Centrale des marchés
ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE adresse : 500 Place des Champs-Elysées BP 62 Courcouronnes tel : (+33) 1-69-91-58-58 mel : commande.publique@grandparissud.fr designation : CAGrand Par...
CAGrand Paris Sud Seine Essonne Sénart 91054Evry cedex commande.publique@grandparissud.fr
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ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3274425

Date de clôture estimée : 09/01/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (02/12/17)
483435-2017
BOAMP (02/12/17)
17-169119

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique


Département(s) de publication : 91, 77
Annonce No 17-169119
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CAGrand Paris Sud Seine Essonne Sénart, 500 Place des Champs-Elysées BP 62 Courcouronnes, 91054, Evry Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 69 91 58 58, Courriel : commande.publique@grandparissud.fr, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.grandparissud.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_A-szzN-vAU
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_A-szzN-vAU
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE
Numéro de référence : CP17-065
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 37310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 600 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIOLONS / ALTOS
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : VIOLONS / ALTOS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIOLONCELLES
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : VIOLONCELLES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CONTREBASSES
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313900
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CONTREBASSES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 28 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TROMPETTES - CORS - TUBAS
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : TROMPETTES - CORS - TUBAS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FLUTES TRAVERSIERES
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314320
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FLUTES TRAVERSIERES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CLARINETTES
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CLARINETTES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SAXOPHONES
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37312400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : SAXOPHONES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HAUTBOIS / CORS ANGLAIS
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 37314800
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : HAUTBOIS / CORS ANGLAIS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 44 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BASSONS
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BASSONS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CLAVIERS ELECTRONIQUES
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37315100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CLAVIERS ELECTRONIQUES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : BATTERIES / PERCU. AFFERENTES
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : BATTERIES / PERCU. AFFERENTES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PERCUSSIONS ORCHESTRE
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PERCUSSIONS ORCHESTRE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GUITARES JAZZ
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GUITARES JAZZ
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GUITARES BASSES
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GUITARES BASSES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GUITARES CLASSIQUES
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : GUITARES CLASSIQUES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PIANOS
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PIANOS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 164 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : AMPLIS
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 32343100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : AMPLIS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ACCORDEONS
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : ACCORDEONS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : OUDS
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : OUDS.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TROMBONES
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37312200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : TROMBONES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PERCUSSIONS TRADITIONNELLES
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PERCUSSIONS TRADITIONNELLES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FLUTES A BEC
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314320
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : FLUTES A BEC
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CLAVECIN EPINETTE
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CLAVECIN EPINETTE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HARPE
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : HARPE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PICCOLOS
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : PICCOLOS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 32 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : TRAVERSOS
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314320
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : TRAVERSOS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : INSTRUMENTS D'EVEIL ET D'INITIATION MUSICALE
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104-FR102
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : INSTRUMENTS D'EVEIL ET D'INITIATION MUSICALE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre, issu de la présente consultation est reconductible tacitement 3 (trois) fois à date anniversaire de sa notification pour une période identique sans pouvoir excéder 4 (quatre) ans reconductions comprises.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants établie sur un imprimé DC1. L'imprimé DC1 est disponible sur le site suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat, La dernière version doit être utilisée, intégrant les dispositions du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement établie sur le formulaire DC2 (dernière version disponible sur le site du suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. La dernière version doit être utilisée intégrant les dispositions du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.- Habilitation à engager la société de la personne signataire des pièces du marché.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 janvier 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 janvier 2018 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2e semestre 2021
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
à noter qu'un délai de 48 heures suivant la publication, est imposé conformément aux dispositions des articles 36 et 39du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ainsi vous pourrez accéder aux éléments du DCE à l'issue de ce délai de latence.forme du marche: les accords-cadres mono attributaire, à bons de commande issus de la présente consultation seront conclus à prix unitaires sans montant minimum ni montant maximum.aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement pour l'exécution du marché conformément aux dispositions de l'article 45-iii du décret susvisé relatif aux marchés publics.l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie àpremière demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 112 du décret no2016-360 du 25 mars2016 relatif aux marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par unecaution personnelle et solidaire.critères de sélection des candidatures :1. Capacité économique et financière2. Capacités techniques et professionnellesfinancement: budget de l'agglomération de Grand Paris Sud.Paiement: paiement dans les 30 jours par mandat administratif.unité monétaire : Euro.Jugement des offres (commun aux 27 lots) :Gestion des commandes, livraison, délais et réseau d'approvisionnement 35%garantie et modalités du SAV et services associés 25%prix des instruments 40%
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat.Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA) :- jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution,- dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence de publication d'un avis d'attribution).Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif, ainsi que les tiers, sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires (Recours " Tropic " Conseil d'Etat " Tropic travaux signalisations " du 16 juillet 2007 et Conseil d'Etat, Assemblée, 4 avril 2014, no358994).Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 novembre 2017
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