie pour dilatation urétrale stérile droite olivaire - autres formes distales
Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
bougie pour dilatation urétrale stérile droite olivaire - autres formes distales
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde urétrale stérile sans ballonnet - extrémité distale béquillée fermée type MERCIER avec 2 oeils - extrémité proximale avec godet
Lot nº: 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde urétrale stérile sans ballonnet - extrémité distale béquillée fermée type MERCIER avec 2 oeils - extrémité proximale avec godet
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde urétrale stérile sans ballonnet - extrémité distale droite ouverte biseautée type COUVELAIRE avec 2 oeils
Lot nº: 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde urétrale stérile sans ballonnet - extrémité distale droite ouverte biseautée type COUVELAIRE avec 2 oeils
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecteur à urine stérile gradué par 100ml vidangeable avec valve anti-retour, connecteur universel cranté muni d'un site de prélèvement, tubulure avec clamp - emballage stérile
Lot nº: 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
collecteur à urine stérile gradué par 100ml vidangeable avec valve anti-retour, connecteur universel cranté muni d'un site de prélèvement, tubulure avec clamp - emballage stérile
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
collecteur à urine stérile en PVC gradué par 25ml jusqu'à 100ml puis par 100ml muni d'une chambre compte-goutte avec valve anti-retour intégrée
Lot nº: 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
collecteur à urine stérile en PVC gradué par 25ml jusqu'à 100ml puis par 100ml muni d'une chambre compte-goutte avec valve anti-retour intégrée, un filtre antibactérien hydrophobe, un robinet de vidange et un double crochet de fixation - tubulure munie d'un clamp, d'une pince à drap et d'un connecteur universel cranté sur lequel il y a un site de prélèvement sans aiguille emballage stérile
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde vésicale à ballonnet béquillée olivaire type TIEMANN 100% silicone avec seringue pré-remplie de 10ml d'eau stérile
Lot nº: 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde vésicale à ballonnet béquillée olivaire type TIEMANN 100% silicone avec seringue pré-remplie de 10ml d'eau stérile
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde vésicale à ballonnet droite et béquillée en latex enduit de silicone, ballonnet 5-15 ml
Lot nº: 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde vésicale à ballonnet droite et béquillée en latex enduit de silicone, ballonnet 5-15 ml
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sonde urétérostomie simple crosse en silicone - extrémité rénale crosse ouverte effilée, atraumatique, ORX, graduée - 7 oeils sur coprs et crosse - extrémité proximale : coupe droite
Lot nº: 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sonde urétérostomie simple crosse en silicone - extrémité rénale crosse ouverte effilée, atraumatique, ORX, graduée - 7 oeils sur coprs et crosse - extrémité proximale : coupe droite
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
tuteur urétéral simple crosse pour dérivation urinaire, longue durée , extrémité ouverte, perforation uniquement sur la crosse
Lot nº: 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
tuteur urétéral simple crosse pour dérivation urinaire, longue durée , extrémité ouverte, perforation uniquement sur la crosse
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
poche souple de soluté de chlorure de sodium 0,9 % pour irrigation - 3 litres
Lot nº: 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
poche souple de soluté de chlorure de sodium 0,9 % pour irrigation - 3 litres
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
poche de soluté de chlorure de sodium 0,9 % pour irrigation pédiatrique sans phtalate - 3 litres
Lot nº: 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
poche de soluté de chlorure de sodium 0,9 % pour irrigation pédiatrique sans phtalate - 3 litres
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
tubulure d'irrigation pour pompe ENDOMAT
Lot nº: 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
tubulure d'irrigation pour pompe ENDOMAT
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
tubulure laser monopercuteur et chambre flush
Lot nº: 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
tubulure laser monopercuteur et chambre flush
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set de drainage vésical sus - pubien pour enfants et nouveaux nés selon la technique Seldinger
Lot nº: 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set de drainage vésical sus - pubien pour enfants et nouveaux nés selon la technique Seldinger comprenant : canule de ponction sécable + catheter sus - pubien atraumatique en J en polyurethane + connecteur cathéter/poche à urine
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dispositif composé d'une Poire/Evacuateur de vessie type ELLICK avec tubulure pour résection de prostate
Lot nº: 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
dispositif composé d'une Poire/Evacuateur de vessie type ELLICK avec tubulure pour résection de prostate
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
anse de résection de prostate et electrode coagulation pour résecteur OLYMPUS
Lot nº: 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
anse de résection de prostate et electrode coagulation pour résecteur OLYMPUS
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
manche et cartouche filtrante pour aspirateur de fumée ERBE
Lot nº: 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
manche et cartouche filtrante pour aspirateur de fumée ERBE
