Avis de marché - Avis n° 24-43318 du 12/04/2024
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 24-43318
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Hénin-Beaumont (62)
Correspondant : Simon BANCQUART
Adresse : 1 place Jean Jaurès BP 90109, 62252 Hénin-Beaumont
Coordonnées :
Téléphone : +33 391830180
Télécopieur : +33 392830194
Courriel : mpub@mairie-heninbeaumont.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Fourniture et livraison de chocolats, de bonbons et de confiseries pour la commune et le Centre Communal d'Action Sociale et ses établissements d'Hénin-Beaumont
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Fourniture et livraison de chocolats, de bonbons et de confiseries pour la commune et le Centre Communal d'Action Sociale et ses établissements d'Hénin-Beaumont. Accord-cadre passé en groupement de commandes. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an et pourra être reconduit 2 fois.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
36 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Commentaire sur les justifications :Des échantillons sont demandés (voir article 5.2 du règlement de consultation)
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des candidatures : 15/05/2024 à 11:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 24FCS026
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées :
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir règlement de consultation
Section 14 - Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : voir règlement de consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/04/2024
