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A proximité de Lippstadt 59555
Acheteur : conseil regional hauts de france
59555 Lille
Tel : (+33) 3-74-27-00-00
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 20/10/2023  
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

entretien des espaces verts au Siège de Région à Lille (lot 1)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 564143-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil regional hauts de france
Numéro national d'identification: 20005374200017
Adresse postale: 151, avenue du Président Hoover
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59555
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.hautsdefrance.fr/marches-publics-appels-d-offres/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

entretien des espaces verts au Siège de Région à Lille (lot 1)

Numéro de référence: 2023.0066_l1
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

la part forfaitaire recouvre l'entretien courant, les prestations complémentaires sont prévues sur bons de commande. Maximum annuel : 45 000 euro(s) Ht (toutes prestations confondues)l'estimation correspond au montant maximum du lot 1, période de reconduction et prestations similaires comprises. Les autres lots ont été lancés en marchés réservés dans le cadre de consultations distinctes.Les prestations sont définies au Cctp (entretien des espaces verts et des surfaces minérales); les annexes au Cctp décrivent le parc.Une visite facultative est prévue

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE Hauts-de-France
Lieu principal d'exécution:

siège de Région à Lille 59000 - lille

II.2.4)Description des prestations:

la part forfaitaire recouvre l'entretien courant, les prestations complémentaires sont prévues sur bons de commande. Maximum annuel : 45 000 euro(s) Ht (toutes prestations confondues)l'estimation correspond au montant maximum du lot 1, période de reconduction et prestations similaires comprises. Les autres lots ont été lancés en marchés réservés dans le cadre de consultations distinctes.Les prestations sont définies au Cctp (entretien des espaces verts et des surfaces minérales); les annexes au Cctp décrivent le parc.Une visite facultative est prévue

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 02/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale du 2 janvier 2024 au 31 décembre 2024. Il est reconductible 3 fois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

les pièces de la candidature est listée par le règlement de la consultation

III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Conditions d'exécution à caractère environnemental : elles sont détaillées au Cctp et dans le cadre de mémoire technique

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/10/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/10/2023
Heure locale: 14:30
Lieu:

lille

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

cet accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des besoins. Ainsi à son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants

VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Une visite du site est proposée (visite facultative) dans les conditions définies par le règlement de la consultation.Aucune signature électronique n'est nécessaire.Les questions doivent être saisies sur le profil acheteur avant la date butoir fixée par le Réglement de la consultation.Attention : les cadres de l'annexe financière et du mémoire technique sont imposés

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, Cs62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023
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