Centrale des marchés
Fourniture de matériels de sport La présente consultation concerne la fourniture de matériels de sport. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret no20...
Conseil général de l'Essonne 91012Evry cedex nboutinot@cd-essonne.fr
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Fourniture de matériels de sport

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3282546

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/12/17)
487805-2017
BOAMP (06/12/17)
17-170432

Département(s) de publication : 91
Annonce No 17-170432
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil général de l'Essonne, Hôtel du Département - Boulevard de France, 91012, Evry Cedex, F, Courriel : nboutinot@cd-essonne.fr, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://essonne.fr
Adresse du profil acheteur : http://maximilien.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de matériels de sport
Numéro de référence : 1803_1_05
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 37442300
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation concerne la fourniture de matériels de sport. La présente consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans fixation de montants annuels minimum et avec fixation de montants annuels maximum passés en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche. Cette consultation comporte 5 lots traités en marchés séparés.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériel de sport collectif (football, rugby)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37451000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37451730
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Département de l'Essonne
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de matériel de sport collectif (football, rugby)
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 1 : valeur technique - sous-critère 1 : la qualité et la performance des articles proposés / Pondération : 36
     2. Critère 1 : valeur technique - sous-critère 2 : organisation et qualification de l'équipe dédiée à l'exécution du marché / Pondération : 21
     3. Criitère 3 : Délais / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 41
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de modifications de l'accord cadre et de reconductions.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériel et produits de traçage des aires de jeu
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37451000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37451730
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution : Département de l'Essonne
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de matériel et produits de traçage des aires de jeu
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère 1 : valeur technique - sous-critère 1 : la qualité et la performance des articles proposés / Pondération : 36
     2. Critère 1 : valeur technique - sous-critère 2 : organisation et qualification de l'équipe dédiée à l'exécution du marché / Pondération : 21
     3. Criitère 3 : Délais / Pondération : 2
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 41
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Possibilité de modifications de l'accord cadre et de reconductions.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 134-274201
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 17_1803_1_04
Lot nº : 4
Intitulé : Matériel de sport collectif
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AG + SPORT, 8 Rue Lavoisier, 77330, Ozoir, F, Code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 60 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 60 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 17_1803_1_05
Lot nº : 5
Intitulé : Traceurs de terraon de sport et fournitures
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 30 novembre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
PHM PHILIPPE MORISSE, Route de Pau Lieu dit le Gabarn, 64400, Oloron sainte marie, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 24 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 24 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Montant de l'accord-cadre :pour le lot 4 : sans montant minimum annuel et montant maximum annuel : 15 000 euro(s) HT conclu pour une période d'1 an et renouvelable expressément 3 fois par l'acheteur sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.Pour le lot 5 : sans montant minimum annuel et montant maximum annuel : 6 000 euro(s) HT conclu pour une période d'1 an et renouvelable expressément 3 fois par l'acheteur sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.Date de signature pour chacun des 2 lots : 08/11/2017le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi no78-753 du 17/07/1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 décembre 2017
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