1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SDIS 91 ESSONNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Essonne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériels et consommables de manutention de stockage non motorisée et d'emballage pour le Département de l'Essonne (CD) et le Service départemental d'incendie et de secours de l'Essonne (SDIS 91)
Description: Matériels et consommables de manutention de stockage non motorisée et d'emballage.
Identifiant de la procédure: a77bc9aa-0637-4b8e-be0e-34cb4ae9bc8a
Identifiant interne: PF2401
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42410000 Matériel de levage et de manutention
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le SDIS de l'Essonne est désigné coordonnateur conformément à la convention constitutive du groupement de commandes
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de matériels et consommables de manutention légère et de stockage non motorisés
Description: Matériels et consommables de manutention légère et de stockage non motorisés pour le SDIS 91 et le Conseil départemental de l'Essonne
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42410000 Matériel de levage et de manutention
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prendra effet pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.. Il est reconductible trois (3) fois selon les modalités décrites au CCP.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au réglement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Se référer au Réglement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 18:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS 91 ESSONNE
Organisation qui traite les offres: SDIS 91 ESSONNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de matériels et consommables d'emballage
Description: Matériels et consommables d'emballage pour le SDIS 91 et le Conseil départemental de l'Essonne
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42410000 Matériel de levage et de manutention
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prendra effet pour une période initiale d'un (1) an à compter du 1er janvier 2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible trois (3) fois selon les modalités décrites au CCP.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au Réglement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Se référer au réglement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 18:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SDIS 91 ESSONNE
Organisation qui traite les offres: SDIS 91 ESSONNE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SDIS 91 ESSONNE
Numéro d’enregistrement: 28910099200030
Adresse postale: SDIS 91 1, rond-point de l'espace BP 218
Ville: Evry
Code postal: 91007
Pays: France
Téléphone: 0178054568
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement: 22910228000018
Adresse postale: Hôtel du Département Boulevard de France
Ville: EVRY- COURCOURONNES
Code postal: 91000
Pays: France
Téléphone: 0178054568
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles 56, avenue de Saint Cloud 78011 Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: Versailles
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1c8fe302-cd3a-45fd-8663-c0bd1fa434f2 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 08:58:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 414745-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024
