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A proximité de Toulon 83056 Var
Acheteur : Ville de Toulon
VILLE DE TOULON
avenue de la République, Cs 71407
83056 Toulon
Tel : +33 494363240
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/02/2024  
Secteurs d'activité
Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons.

Marché à Procédure Adaptée en vue des Fournitures et Matériels de Puériculture

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 08/01/2024
BOAMP - 24-2673

Département(s) de publication : 83
Annonce No 24-2673
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
COMMUNE DE TOULON
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21830137200015
Ville :
Toulon
Code Postal :
83056
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 83

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1366691
Identifiant interne de la consultation :
23af-Dcp-0259-G
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Ville de Toulon
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 494363240

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-Ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
6 février 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Collectivité territoriale - Commune
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Marché à Procédure Adaptée en vue des Fournitures et Matériels de Puériculture
Code CPV principal
Descripteur principal : 33681000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
La consultation porte sur l'approvisionnement de fournitures et de matériels de puériculture destinés aux enfants âgés de 3 mois à 4 ans accueillis dans les établissements d'accueil de jeunes enfants (crèches) de la direction Petite Enfance de la Ville de Toulon. Les établissements sont situés sur la commune de Toulon : 16 crèches fonctionnent tout au long de l'année
Lieu principal d'exécution du marché :
Avenue de la République 83056
Durée du marché (en mois) :
12
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
12000|EUR
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Matériel de puériculture

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.Le marché sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : critère "prix" noté sur 10 points, critère "valeur technique" noté sur 6 points et critère "performances en matière de protection de l'environnement" noté sur 4 points.Les masses financières annuelles de l'accord-cadre sont les suivantes :* Montant minimum annuel : 6 000 euro(s) Ht.* Montant maximum annuel : 22 000 euro(s) Ht.L'Accord-Cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 16/07/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles.Pour le versement de l'avance voir article 3.5.2 du Ccp.Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 6 du CCP
Date d'envoi du présent avis :
8 janvier 2024
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