1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Essonne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot 1 - Fruits et légumes frais et légumes prétraités de 4ème et 5ème gamme éligibles EGAlim et conventionnels
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot 1 - Fruits et légumes frais et légumes prétraités de 4ème et 5ème gamme éligibles EGAlim et conventionnels. Elles concernent notamment la fourniture : -De légumes, fruits et agrumes frais non transformés et principalement de saison ; -De frites pré-frites fraîches sous-vide ; -De pommes de terre précuites et/ou blanchies sous-vide ; -De légumes de 4ème et 5ème gamme ; -D'herbes aromatiques. Ainsi que des prestations associées d'animations tels que présentés au CCTP
Identifiant de la procédure: 3ff685fc-17dd-4035-ab6c-6ac5ba1a9ac9
Identifiant interne: 2851_1_00
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix, 15330000 Fruits et légumes transformés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Conseil départemental de l'Essonne
Ville: Evry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Se référer au Rc
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot 1 - Fruits et légumes frais et légumes prétraités de 4ème et 5ème gamme éligibles EGAlim et conventionnels
Description: Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture et livraison de denrées alimentaires - Lot 1 - Fruits et légumes frais et légumes prétraités de 4ème et 5ème gamme éligibles EGAlim et conventionnels. Elles concernent notamment la fourniture : -De légumes, fruits et agrumes frais non transformés et principalement de saison ; -De frites pré-frites fraîches sous-vide ; -De pommes de terre précuites et/ou blanchies sous-vide ; -De légumes de 4ème et 5ème gamme ; -D'herbes aromatiques. Ainsi que des prestations associées d'animations tels que présentés au CCTP
Identifiant interne: F-PF-1514093
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix, 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Conseil départemental de l'Essonne
Ville: Evry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: La consultation comporte 1 reconduction
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer au Règlement de Consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au Règlement de Consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au Règlement de Consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 18/09/2024 13:00:00 (UTC+2)
Lieu: Evry-Courcouronnes
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Clause environnementale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Conseil départemental de l'Essonne
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement: 22910228000018
Adresse postale: Boulevard de France
Ville: évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Pays: France
Point de contact: Durovray François
Téléphone: 0160919191
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement: 1767456
Adresse postale: Boulevard de France
Ville: Evry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Pays: France
Téléphone: 0160919191
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 1043891
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 1043890
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e1792f4b-7301-4529-8b9f-811a50570be1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 14/08/2024 17:10:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 497054-2024
Numéro de publication au JO S: 160/2024
Date de publication: 19/08/2024
