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A proximité de Bordeaux 33028 Gironde
Acheteur : Aquitanis
1 avenue André Reinson
33028 Bordeaux
Tel : 0556118449
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 12/10/2023  
3 Lots
Lot 1
Opérateur de réparage amiante et plomb pour les travaux d’entretien courant et relocation secteur agences de Bordeaux Nord et Grand Parc + service généraux siège aquitanis
Lot 2
Opérateur de réparage amiante et plomb pour les travaux d’entretien courant et relocation secteur agences de Talence et Hauts de Garonne + Direction Habitats Solidaires
Lot 3
Opérateur de réparage amiante et plomb pour les opérations de gros travaux, réhabilitations et démolitions
Secteurs d'activité
Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie.

OPERATEURS DE REPERAGE AMIANTE & PLOMB

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 557425-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: AQUITANIS
Adresse postale: 1 avenue André Reinson
Ville: Bordeaux
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33028
Pays: France
Point(s) de contact: Yasmine Hamarhoum
Courriel: y.hamarhoum@aquitanis.fr
Téléphone: +33 556118448
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aquitanis.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://aquitanis.e-marchespublics.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://aquitanis.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://aquitanis.e-marchespublics.com
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

OPERATEURS DE REPERAGE AMIANTE & PLOMB

Numéro de référence: 20230029
II.1.2)Code CPV principal
71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

OPERATEURS DE REPERAGE AMIANTE & PLOMB

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Un candidat peut candidater à tous les lots. Néanmoins, le titulaire du lot 1 ne pourra être également titulaire du lot 2. Si sur ces deux lots, le même candidat arrive en tête du classement, il lui sera attribué le lot où il obtenu la meilleure note. S’il obtient la même note sur les deux lots, il lui sera attribué le lot classé en premier sur son ordre de prévalence inscrit sur la DC1

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Opérateur de réparage amiante et plomb pour les travaux d’entretien courant et relocation secteur agences de Bordeaux Nord et Grand Parc + service généraux siège aquitanis

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Opérateur de réparage amiante et plomb pour les travaux d’entretien courant et relocation secteur agences de Bordeaux Nord et Grand Parc + service généraux siège aquitanis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l’accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de la réception par les titulaires de la lettre portant notification du contrat. Il est renouvelable trois fois 1 an par tacite reconduction.

La durée totale de l’Accord cadre ne peut excéder quarante-huit mois (48) prorogations comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats produiront obligatoirement les certifications suivantes sous peine d’irrecevabilité de la candidature :

• Certification diagnostic amiante avant travaux

• Certification diagnostic amiante sans mention

• Certification diagnostic amiante avec mention

• Certification diagnostic plomb avec mention

• Certification diagnostic plomb sans mention

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Opérateur de réparage amiante et plomb pour les travaux d’entretien courant et relocation secteur agences de Talence et Hauts de Garonne + Direction Habitats Solidaires

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Opérateur de réparage amiante et plomb pour les travaux d’entretien courant et relocation secteur agences de Bordeaux Nord et Grand Parc + service généraux siège aquitanis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l’accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de la réception par les titulaires de la lettre portant notification du contrat. Il est renouvelable trois fois 1 an par tacite reconduction.

La durée totale de l’Accord cadre ne peut excéder quarante-huit mois (48) prorogations comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats produiront obligatoirement les certifications suivantes sous peine d’irrecevabilité de la candidature :

• Certification diagnostic amiante avant travaux

• Certification diagnostic amiante sans mention

• Certification diagnostic amiante avec mention

• Certification diagnostic plomb avec mention

• Certification diagnostic plomb sans mention

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Opérateur de réparage amiante et plomb pour les opérations de gros travaux, réhabilitations et démolitions

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71350000 Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI12 Gironde
II.2.4)Description des prestations:

Opérateur de réparage amiante et plomb pour les travaux d’entretien courant et relocation secteur agences de Bordeaux Nord et Grand Parc + service généraux siège aquitanis

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l’accord-cadre est fixée à 1 an ferme à compter de la réception par les titulaires de la lettre portant notification du contrat. Il est renouvelable trois fois 1 an par tacite reconduction.

La durée totale de l’Accord cadre ne peut excéder quarante-huit mois (48) prorogations comprises.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Les candidats produiront obligatoirement les certifications suivantes sous peine d’irrecevabilité de la candidature :

• Certification diagnostic amiante avant travaux

• Certification diagnostic amiante sans mention

• Certification diagnostic amiante avec mention

• Certification diagnostic plomb avec mention

• Certification diagnostic plomb sans mention

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

extrait kbis

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Les candidats produiront obligatoirement les certifications suivantes sous peine d’irrecevabilité de la candidature :

• Certification diagnostic amiante avant travaux

• Certification diagnostic amiante sans mention

• Certification diagnostic amiante avec mention

• Certification diagnostic plomb avec mention

• Certification diagnostic plomb sans mention

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 12/10/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/10/2023
Heure locale: 09:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

La présente consultation est passée en application des articles :

- articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.

- articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

Les offres devront être obligatoirement dématérialisées et déposées via la plate-formehttp://aquitanis.emarchespublics.com

Attention, aucun support physique (papier, CD ROM, clé USB) ne sera accepté.Un tutoriel de présentation du dossier numérique est fourni sur la plate-forme Aquitanis.

Paiement à 30 jours par virement.

Dans le cadre de la réglementation en matière de lutte contre le travail dissimulé, le(s) candidat(s) retenu(s) doit fournir au moment de la concrétisation et tous les 6 mois, à compter de la notification de son marché, les pièces prévues à l’article D. 8222-5 du code du travail, ainsi que l’ensemble des documents et attestations exigés par Aquitanis.

À cet effet, Aquitanis met à votre disposition la plateforme en ligne e-Attestations.com afin de sécuriser et simplifier vos démarches administratives obligatoires.

L’utilisation d’e-Attestations.com est gratuite et vous permet d’y déposer régulièrement, et en toute sécurité, les attestations et documents demandés par nos soins durant l’exécution de vos marchés.

Par conséquent, le candidat retenu sera invité par mail à s’inscrire sur cette plate-forme afin d’y déposer lesdites pièces

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Fax: +33 556243903
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Soit référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché conformément aux délais et aux dispositions de l'article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

Soit référé contractuel introduit dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Soit recours pour excès de pouvoir introduit dans le délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée.

Soit recours de pleine juridiction par tout candidat évincé, contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en soient divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du dit contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
12/09/2023
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