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Communes de st priest de gimel et d'eyrein Entretien de la zac de la montane Lot 1 : entretien des plantations et des pelouses Lot 2 : entretien des lots non vendus et des bassins d'assainissement Organisme : SYMA du Pays de Tulle Intitulé : Communes de st priest de gimel et d'eyrein Entretien de la zac de la montane Lot 1 : entretien des plantations et des pelouses Lot 2 : e...
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Communes de st priest de gimel et d'eyrein Entretien de la zac de la montane Lot 1 : entretien des plantations et des pelouses Lot 2 : entretien des lots non vendus et des bassins d'assainissement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1293365

Date de clôture estimée : 10/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (08/11/14)

Organisme : SYMA du Pays de Tulle

Intitulé : Communes de st priest de gimel et d'eyrein Entretien de la zac de la montane Lot 1 : entretien des plantations et des pelouses Lot 2 : entretien des lots non vendus et des bassins d'assainissement

Procédure : Proc.Adapt.

Type de marché : Service

Date limite de dépôt des plis : 10/12/2014 à 12 h 00

Description : Département de publication : 19 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SYMA du Pays de Tulle Correspondant : Mme leygonie pascale, 9, rue rené et emile fage, 19000 Tulle cedex, tél : 0519078024, fax : 0555937689, courriel : symapaysdetulle@cg19.fr Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques Objet du marché : Communes de st priest de gimel et d'eyrein Entretien de la zac de la montane Lot 1 : entretien des plantations et des pelouses Lot 2 : entretien des lots non vendus et des bassins d'assainissement Type de marché de services : 27 CPV : • Objet principal : 45112710 Lieu d'exécution : Zac de la montane, 19800 Eyrein et st priest de gimel L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : Cet avis de marché fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. Des variantes seront-elles prises en compte: non. La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestation divisée en lot : oui • Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 01/01/2015 jusqu'au 31/12/2018 Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 01/01/2015 Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais Unité monétaire utilisée, l'euro. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : • Formulaire DC1 , Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. • Formulaire DC2 , Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays. • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : Procédure adaptée Date limite de réception des offres : 10/12/2014 12:00 Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14S0001 Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2014 Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Nom de l'organisme : Syma du pays de tulle, Correspondant : , Département de la corrèze 9 rue rené et emile fage hotel du département marbot direction du développement économique bp 199, 19005 Tulle, tél : 0519078024, fax : 0555937689, courriel : symapaysdetulle@cg19.fr Adresses à laquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participation doivent être envoyées : Nom de l'organisme : Syma du pays de tulle, Correspondant : , Département de la corrèze 9 rue rené et emile fage hotel du département marbot direction du développement économique bp 199, 19005 Tulle, tél : 0519078024, fax : 0555937689 Instance chargée des procédures de recours : Nom de l'organisme : Tribunal administratif de limoges, 1 cours vergniaud, 87000 Limoges, tél : 0555339155, fax : 0555339160, courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr Renseignements relatifs aux lots : - Lot 1: entretien des plantations et des pelouses entretien ZAC DE LA MONTANE : pelouse,plantations en massifs, plantations d'alignements Coût estimé (HT) : entre 8000 euros et 25000 euros Durée : à compter du 01/01/2015 et jusqu'au 31/12/2018 C.P.V. - Objet principal : 45112710 - Lot 2: entretien des lots non vendus et des bassins d'assainissement entretien ZAC DE LA MONTANE : abattage d'arbres, fauchage des espaces non vendus, débroussaillage des lots non vendus, zones naturelles, fonds de bassins, berges et chemins d'accès, clôture Coût estimé (HT) : entre 45000 euros et 100000 euros Durée : à compter du 01/01/2015 et jusqu'au 31/12/2018 C.P.V. - Objet principal : 45112710

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