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
extracteur de calculs rénaux dit DORMIA - panier en nitinol avec poignée amovible et cathéter en polyamide
Lot nº: 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
extracteur de calculs rénaux dit DORMIA - panier en nitinol avec poignée amovible et cathéter en polyamide
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
extracteur de calculs rénaux dit DORMIA avec ou sans laser - panier tripode en nitinol
Lot nº: 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
extracteur de calculs rénaux dit DORMIA avec ou sans laser - panier tripode en nitinol
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
solution stérile hyaluronate de sodium pour instillation vésicale de cystites radiques
Lot nº: 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
solution stérile hyaluronate de sodium pour instillation vésicale de cystites radiques
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
raccord PVC pour connexion de sonde Ch3 à Ch12 à une seringue
Lot nº: 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
raccord PVC pour connexion de sonde Ch3 à Ch12 à une seringue
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ecarteur orthostatique avec crochets à UU pour voie périnéale
Lot nº: 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ecarteur orthostatique avec crochets à UU pour voie périnéale
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
kit 2 écarteurs suspenseurs d'organes (ovaires, anses digestives), 2 clips de verrouillage et 1 applicateur inox pour chirurgie lourde gynécologique - stérile à UU
Lot nº: 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
kit 2 écarteurs suspenseurs d'organes (ovaires, anses digestives), 2 clips de verrouillage et 1 applicateur inox pour chirurgie lourde gynécologique - stérile à UU
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gel lubrifiant en tube - tous poids
Lot nº: 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
gel lubrifiant en tube - tous poids
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
huile de slicone en spray pour lubrification de sonde
Lot nº: 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
huile de slicone en spray pour lubrification de sonde
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
pipelle dite de Cornier pour prélèvement histologique endométrial
Lot nº: 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
pipelle dite de Cornier pour prélèvement histologique endométrial
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cathéter pour hystérosonographie
Lot nº: 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
cathéter pour hystérosonographie
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cupule pour hystérosonographie
Lot nº: 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
cupule pour hystérosonographie
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
aiguille pour prélèvement ovocytaire
Lot nº: 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
aiguille pour prélèvement ovocytaire
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
kit et aiguille pour ponction d'ovocyte pour échographe general electric logic 400
Lot nº: 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
kit et aiguille pour ponction d'ovocyte pour échographe general electric logic 400
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set pour transfert d'embryons comprenant : - 1 introducteur - 1 cathéter de réimplantation
Lot nº: 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set pour transfert d'embryons comprenant : - 1 introducteur - 1 cathéter de réimplantation
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
cathéter dit de Frydman pour transfert d'embryons Extrémité flexible de 4,5 cm Extrémité flexible de 5,5 cm
Lot nº: 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
cathéter dit de Frydman pour transfert d'embryons Extrémité flexible de 4,5 cm Extrémité flexible de 5,5 cm
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dispostifs stériles à usage unique pour traitement intra-utérin des mennoragies avec mise à disposition du générateur
Lot nº: 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
dispostifs stériles à usage unique pour traitement intra-utérin des mennoragies avec mise à disposition du générateur
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
"Pièce à main stérile à UU pour coupe et coagulation pour traitement de l'endométriose par coeliochirurgie Avec mise à disposition de la console"
Lot nº: 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
pièce à main stérile à UU pour coupe et coagulation pour traitement de l'endométriose par coeliochirurgie avec mise à disposition de la console
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
aiguille échogène pour amniocentèse et cordocentèse
Lot nº: 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
aiguille échogène pour amniocentèse et cordocentèse
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dispositif pour hémorragie post-partum
Lot nº: 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
dispositif pour hémorragie post-partum
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
sphincter urinaire artificiel pour homme et femme composé de : manchette occlusive, pompe de contrôle, ballon régulateur depression, accessoires de pose
Lot nº: 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
sphincter urinaire artificiel pour homme et femme composé de : manchette occlusive, pompe de contrôle, ballon régulateur depression, accessoires de pose
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
implant pénien malléable pour phalloplastie
Lot nº: 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
implant pénien malléable pour phalloplastie
