A proximité de Aulnay-sous-Bois 93600 Seine Saint Denis
Acheteur : MAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
1Place de l'hôtel de ville
93600 aulnay-sous-bois.com
Tel : 0148796266
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 04/08/2025  
2 Lots
Lot 1
Vérification et maintenance des ascenseurs, élévateurs pour personnes à mobilité réduite, monte-charges et élévateurs PMR
Lot 2
Vérification et maintenance des portes et portails automatiques et semi-automatiques
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment.
Services d'entretien d'ascenseurs.

MAINTENANCE DES ASCENSEURS, ELEVATEURS POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE, MONTE-CHARGES, PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES DANS LES BÂTIMENTS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2025
JOUE - 428003-2025
428003-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'entretien d'ascenseurs – MAINTENANCE DES ASCENSEURS, ELEVATEURS POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE, MONTE-CHARGES, PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES DANS LES BÂTIMENTS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS
OJ S 124/2025 02/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Adresse électroniqueMARCHES-PUBLICS@aulnay-sous-bois.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMAINTENANCE DES ASCENSEURS, ELEVATEURS POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE, MONTE-CHARGES, PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES DANS LES BÂTIMENTS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS
DescriptionMAINTENANCE DES ASCENSEURS, ELEVATEURS POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE, MONTE-CHARGES, PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUES DANS LES BÂTIMENTS DE LA VILLE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Identifiant de la procédure25249e21-1cd9-4bba-ab34-3b9698739f11
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAulnay-sous-Bois
Code postal93600
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreVérification et maintenance des ascenseurs, élévateurs pour personnes à mobilité réduite, monte-charges et élévateurs PMR
DescriptionVérification et maintenance des ascenseurs, élévateurs pour personnes à mobilité réduite, monte-charges et élévateurs PMR
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAulnay-sous-Bois
Code postal93600
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesIl n'y a pas de limite concernant le nombre de participants pour cet accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres04/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours: Le titulaire dispose d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
5.1.
LotLOT-0002
TitreVérification et maintenance des portes et portails automatiques et semi-automatiques
DescriptionVérification et maintenance des portes et portails automatiques et semi-automatiques
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50710000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleAulnay-sous-Bois
Code postal93600
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesIl n'y a pas de limite concernant le nombre de participants.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres04/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours: Le titulaire dispose d'un délai de deux mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMAIRIE D'AULNAY-SOUS-BOIS
Numéro d’enregistrement21930005000016
Adresse postale1, Place de l'Hôtel de Ville
VilleAulnay-sous-Bois
Code postal93600
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniqueMARCHES-PUBLICS@aulnay-sous-bois.com
Téléphone0148796266
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement13000686900015
Adresse postale7, Rue Catherine Puig
VilleMONTREUIL
Code postal93100
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviseebf724c-bc0f-4ecd-be69-693bcd33677e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/07/2025 10:40:22 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis428003-2025
Numéro de publication au JO S124/2025
Date de publication02/07/2025