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FOURNITURE DE PROTHESES ORTHOPEDIQUES ET DE MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE FOURNITURE DE PROTHESES ORTHOPEDIQUES ET DE MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE adresse : BOULEVARD DES BERCAGNES tel : (+33) 2-31-40-42-03 correspondant : ANNE-SOPHIE HUET designation : Centre Hospi...
Centre Hospitalier de Falaise 14700Falaise anne-sophie.huet@ch-falaise.fr 02 31 40 41 47
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FOURNITURE DE PROTHESES ORTHOPEDIQUES ET DE MATERIEL D'OSTEOSYNTHESE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1523390

Date de clôture estimée : 15/07/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/05/15)
15-78873
SOURCEWEB (22/05/15)
SOURCEWEB (23/05/15)
Département(s) de publication : 14 Annonce No 15-78873 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Centre Hospitalier de Falaise, boulevard des bercagnes, à l'attention de  anne-sophie huet, F-14700 Falaise. Tél. (+33) 2 31 40 42 03. E-mail : anne-sophie.huet@ch-falaise.fr . Fax (+33) 2 31 40 41 47. Adresse(s) internet : Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achat-hopital.com . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER, boulevard des bercagnes, Contact : services economiques, à l'attention de  anne-sophie huet, F-14700 Falaise. Tél. (+33) 2 31 40 42 03. E-mail : anne-sophie.huet@ch-falaise.fr . Fax (+33) 2 31 40 41 47. Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CENTRE HOSPITALIER, boulevard des bercagnes, Contact : services economiques, à l'attention de  anne-sophie huet, F-14700 Falaise. Tél. (+33) 2 31 40 42 03. E-mail : anne-sophie.huet@ch-falaise.fr . Fax (+33) 2 31 40 41 47. I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : autre. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de protheses orthopediques et de materiel d'osteosynthese. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : boulevard des bercagnes, 14700 Falaise. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture de protheses orthopediques et de materiel d'osteosynthese. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 33183200 , 33183300 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : oui. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : cf. tableau allotissement. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : A compter du : 8 octobre 2015. Jusqu'au : 7 octobre 2016. Information sur les lots LOT n o 60 intitulé : Vis corticales autotaraudeuses 1) Description succincte Vis corticales autotaraudeuses 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 61 intitulé : Vis à spongieux 1) Description succincte Vis à spongieux 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 62 intitulé : Vis d?interférence pour ligamentoplastie avec ancillaire adapté 1) Description succincte Vis d?interférence pour ligamentoplastie avec ancillaire adapté 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 59 intitulé : Substitut osseux origine humaine pour comblement osseux 1) Description succincte Substitut osseux origine humaine pour comblement osseux 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 57 intitulé : Substitut osseux céramique phosphocalcique ? Cube ?Batonnet 1) Description succincte Substitut osseux céramique phosphocalcique ? Cube ?Batonnet 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 58 intitulé : Substitut osseux céramique phosphocalcique - Granulé 1) Description succincte Substitut osseux céramique phosphocalcique - Granulé 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 55 intitulé : Plaques LCP 1) Description succincte Plaques LCP 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 56 intitulé : Plaques MACONOR 2 toutes séries 1) Description succincte Plaques MACONOR 2 toutes séries 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 53 intitulé : Plaques diverses mini-fragments 1/3 tubes 1) Description succincte Plaques diverses mini-fragments 1/3 tubes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 54 intitulé : Plaques diverses mini-fragments 1/4 tubes 1) Description succincte Plaques diverses mini-fragments 1/4 tubes 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 51 intitulé : Plaques de cheville pour fixation des fractures, ostéotomies, arthrodèses et pseudarthroses du tibia distal et du péroné distal 1) Description succincte Plaques de cheville pour fixation des fractures, ostéotomies, arthrodèses et pseudarthroses du tibia distal et du péroné distal 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 52 intitulé : Plaques diverses mini-fragments pour vis 1) Description succincte Plaques diverses mini-fragments pour vis 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 50 intitulé : Plaques et vis pour ostéosynthèse, ostéotomie et arthrodèse de l?avant pied et de l?arrière pied 1) Description succincte Plaques et vis pour ostéosynthèse, ostéotomie et arthrodèse de l?avant pied et de l?arrière pied 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 49 intitulé : Plaques d?ostéotomie tibiale d?ouverture droite et gauche 1) Description succincte Plaques d?ostéotomie tibiale d?ouverture droite et gauche 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 48 intitulé : Plaques pour ostéotomie métatarso-phalangienne 1) Description succincte Plaques pour ostéotomie métatarso-phalangienne 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 47 intitulé : Plaque de dérotation tibiale pour gros fragments et petits fragments 1) Description succincte Plaque de dérotation tibiale pour gros fragments et petits fragments 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 45 intitulé : Matériel ostéosynthèse pour petit fragment (technique Scarf ou Weill) 1) Description succincte Matériel ostéosynthèse pour petit fragment (technique Scarf ou Weill) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 46 intitulé : Obturateurs centromédullaires biorésorbables toutes tailles 1) Description succincte Obturateurs centromédullaires biorésorbables toutes tailles 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00030 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 44 intitulé : Matériel d?ostéotomie fémorale 1) Description succincte Matériel d?ostéotomie fémorale 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 43 intitulé : Matériel d?ostéotomie tibiale 1) Description succincte Matériel d?ostéotomie tibiale 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 40 intitulé : Lames de scie pour moteur SYNTHES toutes tailles 1) Description succincte Lames de scie pour moteur SYNTHES toutes tailles 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00020 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 41 intitulé : Lames de scie pour moteur ZIMMER toutes tailles 1) Description succincte Lames de scie pour moteur ZIMMER toutes tailles 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00020 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 42 intitulé : Ligament plat ou roulé pour trapézectomie du pouce 1) Description succincte Ligament plat ou roulé pour trapézectomie du pouce 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 37 intitulé : Implant protecteur du canal carpien toutes tailles 1) Description succincte Implant protecteur du canal carpien toutes tailles 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 38 intitulé : Implant interposition pyrocarbone (scaphoide) 1) Description succincte Implant interposition pyrocarbone (scaphoide) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 39 intitulé : Lames de scie pour moteur STRYKER toutes tailles 1) Description succincte Lames de scie pour moteur STRYKER toutes tailles 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00250 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 35 intitulé : Implant pour arthrodèse interphalangienne proximale - main et pied ? alliage de Titane 1) Description succincte Implant pour arthrodèse interphalangienne proximale - main et pied ? alliage de Titane 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 36 intitulé : Implant pour arthrodèse interphalangienne distale - main et pied ?alliage de Titane-Nickel 1) Description succincte Implant pour arthrodèse interphalangienne distale - main et pied ?alliage de Titane-Nickel 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 34 intitulé : Implant pour ostéosynthèse des fractures du massif trochantérien 1) Description succincte Implant pour ostéosynthèse des fractures du massif trochantérien 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 33 intitulé : Fixateurs externes pour gros fragments type HOFFMANN 2 1) Description succincte Fixateurs externes pour gros fragments type HOFFMANN 2 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 32 intitulé : Fixateurs externes pour allongement de membres (petits et gros os) 1) Description succincte Fixateurs externes pour allongement de membres (petits et gros os) 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 31 intitulé : Fixateurs externes pour mains Hoffman2 1) Description succincte Fixateurs externes pour mains Hoffman2 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 29 intitulé : Croix de KERBOULL 1) Description succincte Croix de KERBOULL 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 30 intitulé : Fils cerclage 40 cm tous diamètres 1) Description succincte Fils cerclage 40 cm tous diamètres 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00050 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 27 intitulé : Bol et spatule 1) Description succincte Bol et spatule 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00030 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 28 intitulé : Clou huméral antérograde à vis autostables long et court 1) Description succincte Clou huméral antérograde à vis autostables long et court 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 25 intitulé : Ciment pour prothèse avec antibiotiques 1) Description succincte Ciment pour prothèse avec antibiotiques 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00100 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 26 intitulé : Seringue à ciment 1) Description succincte Seringue à ciment 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00030 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 24 intitulé : Broches stériles 1) Description succincte Broches stériles 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00020 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 23 intitulé : Broches INOX avec 1 - 2 pointes trocarts 1) Description succincte Broches INOX avec 1 - 2 pointes trocarts 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00250 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 21 intitulé : Broches METAIZEAU TITANE 1) Description succincte Broches METAIZEAU TITANE 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 22 intitulé : Broches à visser 1) Description succincte Broches à visser 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00050 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 18 intitulé : Ancre à impacter 1) Description succincte Ancre à impacter 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 19 intitulé : Ancre parapluie 1) Description succincte Ancre parapluie 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 20 intitulé : Broches INOX 1) Description succincte Broches INOX 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00100 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 15 intitulé : PTG - Prothèses de genou de révision en zirconium oxydé 1) Description succincte PTG - Prothèses de genou de révision en zirconium oxydé 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 16 intitulé : Agrafes de BLOUNT / TABOURET 1) Description succincte Agrafes de BLOUNT / TABOURET 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00015 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 17 intitulé : Ancre à visser TITANE 1) Description succincte Ancre à visser TITANE 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183300 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 14 intitulé : PTG - Prothèses de genou à rotation privilégiée sur le plateau interne - révision 1) Description succincte PTG - Prothèses de genou à rotation privilégiée sur le plateau interne - révision 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 12 intitulé : PTG - Prothèses de genou à rotation privilégiée sur le plateau interne ? 1ère intention 1) Description succincte PTG - Prothèses de genou à rotation privilégiée sur le plateau interne ? 1ère intention 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 13 intitulé : PTG - Prothèses de genou à charnière et à pivot rotatoire : small, médium, large 1) Description succincte PTG - Prothèses de genou à charnière et à pivot rotatoire : small, médium, large 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 11 intitulé : PTG - Prothèses de genou à balance ligamentaire 1) Description succincte PTG - Prothèses de genou à balance ligamentaire 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 10 intitulé : PTH - Prothèses fémorales de reconstruction HAP sans ciment 1) Description succincte PTH - Prothèses fémorales de reconstruction HAP sans ciment 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 000005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 9 intitulé : PTH - Tige fémorale à col long, médialisée ? latéralisée 1) Description succincte PTH - Tige fémorale à col long, médialisée ? latéralisée 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 8 intitulé : PTH - Prothèses fémorales : Cotyle polyéthylène à cimenter 1) Description succincte PTH - Prothèses fémorales : Cotyle polyéthylène à cimenter 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 7 intitulé : PTH - Prothèses de hanche sans ciment avec col amovible 1) Description succincte PTH - Prothèses de hanche sans ciment avec col amovible 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 5 intitulé : PTH ? Prothèses de hanche par technique AMIS 1) Description succincte PTH ? Prothèses de hanche par technique AMIS 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00020 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 6 intitulé : PTH - Prothèses fémorales sans ciment 1) Description succincte PTH - Prothèses fémorales sans ciment 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00005 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 2 intitulé : PTH - à double mobilité avec ancrage amovible 1) Description succincte PTH - à double mobilité avec ancrage amovible 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00015 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 4 intitulé : PTH - Cotyles PRESS-FIT TITANE HAP + Ancrage de vis - DELTA 1) Description succincte PTH - Cotyles PRESS-FIT TITANE HAP + Ancrage de vis - DELTA 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 3 intitulé : PTH - Prothèses intermédiaires pour fracture du col 1) Description succincte PTH - Prothèses intermédiaires pour fracture du col 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots LOT n o 1 intitulé : PTH - Cotyles PRESS-FIT double mobilité en chrome cobalt HAP 1) Description succincte PTH - Cotyles PRESS-FIT double mobilité en chrome cobalt HAP 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33183200 . 3) Quantité ou étendue 00010 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement 5) Information compémentaires sur les lots Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le prestataire étant agrée après examen de ses garanties, il ne sera pas exigé de cautionnement. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché sera réglé par mandat administratif au compte courant du titulaire précisé sur l'acte d'engagement.- le paiement sera effectué dans les délais prévus par l'article 98 du Code des Marchés Publics et le décret 2013-269 du 29 mars 2013, soit 50 jours à compter de la date de réception de la facture.- la réception signifie que toutes prestations ont été vérifiées et approuvées.- le délai de règlement peut être suspendu par l'envoi au Titulaire d'une lettre recommandée avec avis de réception postal ou par un mail lui faisant connaitre les raisons qui, imputables au titulaire, s'opposent à la mise en règlement de la facture émise. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le prestataire mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, qu'un seul groupement pour un même marché.- - les entreprises peuvent présenter leur candidature et leur offre sous la forme d'un groupement solidaire ou conjoint d'entreprises.- - il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- -En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements- -en qualité de membres de plusieurs groupements. III.1.4) Autres conditions particulières : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le formulaire Dc1 (la lettre de candidature), dûment complété et signé - Justifications à produire quant à la situation juridique :- -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire- -déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du Code des Marchés publics (si l'imprimé Dc2 n'est pas produit)- -production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières- -justificatif de l'inscription au Répertoire des Métiers et au Registre du Commerce et des Sociétés. III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : justifications à produire quant à la capacité économique et financière :- -Le formulaire Dc2 (la déclaration du candidat), dûment complété et signé et précisant en sus le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- -les effectifs moyens- -le formulaire Noti2 (Cet imprimé devra dans ce cas, être fourni dans un délai de sept jours après réception par le candidat d'un courrier ou d'une télécopie, l'avisant que son offre a été retenue ou au moment de la remise de l'offre). - -Attestation d'assurance en cours de validité.- -références professionnelles dans le milieu hospitalier. - - - L'Ensemble des pièces sont à produire pour l'ensemble des opérateurs économiques sur lesquels le candidat s'appuie pour présenter sa candidature.- - les imprimés Dc1, Dc2 etc. Peuvent être téléchargés sur le site internet du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pièces de l'offre :- Un projet de marché comprenant :- -L'Acte d'engagement (A.E) : à compléter par les représentants des entreprises ayant vocation à être titulaire du contrat. - L'Ae sera accompagné éventuellement par les demandes d'acceptation de sous-traitants et d'agrément de conditions de paiement, pour les sous-traitants désignés au marché (annexe 2 du cadre d'acte d'engagement en cas de sous-traitance). Que des sous-traitants soient désignés ou non au marché, le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement le montant des prestations qu'il envisage de sous-traiter et par différence avec son offre le montant maximal de la créance qu'il pourra présenter en nantissement ou céder. - En cas de groupement, l'acte d'engagement est signé soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.- -le Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P) paraphé et dûment signé sans aucune réserve,- -le Cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P) paraphé et dûment signé sans aucune réserve,- -le bordereau de prix,- -l'offre devra préciser :- 1.Le montant de la remise accordée par rapport au tarif L.P.P.R- 2.Le pourcentage de réduction catalogue- 3.le délai de livraison- -le candidat proposera un tarif des différents produits se rapportant à l'intitulé du lot. Compte tenu de la diversité des produits, le fournisseur pourra proposer un taux de réduction applicable sur son catalogue- -la fiche fournisseur dûment complétée- -le dossier technique complet du matériel proposé, rédigé en français- -le catalogue des produits. III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : La participation est réservée à une profession particulière : non. III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2015.13. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15 juillet 2015 - 12:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : Il s'agit d'un marché renouvelable : non. VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF-- -, 3, rue Arthur Leduc- B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr . Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Fax (+33) 2 31 52 42 17. Organe chargé des procédures de médiation : DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE-Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics--, 22 mail Pablo Picasso - B.P. 24209, F-44042 Nantes Cedex 1. E-mail : paysdl.ccira@direccte.gouv.fr . Tél. (+33) 2 53 46 79 83. Fax (+33) 2 53 46 79 79. VI.4.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : * Référé pré-contractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; - * Référé Contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de Justice Administrative) ; - * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; - * Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 22 mai 2015
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