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38 Achat de livres non scolaires, CD et Dvd pour la médiathèque, à Eybens 38 Achat de livres non scolaires, CD et Dvd pour la médiathèque, à Eybens achat de livres non scolaires, cd et dvd pour la médiathèque d'eybens. code_postal : 38321 ville : Eybens Cedex lieu ...
Ville d'Eybens 38321Eybens marchespublics@ville-eybens.fr
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38 Achat de livres non scolaires, CD et Dvd pour la médiathèque, à Eybens

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292192

Date de clôture estimée : 19/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-168809

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Eybens.
Correspondant : Mme le maire, 2 avenue de Bresson Bp.18 38321 Eybens Cedex tél. : (+33) 4-76-60-76-55 courriel : marchespublics@ville-eybens.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ville-eybens.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat de livres non scolaires, cd et dvd pour la médiathèque d'eybens.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : odyssée, 38320 Eybens.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/03/2015 jusqu'au 29/02/2016. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager juridiquement le candidat.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 : facilités de consultation, de choix et de commande : 40 % ;
- lot 1 : conseil et avis critique d'une personne référente spécialisée : 25 % ;
- lot 1 : importance et diversité du stock disponible bd et mangas : 10 % ;
- lot 1 : partenariat en animation et en formation : 20 % ;
- lot 1 : remise consentie sur le prix du livre : 5 % ;
- lot 2 : facilités de consultation, de choix et de commande : 45 % ;
- lot 2 : conseil et avis critique d'une personne référente spécialisée : 20 % ;
- lot 2 : importance et diversité du stock disponible : 20 % ;
- lot 2 : partenariat en animation et en formation : 10 % ;
- lot 2 : remise consentie sur le prix du livre : 5 % ;
- lot 3 : facilités de consultation, de choix et de commande : 45 % ;
- lot 3 : conseil et avis critique d'une personne référente spécialisée : 20 % ;
- lot 3 : importance et diversité du stock disponible : 20 % ;
- lot 3 : partenariat en animation et en formation : 10 % ;
- lot 3 : remise consentie sur le prix du livre : 5 % ;
- lot 4 : facilités de consultation, de choix et de commande : 50 % ;
- lot 4 : importance et diversité du stock disponible : 30 % ;
- lot 4 : remise : 20 % ;
- lot 5 : facilités de consultation, de choix, de commande : 40 % ;
- lot 5 : conseil et avis critique d'une personne référente spécialisée : 20 % ;
- lot 5 : importance et diversité du stock disponible : 20 % ;
- lot 5 : partenariat en animation : 15 % ;
- lot 5 : remise consentie sur le prix du livre : 5 % ;
- lot 6 : facilités de consultation, de choix, de commande : 40 % ;
- lot 6 : conseil et avis critique d'une personne référente spécialisée : 20 % ;
- lot 6 : importance et diversité du stock disponible : 20 % ;
- lot 6 : partenariat en animation : 15 % ;
- lot 6 : remise consentie sur le prix du livre : 5 % ;
- lot 7 : facilités de consultation, de choix, de commande : 45 % ;
- lot 7 : conseil et avis critique d'une personne référente spécialisée : 20 % ;
- lot 7 : importance et diversité du stock disponible par thématique : 20 % ;
- lot 7 : partenariat en animation : 10 % ;
- lot 7 : remise consentie sur le prix du livre : 5 % ;
- lot 8 : facilités de consultation, de choix, de commande : 60 % ;
- lot 8 : importance et diversité du stock : 20 % ;
- lot 8 : remise consentie sur le prix du dvd : 20 % ;
- lot 9 : valeur technique de l'offre : 80 % ;
- lot 9 : partenariat éventuel en animation et en formation : 10 % ;
- lot 9 : remise consentie sur le prix du cd : 10 % ;
- lot 10 : valeur technique de l'offre : 80 % ;
- lot 10 : partenariat éventuel en animation et en formation : 10 % ;
- lot 10 : remise consentie sur le prix du cd : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 décembre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14-13.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 novembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : COMMUNE D'EYBENS.
service Juridique Marchés Publics 2 avenue de Bresson Bp.18, 38321 Eybens Cedex, adresse internet : http://ville-eybens.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : COMMUNE D'EYBENS.
service Juridique Marchés Publics 2 avenue de Bresson Bp.18, 38321 Eybens Cedex, adresse internet : http://ville-eybens.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble tél. : (+33) 4-76-42-90-00 courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-76-42-22-69.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 bandes dessinées adultes et jeunesse.
Ce lot concerne toutes les bandes dessinées en langue française pour les adultes et pour les enfants. Sont compris aussi dans ce lot les mangas (adultes et jeunesse), les romans graphiques, les comics.
; minimum 1 360.00 EUR maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 22113000
Objets supplémentaires : 30234300, 30234400.
Lot(s) 2 littérature de genres.
Ce lot concerne les romans pour les adultes dans les genres suivants : roman policier, fantasy, science-fiction, terroir, historique, humoristique et sentimental.
; minimum 1 600.00 EUR maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 3 fiction Adultes Littérature française et étrangère, livres en gros caractères et.
Ce lot concerne tous les ouvrages de fiction en langue française (romans, essais, poésie, théatre) à destination d'un public adulte. Il concerne aussi les textes sur support audio ainsi que les ouvrages édités en gros caractères pour le public adulte.
; minimum 2 400.00 EUR maximum 5 200.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 4 fiction littérature Adultes et jeunesse en langues étrangères.
Ce lot concerne tout document en langue étrangère pour un public adulte et enfant d'une médiathèque publique.
; minimum 160.00 EUR maximum 480.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 5 fiction jeunesse : albums et contes.
Ce lot comprend les albums, les contes pour les secteurs petite enfance, jeunesse et adolescence.
; minimum 1 600.00 EUR maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 6 fiction jeunesse : romans (rj ra), théatre, poésie et textes lus.
Ce lot concerne principalement les romans, ainsi que les textes de théatre et de poésie à destination des enfants et adolescents. Il concerne aussi les romans sur support audio pour les memes publics.
; minimum 800.00 EUR maximum 2 400.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 7 documentaires Adultes et Jeunesse.
Ce lot concerne tout ouvrage documentaire en langue française à destination d'un public d'adultes et d'enfants d'une médiathèque publique.
; minimum 4 800.00 EUR maximum 9 600.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 8 dvd Adultes et Jeunesse.
Ce lot concerne tous DVD de fiction et documentaires pour les adultes et les enfants.
; minimum 1 200.00 EUR maximum 2 800.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 9 cd Musique classique, Jazz, World.
Ce lot concerne dans les genres indiqués, les nouveautés, les recherches pointues et spécifiques, les demandes d'usagers et les références disponibles sur le marché tant en documents adultes qu'en jeunesse.
; minimum 640.00 EUR maximum 1 600.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 10 cd Musiques généralistes.
Ce lot comprend les nouveautés, les recherches pointues et spécifiques, les demandes d'usagers et les références disponibles sur le marché tant en documents adultes qu'en jeunesse.
; minimum 2 400.00 EUR maximum 5 600.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

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