Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 19 TRAITEMENT D EAU
II.1.2)Code CPV principal45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 19 TRAITEMENT D EAU
Lot nº: 19
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:
Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 19 TRAITEMENT D EAU
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concessionDurée en mois: 18
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 19 TRAITEMENT D EAU
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession:31/05/2021
V.2.2)Informations sur les offresLe marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaireNom officiel: EUROTECHNOLOGIE
Ville: MUDAISON
Code NUTS: FRJ1 Languedoc-Roussillon
Code postal: 34130
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)Valeur totale du marché: 609 672.53 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr VI.4.3)Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: GRENOBLE
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-grenoble@juradm.fr VI.5)Date d’envoi du présent avis:08/09/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal45212000 Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
VII.1.4)Description des prestations:
Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - Saint Romain en Gal - Lot 19 TRAITEMENT D EAU
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concessionDurée en mois: 18
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 762 059.40 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaireNom officiel: EUROTECHNOLOGIE SAS
Ville: MUDAISON
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34130
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modificationsNature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
Travaux supplémentaires ajoutés au marché initial.
VII.2.2)Raisons de la modificationBesoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
Travaux supplémentaires dans le cadre de l’article L2194-1-2° et R2194-2 du code de la commande publique.
VII.2.3)Augmentation de prixValeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 756 936.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 762 059.40 EUR
