A proximité de Verdun 55107 Meuse
Acheteur : CH Verdun Saint-Mihiel
2 rue d'Anthouard
55107 VERDUN Cedex
Tel : +33 329768748
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 27/10/2023  
3 Lots
Lot 1
transports sanitaires terrestres et transferts article 80 de personnes par ambulance / Transports assis professionnalisés - site Bar-Le-Duc
Lot 2
transports sanitaires terrestres et transferts article 80 de personnes par ambulance / Transports assis professionnalisés - site Fains-Véel
Lot 3
transports sanitaires terrestres de personnes par ambulance (avec brancardage ou portage) / Transports assis professionnalisés (ni portage, ni brancardage) pour le service HAD de Commercy et environs
Secteurs d'activité
Services ambulanciers.
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets).

transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH Bar-Le-Duc Fains-Véel

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 564119-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ch Verdun Saint-Mihiel
Adresse postale: 2 rue d'anthouard
Ville: Verdun Cedex
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code postal: 55107
Pays: France
Courriel: vschiltz@pssm.fr
Téléphone: +33 329768748
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/
Adresse du profil d’acheteur: https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_964486.html
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_964486.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH Bar-Le-Duc Fains-Véel

Numéro de référence: 2023/GHT5/25
II.1.2)Code CPV principal
85143000 Services ambulanciers
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

transports sanitaires terrestres de personnes

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 10 638 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports sanitaires terrestres et transferts article 80 de personnes par ambulance / Transports assis professionnalisés - site Bar-Le-Duc

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
Lieu principal d'exécution:

site de Bar-Le-Duc

II.2.4)Description des prestations:

transports sanitaires terrestres et transferts article 80 par ambulance / Transports assis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 8 797 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports sanitaires terrestres et transferts article 80 de personnes par ambulance / Transports assis professionnalisés - site Fains-Véel

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
Lieu principal d'exécution:

site de Fains-Véel

II.2.4)Description des prestations:

transports sanitaires terrestres et transferts article 80 par ambulance / Transports assis

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 498 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

transports sanitaires terrestres de personnes par ambulance (avec brancardage ou portage) / Transports assis professionnalisés (ni portage, ni brancardage) pour le service HAD de Commercy et environs

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
85143000 Services ambulanciers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF32 Meuse
Lieu principal d'exécution:

service HAD de Commercy et environs

II.2.4)Description des prestations:

transports sanitaires terrestres de personnes par ambulance (avec brancardage ou portage) / Transports assis professionnalisés (ni portage, ni brancardage)

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 343 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

pas d'interdiction à concourir aux marchés publics.

Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/10/2023
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière CO 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone: +33 383342565
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023