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TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT NUMERIQUE DE L'ARIEGE Dans le cadre du déploiement du réseau Très Haut Débit sur le territoire de l'Ariège, le Conseil Départemental de l'Ariège a lancé uneconsultation pour la réalisation de travaux nécessaires au dépl...
Conseil Départemental de l'Ariège 09001FOIX CEDEX smarches@ariege.fr
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Archive

TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT NUMERIQUE DE L'ARIEGE

Marché public ou privé
Référence du marché : 6691401

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (09/03/22)
22-33927
JOUE (11/03/22)
126529-2022

Département(s) de publication : 9
Annonce No 22-33927
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental de l'Ariège, Numéro national d'identification : 22090001300016, Hôtel du Département5 - 7 rue du Cap de la Ville, Point(s) de contact : Christine TEQUI, 09001, FOIX CEDEX, F, Téléphone : (+33) 5 61 02 09 09, Courriel : smarches@ariege.fr, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.marches-securises.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT NUMERIQUE DE L'ARIEGE
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Dans le cadre du déploiement du réseau Très Haut Débit sur le territoire de l'Ariège, le Conseil Départemental de l'Ariège a lancé uneconsultation pour la réalisation de travaux nécessaires au déploiement de la fibre optique sur les territoires concernés par les phases 2et 3 du programme de déploiement. Pour les lots no1 à no23 : mise en œuvre d'éléments à caractère social dans les conditionsd'exécution du marché définis à l'article 12 du CCAP (cf.l'article 2-8 du règlement de la consultation). Durée de l'accord-cadre : 4 ans à compter de sa notification.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 120 978 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : TRAVAUX POUR L'AMENAGEMENT NUMERIQUE DE L'ARIEGE
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AX LES THERMES (09032AXR)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : AX LES THERMES
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 5 324 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Ascou, Ax-les-Thermes, Ignaux, L'Hopitalet-Près-l'Andorre, Merens-les-Vals, Montaillou, Orgeix, Orlu, Prades, Savignac-les-Ormeaux, Sorgeat
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LES CABANNES (09070KAB)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : LES CABANNES
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 3 222 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Axiat, Bestiac, Bouan, Cuassou, Caychax, Château-Verdun, Garanou, Larcat, Larnat, Lassur, Les Cabannes, Lordat, Luzenac, Pech, Perles-et-Castelet, Senconac, Aulos-Sinsat, Tignac, Unac, Urs, Vaychis, Vebre, Verdun, Vernaux.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CASTILLON EN COUSERANS (09085NCU)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : CASTILLON-EN-COUSERANS
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 3 038 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Antras, Arrien-en-Bethmale, Arrout, Audressein, Balacet, Balagueres, Bonac-Irazein, Bordes-Uchentein, Castillon-en-Couserans, Cescau, Engomer, Salsein, Sentein, Sor.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DAUMAZAN SUR ARIZE (09105DZE)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : DAUMAZAN-SUR-ARIZE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 504 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Campagne-sur-Arize, Castex, Daumazan-sur-Arize, Forneix, La Bastide-de-Besplas, Loubaut, Meras, Montfa, Sieuras, Thouars-sur-Arize.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ERCE (09113ERW)
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : ERCE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 160 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Aulus-les-Bains, Erce.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LE FOSSAT (09124FST)
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : LE FOSSAT
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 2 115 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Carla-Bayle, Durfort, Le Fossat, Sainte-Suzanne, Saint-Ybars, Villeneuve-du-Latou.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LAGARDE (09150LRW)
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : LAGARDE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 299 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Cazals-des-Bayles, Moulin-Neuf, Roumengoux.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LEZAT SUR LEZE (09167ZAZ)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : LEZAT SUR LEZE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 432 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Lezat-sur-Leze.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MASSAT (09182ATW)
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : MASSAT
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 2 866 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Biert, Massat, Aleu, Boussenac, Le Port.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MIREPOIX (09194IPX)
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : MIREPOIX
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 2 866 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Malegoude, Mirepoix, Sainte-Foi.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MERIGON (09190NRI)
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : MERIGON
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 084 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Bagert, Barjarc, Bedeille, Cerizols, Fabas, Sainte-Croix-Volvestre, Taurignan-Castet, Tourtouse.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ORGIBET (09219GBT)
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : ORGIBET