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prothèse pénienne malléable, semi-rigide recouverte d'un élastomère de silicone à double couche
Lot nº: 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
prothèse pénienne malléable, semi-rigide recouverte d'un élastomère de silicone à double couche
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prothèse pénienne repliable composée de 2 cylindres en silicone constitués d'une partie articulée composée de segments alternés en polyéthylène et en titane et traversés par un câble
Lot nº: 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
prothèse pénienne repliable composée de 2 cylindres en silicone constitués d'une partie articulée composée de segments alternés en polyéthylène et en titane et traversés par un câble dont l'extrémité proximale et distale est reliée à un ressort en acier inoxydable logé dans un boitier en titane
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prothèse pénienne gonflable 2 pièces : 2 cylindres à implanter dans le corps caverneux - 1 pompe à implanter dans le scrotum
Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
prothèse pénienne gonflable 2 pièces : 2 cylindres à implanter dans le corps caverneux - 1 pompe à implanter dans le scrotum
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prothèse pénienne gonflable 3 pièces : 1 réservoir à placer dans l'abdomen, 2 cylindres à implanter dans le corps caverneux, 1 pompe à implanter dans le scrotum
Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
prothèse pénienne gonflable 3 pièces : 1 réservoir à placer dans l'abdomen, 2 cylindres à implanter dans le corps caverneux, 1 pompe à implanter dans le scrotum
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
implant en élastomère de silicone non pyrogène solide dans une cartouche d'hydrogel colorée en jaune et conditonné dans une seringue transparente mâle LL adaptée à une aiguille endoscopique
Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
implant en élastomère de silicone non pyrogène solide dans une cartouche d'hydrogel colorée en jaune et conditonné dans une seringue transparente mâle LL adaptée à une aiguille endoscopique adulte et pédiatrique en acier inoxydable avec tube, connecteur papillon et protecteur recouvrant le tube et l'aiguille
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
gel visqueux composé de polymères résorbables dans une solution d'acide hyaluronique à 1% conditonné dans une seringue pour injection endoscopique
Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
gel visqueux composé de polymères résorbables dans une solution d'acide hyaluronique à 1% conditonné dans une seringue pour injection endoscopique à l'aide d'une aiguille métallique
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
aiguille de BONEE pour injection vésicale de Toxine Botulique
Lot nº: 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
chu Amiens - cHAM - cH Abbeville
II.2.4)Description des prestations:
aiguille de BONEE pour injection vésicale de Toxine Botulique
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prothèse endo-urétrale spiralée sphinctérienne métallique, plus grand diamètre mesure 42ch et son plus petit diamètre mesure 21ch
Lot nº: 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
prothèse endo-urétrale spiralée sphinctérienne métallique, plus grand diamètre mesure 42ch et son plus petit diamètre mesure 21ch
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
prothèse endo-urétérale spiralée pour l'urètre prostatique métallique présentée dans un tube transparent muni d'un piston poussoir
Lot nº: 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
prothèse endo-urétérale spiralée pour l'urètre prostatique métallique présentée dans un tube transparent muni d'un piston poussoir - 4 partie : un coprs principal cylindrique Ch21 + une extrémité arrondie spiralée + un fil intermédiaire excentré + un dispositif d'ancrage tronconique Ch21 à 36
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
plaque pariétale pré-découpée en polyester monofilament tricoté avec des micros picots en acide poly lactique (Pla) résorbable droite et gauche - toutes dimensions
Lot nº: 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
plaque pariétale pré-découpée en polyester monofilament tricoté avec des micros picots en acide poly lactique (Pla) résorbable droite et gauche - toutes dimensions
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
kit pour capture de prolapsus vaginal
Lot nº: 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
kit pour capture de prolapsus vaginal
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bandelette de soutenement sous-urétral non résorbable pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort chez l'homme
Lot nº: 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
bandelette de soutenement sous-urétral non résorbable pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort chez l'homme - kit composé de passe-aiguilles stériles à UU et d'un treillis en monofilament de polypropylène pré-decoupé avec système d'ancrage tissulaire en pypropylène - accessoire de pose
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bandelette de soutenement sous-urétrale non résorbable pour voie trans-obturatrice " In-Out" et pour voie pr-pubienne pour le traitement de l'incontinence urinaire chez la femme
Lot nº: 62
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
bandelette de soutenement sous-urétrale non résorbable pour voie trans-obturatrice " In-Out" et pour voie pr-pubienne pour le traitement de l'incontinence urinaire chez la femme - bande en polypropylène sous forme de maille recouverte d'une gaine en plastique en son centre - 2 dispositifs de pose en spirale stériles à UU et en en acier inoxydable munis d'une poignée en plastique - guide atraumatique en acier inoxydable à ailettes pour faciliter le passage de spirales
