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F-Toulon: Instruments d'évaluation nucléaire

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Marché public ou privé
Référence du marché : 660839

Date de clôture estimée : 03/05/13
Etat : Rectificatif
Publié dans :
JOUE (13/04/13)
120711-2013
Autres informations complémentaires Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce n° 13-57348, mise en ligne le 29.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.4.2013. II.1.3) Information sur l'accord-cadre: —. II.1.4) Information sur l'accord-cadre: —. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglement: Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au ministère de la défense. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret no2013-269 du 29 mars 2013. Le mode de paiement est le virement. Le comptable assignataire est : l'ACSIA, Service Accord 2, Le Vendôme III, 11 rue du Rempart, 93196 Noisy-le-Grand, FRANCE. Lire: Au lieu de: II.1.3) Information sur l'accord-cadre: L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre. II.1.4) Information sur l'accord-cadre: Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre : Fourchette entre 200 000 et 2 200 000 EUR. III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglement: Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres au Ministère de la Défense. Le délai de paiement est de 30 jours maximum et mis en oeuvre conformément au décret no2002-232 du 21 février 2002 modifié. Le mode de paiement est le virement. Le comptable assignataire est : l'ACSIA, Service Accord 2, Le Vendôme III, 11 rue du rempart, 93196 Noisy le Grand
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