A proximité de Évry 91012 Essonne
Acheteur : Conseil Départemental de l'Essonne
Boulevard de France
91012 Évry-Courcouronnes
Tel : 0160919191
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/09/2024  
Secteurs d'activité
Papier d'impression.

Fourniture de papiers OFFSET pour l'imprimerie départementale

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/07/2024
JOUE - 456607-2024
456607-2024 - Mise en concurrence
France – Papier d'impression – Fourniture de papiers OFFSET pour l'imprimerie départementale
OJ S 147/2024 30/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil Départemental de l'Essonne
Adresse électroniquevpolgari@cd-essonne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de papiers OFFSET pour l'imprimerie départementale
DescriptionLa présente consultation concerne la fourniture de papiers OFFSET pour l'imprimerie départementale. Les types de papier à livrer ainsi que leurs modalités de livraisons sont décrits dans le CCP du marché
Identifiant de la procédure9045db72-0f18-4a46-9f5c-ba7d0a4cd4c3
Identifiant interne2847_1_00
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197630 Papier d'impression
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleBoulevard de France  
Villeévry-Courcouronnes
Code postal91012
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA260 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce ou poser des questions, déposer un pli, les candidats doivent se rendre sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.info/. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. L'intégralité des documents de la procédure se trouve sur le profil acheteur
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Fourniture de papiers OFFSET pour l'imprimerie départementale
Description: La présente consultation concerne la fourniture de papiers OFFSET pour l'imprimerie départementale. Les types de papier à livrer ainsi que leurs modalités de livraisons sont décrits dans le CCP du marché
Identifiant interne: F-PF-1507736
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard de France  
Ville: évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début02/12/2024
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite et d'une durée de 12 mois. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat, via la plate-forme Aws-marché, 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se référer au règlement de la consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/09/2024 13:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéConseil Départemental de l'Essonne
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement: 22910228000018
Adresse postale: Boulevard de France  
Ville: évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Pays: France
Point de contact: Durovray François
Adresse électronique: vpolgari@cd-essonne.fr
Téléphone: 0160919191
Adresse internet: https://www.essonne.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil Départemental de l'Essonne
Numéro d’enregistrement: 1757817
Adresse postale: Boulevard de France  
Ville: évry-Courcouronnes
Code postal: 91012
Pays: France
Point de contact: DAJA/SACP
Adresse électronique: contact@essonne.fr
Téléphone: 0160919191
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 1043891
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud  
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 1043890
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud  
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3085b2ba-43ca-4435-bb31-ef6ae0805daf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 29/07/2024 11:44:14 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 456607-2024
Numéro de publication au JO S: 147/2024
Date de publication: 30/07/2024