1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SG Institut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La livraison, l'installation, la location et l'enlèvement de bâtiments modulaires
Description: La livraison, l'installation, la location et l'enlèvement de bâtiments modulaires, dans le cadre de travaux de réaménagement du bâtiment F campus des écoles Institut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis à Evry-Courcouronnes. (91)
Identifiant de la procédure: 923e0f2f-a8cf-4f09-b879-07d83278e7d9
Identifiant interne: 24SCE035M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: oui
Justification de la procédure accélérée: remise des candidatures et des offres par voie électronique
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: VISITE FACULTATIVE (se rapporter au règlement de la consultation)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE BATIMENTS MODULAIRES
Description: Livraison, installation, location et enlèvement de bâtiments modulaires dans le cadre d'une opération de travaux bâtiment F campus des écoles Institut Mines-télécom Business School et Télécom SudParis
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2024
Date de fin de durée: 01/09/2026
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-4 al.1° du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la livraison complémentaire de fournitures à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois (3) ans à compter de la notification du présent marché.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: les renseignements demandés se trouve dans le règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/08/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE VERSAILLES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SG Institut Mines-Télécom Business School et Télécom SudParis
Numéro d’enregistrement: 18009202500071
Adresse postale: 9 rue Charles Fourier
Ville: Evry-courcouronnes
Code postal: 91000
Pays: France
Point de contact: Direction finances services des achats et des marchés
Téléphone: 0160764009
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: TRIBUNAL ADMNISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6165c253-2e7d-404a-a6e4-30393fd2f629 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 13:42:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 415691-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024