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bandelette de soutenement sous-urétrale non résorbable pour voie trans-obturatrice " Out-In" pour traitement de l'incontinence urinaire chez la femme
Lot nº: 63
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE22 Oise
Lieu principal d'exécution:
chu Amiens - cH Abbeville
II.2.4)Description des prestations:
bandelette de soutenement sous-urétrale non résorbable pour voie trans-obturatrice " Out-In" pour traitement de l'incontinence urinaire chez la femme - monofilament de polypropylène tricoté - ancillaires de pose stériles à UU atraumatiques
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set pour pose de tuteur urétéral pour pyéloplastie pédiatrique CH 4 à 12-longueur de 14 à 28 cm - autres tailles
Lot nº: 64
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set pour pose de tuteur urétéral pour pyéloplastie pédiatrique CH 4 à 12-longueur de 14 à 28 cm - autres tailles
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set pour pose de tuteur urétéral pédiatrique double crosse CH 3 - longueur 8, 10, 12 et 14 cm / ch 4,7 - longueur 22 et 32 cm
Lot nº: 65
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set pour pose de tuteur urétéral pédiatrique double crosse CH 3 - longueur 8, 10, 12 et 14 cm / ch 4,7 - longueur 22 et 32 cm
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
tuteur urétéral double J, longue durée, perforation uniquement sur la crosse CH 06 et CH 07 - longueur de 20 à 30 cm
Lot nº: 66
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
tuteur urétéral double J, longue durée, perforation uniquement sur la crosse CH 06 et CH 07 - longueur de 20 à 30 cm
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
ensemble pour pose de tuteur urétéral double J, moyenne et/ou longue durée, 2 extrémités ouvertes - cH 6 à CH 8
Lot nº: 67
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
ensemble pour pose de tuteur urétéral double J, moyenne et/ou longue durée, 2 extrémités ouvertes - cH 6 à CH 8
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
tuteur urétéral double crosse, longue durée, multilongueur, silicone, 2 extrémités ouvertes - cH 06 et CH 07 - longueur de 23 à 30 cm
Lot nº: 68
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
tuteur urétéral double crosse, longue durée, multilongueur, silicone, 2 extrémités ouvertes - cH 06 et CH 07 - longueur de 23 à 30 cm
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dispositif intra-utérin non hormonal à base de cuivre
Lot nº: 69
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
dispositif intra-utérin non hormonal à base de cuivre
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dispositif permettant le retrait d'un dispositif intra-utérin
Lot nº: 70
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
dispositif permettant le retrait d'un dispositif intra-utérin
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
expanseur vaginal sous forme de cylindre gonflable, équipé d'un clamp et d'un connecteur, en silicone
Lot nº: 71
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
expanseur vaginal sous forme de cylindre gonflable, équipé d'un clamp et d'un connecteur, en silicone
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
clip de Filshie pour stérilisation tubaire
Lot nº: 72
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
clip de Filshie pour stérilisation tubaire
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 73
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set nécessaire au soin de cordon ombilical
Lot nº: 74
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set nécessaire au soin de cordon ombilical
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set nécessaire à la suture pour épisiotomie
Lot nº: 75
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set nécessaire à la suture pour épisiotomie
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set nécessaire à la pose d'implant contraceptif sous-cutané
Lot nº: 76
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set nécessaire à la pose d'implant contraceptif sous-cutané
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set nécessaire au retrait du dispositif intra-utérin et d'implant contraceptif
Lot nº: 77
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set nécessaire au retrait du dispositif intra-utérin et d'implant contraceptif
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 78
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set nécessaire pour la neuromodulation des racines sacrées
Lot nº: 79
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set nécessaire pour la neuromodulation des racines sacrées
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
set nécessaire pour l'urétérostomie cutanée
Lot nº: 80
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)33100000 Équipements médicaux
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRE23 Somme
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
set nécessaire pour l'urétérostomie cutanée
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: QUALITE TECHNIQUE : l'analyse sur fiches techniques des produits proposés (notamment qualité, taille, composants, etc.) ; l'étendue de la gamme du lot concerné. / Pondération: 65
Critère de qualité - Nom: QUALITE ET PERTINENCE DE LA PRESTATION FOURNISSEUR : Ce critère sera évalué au regard des annexes " Cadre de mémoire technique et Conditions commerciales complémentaires " et " Fiche de renseignements / Pondération: 5
Prix - Pondération: 30
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord cadre est conclu pour une période initiale à compter de sa notification jusqu'au 31/12/2024 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires