1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 91 ESSONNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARIANESPACE
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Préparation et distribution de repas à destination d'un restaurant inter-entreprises (lot 1) et de l'école Départementale d'Incendie et de Secours de l'Essonne (lot 2).
Description: Prestation de restauration collective avec confection de repas sur place.
Identifiant de la procédure: fa953ccd-d89a-4005-a2ff-6dd902f2458d
Identifiant interne: PA2405
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée conformément à l'article R2123-1-3° du Code de la commande publique. Le groupement de commandes constitué du SDIS 91 et de la société Arianepace concerne uniquement le lot 1.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 080 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marché ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1: La préparation et la distribution des repas à destination du restaurant inter-entreprises Rond-point de l'Espace - Evry Courcouronnes
Description: Prestations de restauration collective avec confection de repas sur place à destination du restaurant inter-entreprises fréquenté par Arianespace et le SDIS 91, constitués en groupement de commandes. Le SDIS 91 est coordonnateur du groupement dans le cadre de cette opération.
Identifiant interne: PA2405 LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: -Durée maximale de l'accord-cadre : 4 ans -Clause sociale relative à l'"insertion de personnes éloignées de l'emploi.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE. Une dégustation et une visite de site sont obligatoires.
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 18:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/07/2024 09:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 91 ESSONNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 91 ESSONNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS 91 ESSONNE
Organisation qui traite les offres: SDIS 91 ESSONNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : La préparation et la distribution des repas à destination du restaurant de l'Ecole Départementale d'Incendie et de Secours de l'Essonne
Description: Prestations de restauration collective avec confection de repas sur place.
Identifiant interne: PA2405 LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55500000 Services de cantine et service traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: -Durée maximale de l'accord-cadre : 4 ans -Clause sociale relative à l'"insertion de personnes éloignées de l'emploi.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Qualité
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE. Une dégustation et une visite de site sont obligatoires.
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 28/06/2024 18:30:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/07/2024 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SDIS 91 ESSONNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SDIS 91 ESSONNE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS 91 ESSONNE
Organisation qui traite les offres: SDIS 91 ESSONNE
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 801 115 00466
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS 91 ESSONNE
Numéro d’enregistrement: 28910099200030
Adresse postale: SDIS 91 1, rond-point de l'espace BP 218
Ville: Evry
Code postal: 91007
Pays: France
Téléphone: 0178054568
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARIANESPACE
Numéro d’enregistrement: 31851645700062
Ville: EVRY-COURCOURONNES
Pays: France
Téléphone: 0178054568
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1b92729a-f6f5-4ac4-abe6-62e8e3bfa665 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis: 16/05/2024 15:19:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 294528-2024
Numéro de publication au JO S: 97/2024
Date de publication: 21/05/2024
