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F-Metz: Services horticoles II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Services Catégorie de services nº 27: Autres services Moselle FR413 II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation...
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F-Metz: Services horticoles

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745495

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/06/13)
214763-2013
+33 387155132
PFAF NE, bureau achat public, 10 rue d'Asfeld, CS 60004
FRANCE
Metz Cedex 1
+33 387155153
bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr
57044
M. Dervault Sebastien
13001535700010
Plate-forme achats finances Nord Est
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques
Défense

I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Moselle
FR413


II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
entretien des espaces verts et des aires aménagées au profit de la base défense de Dijon pour les formations suivantes :- lot no 1 base aérienne 102 (y compris DEA et Usid) et quartier vaillant de Dijon (le marché est soumis à l'article 14 du CMP : clause obligatoire d'insertion sociale))- lot no 2 Délégation Militaire Départementale 89 et Centre d'information et de Renseignements des Armées 89 d'Auxerre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Services horticoles
77300000
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.

IV.1.1) Type de procédure
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix. Pondération 70
2. Valeur technique. Pondération 15
3. Eco responsabilité (domaine environnementale). Pondération 10
4. Paiement par carte achat. Pondération 5

IV.2.1) Critères d’attribution
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
12-122
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
non
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
25.6.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 2
V.2)
Informations sur les offres
Fèvre-Viellard Paysage
81 route de Dijon
FRANCE
Brazey-en-Plaine
21470
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 255 340 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 3

V.4)
Informations sur le montant du marché
Le marché est susceptible d’être sous-traité: oui
Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d’être sous-traitée:

V.5)
Information sur la sous-traitance
24.6.2013
V.1)
Date d'attribution du marché:
Nombre d'offres reçues: 1
V.2)
Informations sur les offres
ISS Espaces Verts
56/58 bd du Val de Vesle Prolongé
FRANCE
Saint-Léonard
51500
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 4 474,94 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 3

V.4)
Informations sur le montant du marché
Le marché est susceptible d’être sous-traité: non
V.5)
Information sur la sous-traitance
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
La consultation a fait l'objet d'une publication au BOAMP B no 47 annonce 51 du 7.3.2013. L'avis implique des marchés publics.
Annonce no51, B.O.A.M.P. 47 B du 7.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.6.2013.

VI.2) Informations complémentaires:
VI.3) Procédures de recours
+33 388212323
31 avenue de la Paix - BP 51038
FRANCE
Strasbourg
+33 388364466
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
67070
Tribunal administratif de Strasbourg
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.2) Introduction des recours
+33 388212323
31 avenue de la Paix - BP 51038
FRANCE
Strasbourg
+33 388364466
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
67070
Tribunal administratif de Strasbourg
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
26.6.2013
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00