Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de mobiliers d'aménagements urbains en 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)
Numéro de référence: 2300080
II.1.2)Code CPV principal34928400 Mobilier urbain
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de mobiliers d'aménagements urbains en 2024 (éventuellement reconductible en 2025, 2026 et 2027)
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no 1 : Mobilier de confort et propreté
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928400 Mobilier urbain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
mobilier de confort et propreté
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra ensuite être reconduit annuellement, 3 fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la durée du marché, pour le lot 1, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no 2 : Barrières et potelets
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928400 Mobilier urbain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra ensuite être reconduit annuellement, 3 fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la durée du marché, pour le lot 2, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no 3 : Mobilier de contrôle d'accès
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928400 Mobilier urbain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
mobilier de contrôle d'accès
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra ensuite être reconduit annuellement, 3 fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la durée du marché, pour le lot 3, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 avril 2024
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no 4 : Mobilier en plastique recyclé
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928400 Mobilier urbain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations:
mobilier en plastique recyclé
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la durée du marché, pour le lot 4, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit Le 21 avril 2024
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no 5 : Mobilier en bois
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928400 Mobilier urbain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois. La reconduction sera faite de manière tacite. Le présent marché pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit avec un préavis minimum d'un mois avant chaque reconduction annuelle
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
la durée du marché, pour le lot 5, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit Le 21 avril 2024
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot no 6 : Bornes en bétons
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)34928400 Mobilier urbain
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
il pourra être reconduit 3 fois soit 2 fois 1 an à sa date anniversaire, à la date ou le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois pour les 2 premières reconductions. La 3ème reconduction se terminera au plus tard le 20/04/2028. Elle sera faite de manière tacite. Il pourra être dénoncé par le pouvoir adjudicateur par écrit minimum 1 mois avant la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
pour le lot 6, le marché est conclu pour une durée d'un an, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire soit le 21 novembre 2024
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
- Une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, dernière mise à jour : 01/04/2019) ou document équivalent permettant d'identifier l'entreprise candidate ou l'ensemble des membres d'un groupement candidat (et portant désignation du mandataire et habilitation des cotraitants),- une déclaration du candidat suivant le modèle Dc2 (téléchargeable sur le site suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, dernière mise à jour : 01/04/2019) ou document équivalent, à produire par chaque candidat individuel ou par chaque membre d'un groupement
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 31/01/2024
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 31/01/2024
Heure locale: 14:00