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 453 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Argein, Aucazein, Augirein, Buzan, Galey, Illartein, Orgibet, Saint-Jean-du-Castionnais, Saint-Lary, Villeneuve.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : OUST (09223TUS)
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : OUST
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 2 143 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Seix, Sentenac-d'Oust.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PAILHES (09224PHH)
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : PAILHES
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 718 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Artigat, Casteras, Les Bordes-sur-Arize.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PRAT BONREPAUX (09235BPX)
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : PRAT BONREPAUX
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 2 183 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Betchat, Caumont, Cazavet, La Bastide-du-Salat, Lacave, Mauvezin-de-Prat, Mercenac, Montgauch, Prat-Bonrepaux, Taurignan-Vieux.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TEILHET (09244TIH)
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : TEILHET
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 197 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Besset, Coutens, Lapenne, Manses, Rieucros, Saint-Felix-de-Tournegat, Teilhet, Tourtrol, Vals, Vivies.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ROUZE (09252RZZ)
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : ROUZE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 185 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Artigues, Carnanieres, Le Pla, Le Puch, Mijanes, Querigut, Rouze.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SAINT GIRONS (09261GIX)
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : SAINT GIRONS
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 100 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Saint-Lizier, Gajan, Lorp-Sentaraille.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SAINT PAUL DE JARRAT (09272TPJ)
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : SAINT PAUL DE JARRAT
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 822 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Mercus-Garrabet
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SAURAT (09280RAW)
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : SAURAT
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 028 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Saurat.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TARASCON SUR ARIEGE (09306TEG)
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : TARASCON SUR ARIEGE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 5 200 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Quie, Tarascon-sur-Ariege, Alliat, Arignac, Arnave, Bedeilhac-et-Aynat, Bompas, Cazenave-Serres-et-Allens, Genat, Gourbit, Niaux, Ornolac-Ussat-les-Bains, Rabat-les-Trois-Seigneurs, Surba, Ussat
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : USTOU (09322GZT)
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : USTOU
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 1 760 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Couflens, Ustou.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VICDESSOS (09334VDW)
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : VICDESSOS
II.2.4)Description des prestations : Ce lot couvre une zone qui représente 3 001 prises et comprend approximativement les communes suivantes : Auzat, Capoulet-et-Junac, Gesties, Illier-et-Laramade, Lapege, Lercoul, Orus, Siguer, Val-de-Sos, Miglos
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DIVERS
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution : DIVERS
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'aménagement divers tels que les mutualisations, les travaux sur pylône, les travaux sur le réseau de première génération, etc.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique des prestations / Pondération : 35
     2. Délai de livraison ou d'exécution / Pondération : 10
     3. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté / Pondération : 3
     4. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Aménagement numérique de l'Ariège
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 188-488043 du 23/09/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20211071
Lot nº : 1
Intitulé : Lot no 01 - AX LES THERMES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SPIE Citynetwork (mandataire), Numéro national d'identification : 43408539500375, 18 Avenue de la Rijole, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
BV SCOP (cotraitant 1), Numéro national d'identification : 38829359900014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 11 460 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 410 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20211072
Lot nº : 2
Intitulé : Lot no 02 - LES CABANNES (09070KAB)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SPIE Citynetwork (mandataire), Numéro national d'identification : 43408539500375, 18 avenue de la Rijole, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
BV SCOP (cotraitant 1), Numéro national d'identification : 38829359900014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 950 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 410 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20211073
Lot nº : 3
Intitulé : Lot no 03 - CASTILLON-EN-COUSERANS (09085NCU)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SPIE Citynetworks (mandataire), Numéro national d'identification : 43408539500375, 18 avenue de la RijoleZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
BV SCOP (cotraitant 1), Numéro national d'identification : 388293599000, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 850 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 410 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20211074
Lot nº : 4
Intitulé : Lot no 04 - DAUMAZAN-SUR-ARIZE (09105DZE)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SPIE Citynetworks, Numéro national d'identification : 43408539500375, 18 avenue de la Rijole, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
BV SCOP (cotraitant 1), Numéro national d'identification : 38829359900014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 360 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 410 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20211075
Lot nº : 5
Intitulé : Lot 05 : ERCE (09113ERW)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SANTERNE Ets AXIANS (mandataire), Numéro national d'identification : 42024608400024, ZA Ribaute35 Chemins des Tournesols, 31130, QUINT FONSEGRIVES, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise GABARRE (cotraitant), Numéro national d'identification : 93728031100039, ZA lieu dit Aigueros, 09420, CASTELNAU DURBAN, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 265 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 60 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20211076
Lot nº : 6
Intitulé : Lot no 06 - LE FOSSAT (09124FST)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SPIE CityNetworks (mandataire), Numéro national d'identification : 43408539500375, 18 Avenue de la Rijole, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
BV SCOP (cotraitant), Numéro national d'identification : 38829359900014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 9 400 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 410 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20211077
Lot nº : 7
Intitulé : Lot no 07 - LAGARDE (09150LRW)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SPIE CytiNetwpork (mandataire), Numéro national d'identification : 43408539500375, 18 Avenue de la Rijole, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
BV SCOP (cotraitant), Numéro national d'identification : 3882935990014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 450 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 410 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021078
Lot nº : 8
Intitulé : Lot no 08 - LEZAT-SUR-LEZE (09167ZAZ)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 7
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SPIE CytiNetwpork (mandataire), Numéro national d'identification : 43408539500375, 18 Avenue de la Rijole, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
BV SCOP (cotraitant), Numéro national d'identification : 3882935990014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 090 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 410 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20211079
Lot nº : 9
Intitulé : Lot no 09 - MASSAT (09182ATW)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SANTERNE Ets AXIANS (mandataire), Numéro national d'identification : 42024608400024, ZA Ribaute35 Chemins des Tournesols, 31130, QUINT FONSEGRIVES, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise GABARRE (cotraitant), Numéro national d'identification : 93728031100039, ZA lieu dit Aigueros, 09420, CASTELNAU DURBAN, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 260 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 60 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110710
Lot nº : 10
Intitulé : Lot no 10 - MIREPOIX (09194IPX)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BV SCOP, Numéro national d'identification : 38829359900014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 5 170 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 50 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110711
Lot nº : 11
Intitulé : Lot no 11 - MERIGON (09190NRI)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SANTERNE ETS AXIANS (mandataire), Numéro national d'identification : 42024608400024, ZA Ribaude35 Chemins des Tournesols, 31130, QUINT FONSEGRIVES, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise GARARRE (cotraitant), Numéro national d'identification : 93728031100039, ZA lieu dit Aigueros, 09420, CASTELNAU DURBAN, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 180 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 60 000 €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110712
Lot nº : 12
Intitulé : Lot no 12 - ORGIBET (09219GBT)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SANTERNE ETS AXIANS (mandataire), Numéro national d'identification : 42024608400024, ZA Ribaute35 Chemins des Tournesols, 31130, QUINT FONSEGRIVES, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise GABARRE, Numéro national d'identification : 93728031100039, ZA Lieudit Aigueros, 09120, CASTELNAU DURBAN, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 7 850 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 850 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 60 000 €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110713
Lot nº : 13
Intitulé : Lot no 13 - OUST (09223UTS)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SANTERNE ETS AXIANS (mandataire), Numéro national d'identification : 42024608400024, ZA Ribaute35 Chemins des Tournesols, 31130, QUINT FONSEGRIVES, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise GABARRE (cotraitant), Numéro national d'identification : 93728031100039, ZA lieudit Aigueros, 09420, CASTELNAU DURBAN, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 4 830 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 830 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 60 000 €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110714
Lot nº : 14
Intitulé : Lot no 14 - PAILHES (09224PHH)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BV SCOP, Numéro national d'identification : 38829359900014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 070 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 50 000 €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110715
Lot nº : 15
Intitulé : Lot no 15 - PRAT-BONREPAUX (09235BPX)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SANTERNE ETS AXIANS (mandataire), Numéro national d'identification : 42024608400024, ZA Ribaute35 Chemins des Tournesols, 31130, QUINT FONSEGRIVES, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise Gabarre (cotraitant), Numéro national d'identification : 93728031100039, ZA lieu dit Aigueros, 09420, CASTELNAU DURBAN, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 4 920 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 60 000 €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110716
Lot nº : 16
Intitulé : Lot no 16 - TEILHET (09244TIH)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BV SCOP, Numéro national d'identification : 38829359900014, 2 rue des CheminotsZA de Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 781 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 50 000 €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110717
Lot nº : 17
Intitulé : Lot no 17 - ROUZE (09252RZZ)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CIRCET, Numéro national d'identification : 39007255100018, 15 Impasse Marcel Paul, 31170, TOURNEFEUILLE, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 340 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110718
Lot nº : 18
Intitulé : Lot no 18 - SAINT GIRONS (09261GIX)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SANTERNE ETS AXIANS (mandataire), Numéro national d'identification : 42024608400024, ZA Ribaute35 Chemins des Tournesols, 31130, QUINT FONSEGRIVES, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise Gabarre (cotraitant), Numéro national d'identification : 93728031100039, ZA lieu dit Aigueros, 09420, CASTELNAU DURBAN, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 480 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 60 000 €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110719
Lot nº : 19
Intitulé : Lot no 19 - SAINT PAUL DE JARRAT (09272TPJ)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CIRCET, Numéro national d'identification : 39007255100018, 15 Impasse Marcel Paul, 31170, TOURNEFEUILLE, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 221 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110720
Lot nº : 20
Intitulé : Lot no 20 - SAURAT (09280RAW)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SANTERNE ETS AXIANS (mandataire), Numéro national d'identification : 42024608400024, ZA Ribaute35 Chemins des Tournesols, 31130, QUINT FONSEGRIVES, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise Gabarre (cotraitant), Numéro national d'identification : 93728031100039, ZA lieu dit Aigueros, 09420, CASTELNAU DURBAN, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 121 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 60 000 €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2021107
Lot nº : 21
Intitulé : Lot no 21 - TARASCON SUR ARIEGE(09306TEG)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SPIE CytiNetwpork (mandataire), Numéro national d'identification : 43408539500375, 18 Avenue de la Rijole, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
BV SCOP (cotraitant), Numéro national d'identification : 3882935990014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMEIRS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 7 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 720 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 410 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110722
Lot nº : 22
Intitulé : Lot no 22 - USTOU (09322GZT)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SPIE CytiNetwpork (mandataire), Numéro national d'identification : 43408539500375, 18 Avenue de la Rijole, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
BV SCOP (cotraitant), Numéro national d'identification : 3882935990014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 9 450 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 410 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110723
Lot nº : 23
Intitulé : Lot no 23 - VICDESSOS (09334VDW)
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 25 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
BV SCOP, Numéro national d'identification : 38829359900014, 2 rue des CheminotsZA du Pic, 09100, PAMIERS, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 6 760 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : 80 000 euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 202110724
Lot nº : 24
Intitulé : Lot no 24 - DIVERS
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 27 janvier 2022
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Groupement solidaire SANTERNE ETS AXIANS (mandataire), Numéro national d'identification : 42024608400024, ZA Ribaute35 Chemins des Tournesols, 31130, QUINT FONSEGRIVES, FR, Code NUTS : FRJ23
Le titulaire est une PME : oui
Entreprise Gabarre (cotraitant), Numéro national d'identification : 93728031100039, ZA lieu dit Aigueros, 09420, CASTELNAU DURBAN, FR, Code NUTS : FRJ21
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Maître d'œuvre : EGIS Villes et Transports - 31131 BALMA - tél. : 05.62.18.18.00facilitateur de la clause d'insertion : Monsieur Guillaume TOURROU - coordinateur de l'économie sociale et solidaire Tél. : 05.61002.09.51 - gtourrou@ariege.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV BP 7007, 31068, TOULOUSE Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 3 35 62 73 57, Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine-Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin TSA 10001, 33075, BORDEAUX Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 35 56 69 27, Courriel : na.polec@dreets.gouv.fr, Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 mars 2022
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