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55 maintenance des ascenseurs du centre hospitalier de bar-le-duc et du centre hospitalier spécialisé à Fains-Veel 55 maintenance des ascenseurs du centre hospitalier de bar-le-duc et du centre hospitalier spécialisé à Fains-Veel maintenance des ascenseurs du centre hospitalier de bar-le-duc et du centre hospit...
Syndicat Inter Hospitalier du Barrois 55000Fains-Véel cellule-marches@pssm.fr 03 29 76 86 90
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55 maintenance des ascenseurs du centre hospitalier de bar-le-duc et du centre hospitalier spécialisé à Fains-Veel

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1389536

Date de clôture estimée : 26/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/02/15)
15-19670
SOURCEWEB (07/02/15)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Inter Hospitalier du Barrois.
Correspondant : Véronique schiltz, 36, rue du bar 55000 Fains Veel tél. : 03-29-76-86-01 télécopieur : 03-29-76-86-90 courriel : cellule-marches@pssm.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : maintenance des ascenseurs du centre hospitalier de bar-le-duc et du centre hospitalier spécialisé de fains-véel.

Catégorie de services : 1.

C.P.V. - Objet principal : 50750000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFRø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
maintenance des ascenseurs des hôpitaux de bar-le-duc et de fains-véel pour une durée de 4 ans à compter du 1er avril 2015.
Le présent marché est réputé global pour l'ensemble du parc d'appareils élévateurs. Cependant, chacun des appareils fera l'objet d'opérations de maintenance et de prestations de service adaptées à l'environnement, au type d'utilisation (caractéristiques des locaux desservis, type et fréquence d'utilisation), aux technologies en place et aux prescriptions du constructeur
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf. Annexe 1 au cctp.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er avril 2015.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres du sih. Délai global de paiement de 50 jours conformément à l'article 98 du cmp.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : pas d'interdiction à concourir aux marchés publics.
Fournir la déclaration du candidat complétée (qualifications, références, chiffre d'affaire, ...).
La prestation est réservée à une profession particulière.

Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : cf. Article 2.1 du cctp.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 50 % ;
- prix : 40 % ;
- environnement/qualité : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 février 2015, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2015/SIH/02.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 février 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre hospitalier spécialisé.
Correspondant : Cellule des marchés, 36 rue de bar, 55000 Fains Véel, tél. : 03-29-76-87-48, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier spécialisé.
Correspondant : Fabrice rossit, 36 rue de bar, 55000 Fains Véel, tél. : 03-29-76-86-15, télécopieur : 03-29-76-87-11, courriel : frossit@pssm.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier spécialisé.
Correspondant : Véronique schiltz, 36 rue de bar, 55000 Fains Véel, tél. : 03-29-76-87-48, courriel : cellule-marches@pssm.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre hospitalier spécialisé.
Correspondant : Cellule des marchés, 36 rue de bar, 55000 Fains Véel, tél. : 03-29-76-87-48, courriel : cellule-marches@pssm.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 5 place carrière
co 20038 54036 Nancy tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 5 place carrière
co 20038 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

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