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Fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux - 2 lots Fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux - 2 lots url : http://maximilien.fr correspondant : M. Président Le, Département de l'Essonne tel : 01-60-91-91-9...
Conseil général de l'Essonne 91012Evry-courcouronnes cedex
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Fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux - 2 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4378167

Date de clôture estimée : 27/03/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/03/19)
19-34179
SOURCEWEB (05/03/19)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 91
Annonce No 19-34179
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil général de l'Essonne.
 Correspondant : M. Président Le, Département de l'essonne, boulevard de France 91012 Evry Courcouronnes Cedex, tél. : 01-60-91-91-91 adresse internet : http://maximilien.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et la livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux - 2 lots.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 03121000.
Lieu de livraison : département de l'essonne.
Code NUTS : -FR104.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

fourniture et livraison de végétaux pour les espaces verts départementaux - 2 lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec fixation de montants annuels minimum et maximum definis comme suit :
Lot 1 : Montant minimum annuel : 1 000,00 euro(s) (H.T.) / Montant maximum annuel : 5 000,00 euro(s) (H.T.).
Lot 2 : Montant minimum annuel : 5 000,00 euro(s) (H.T.) / Montant maximum annuel :20 000,00 euro(s) Ht
Passés en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. Le présent accord cadre comporte deux lots traités en marchés séparés.
l'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il pourra être renouvelé 3 fois par le département à compter de la date d'anniversaire de sa notification pour une durée d'un an supplémentaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : reconduction et marchés similaires.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 109 à 132 du décret no 2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publics.
Marché financé sur les fonds propres de la collectivité.
Délai global de paiement 30 jours.
Conditions du Ccag/Fcs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : se référer au Règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : se référer au Règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer au Règlement de la consultation.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 mars 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2058_1_02.

Renseignements complémentaires : ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié) qui permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mars 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Département de l'Essonne.
 uniquement pour la copie de sauvegarde : Hôtel du département - daja/Scp Boulevard de France du lundi au vendredi de 9 heures à 16h30,  91012 Evry Courcouronnes Cedex,  adresse internet : http://maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département de l'Essonne.
 toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante : http://www.maximilien.fr,  91012 Evry Courcouronnes Cedex,  adresse internet : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333187&orgAcronyme=x6c.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-00 adresse internet : http://versailles.tribunaladministratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87 adresse internet : http://versailles.tribunaladministratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - fournitures d'arbres ornementaux, forestiers ou fruitiers, d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes et sarmenteuses.
Ce lot concerne les fournitures d'arbres ornementaux, forestiers ou fruitiers, d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes et sarmenteuses
C.P.V. - Objet principal : 03121000.
Mots descripteurs : Végétaux

Lot(s) 2. - fournitures de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces.
Ce lot concerne les fournitures de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces
C.P.V. - Objet principal : 03121000.
Mots descripteurs : Végétaux
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