Centrale des marchés
Location/entretien longue durée de véhicules Location/entretien longue durée de véhicules pour le compte du CH Geneviève de Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier et du CH de Verdun/Saint-Mihiel adresse : 2 rue d'Anthouard cp : 55107 tel : 0...
CH Verdun Saint-Mihiel 55107VERDUN Cedex cellule-marches@pssm.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Location/entretien longue durée de véhicules

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 4134490

Date de clôture estimée : 14/12/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/11/18)
18-164260
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 55, 51, 52
Annonce No 18-164260
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel.
 Correspondant :  Schiltz Veronique, 2 rue d'anthouard 55107 Verdun Cedex, tél. : 03-29-76-87-48, courriel : cellule-marches@pssm.fr adresse internet : http://chvsm.e-marchespublics.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://chvsm.e-marchespublics.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : location/Entretien longue durée de véhicules pour le compte du CH Geneviève de Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier et du CH de Verdun/Saint-Mihiel.
Type de marché de fournitures :  location.
CPV - Objet principal : 34100000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FRF.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 48 mois.
Valeur estimée (H.T.) : 150 000 euros.

Caractéristiques principales : 

location de véhicules de type "petites citadines", véhicules polyvalents, et SUV
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : location/Entretien longue durée de véhicules pour le compte du CH Geneviève de Gaulle Anthonioz de Saint-Dizier et du CH de Verdun/Saint-Mihiel.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 11 mars 2019.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres de chaque établissement. Délai global de paiement de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : pas d'interdiction à concourir aux marchés publics.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix de la location/entretien : 60 %;
     - valeur technique (caractéristiques du véhicule, qualité de service) : 30 %;
     - performances en matière de protection de l'environnment : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 décembre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018/GHT5/28.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 novembre 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 adresse internet : http://www.chvsm.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Spécialisé.
 Correspondant :  Clément GRIFFON,  36 rue de Bar,  55000 Fains Véel, , courriel : cgriffon@pssm.fr,  adresse internet : http://www.chvsm.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Spécialisé.
 Correspondant :  Véronique SCHILTZ,  36 rue de Bar,  55000 Fains Véel, , courriel : cellule-marches@pssm.fr,  adresse internet : http://www.chvsm.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : http://www.chvsm.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy 5 place de la Carrière co no 20038 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : 03-83-17-43-50 adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr/.

Organe chargé des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle 1, rue du Préfet Claude Érignac 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-65, courriel : therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr, télécopieur : 03-83-34-22-24.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) Petites citadines. - location/Entretien de 13 véhicules "petites citadines".
Petites citadines
C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Mots descripteurs : Véhicules (location)

Lot(s) Petites polyvalentes. - location/Entretien de 6 véhicules "petites polyvalentes".
Petites polyvalentes
C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Mots descripteurs : Véhicules (location)

Lot(s) Véhicule type SUV. - location/Entretien d'un véhicule type SUV.
Véhicule type SUV
C.P.V. - Objet principal : 34100000.
Mots descripteurs : Véhicules (location)
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous