Avis d’attribution de marché
Résultats de la procédure de marché
Services
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
Missions D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Environnementale
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Les spécificités sont décrites dans le cahier des charges et dans la Convention d'Accord-cadre(Cac)
Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents. Les spécificités sont décrites dans le cahier des charges et dans la Convention d'Accord-cadre(Cac)
Section IV: Procédure
Section V: Attribution du marché
Section VI: Renseignements complémentaires
- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.