A proximité de Évry 91000 Essonne
Acheteur : Commune d'Évry-Courcouronnes
Place des Dts de l'Homme et du Citoyen
91000 évry-Courcouronnes
Tel : 0169366666
  Reste 52 jours - Date de clôture estimée : 05/10/2026  
2 Lots
Lot 1
Lot n°1 Fourniture de mobilier
Lot 2
Lot n°2 Fourniture de mobilier de confort
Secteurs d'activité
Mobilier urbain.

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et livraison de mobilier urbain

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/08/2026
JOUE - 533835-2026
533835-2026 - Mise en concurrence
France – Mobilier urbain – Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et livraison de mobilier urbain
OJ S 147/2026 03/08/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommune d'Évry-Courcouronnes
Adresse électroniquemarches.publics@evrycourcouronnes.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à bons de commande mono attributaire pour la fourniture et livraison de mobilier urbain
DescriptionFourniture de mobiliers urbains
Identifiant de la procédure8e594347-a86a-492f-9ecc-3feaf5978dfb
Identifiant interne2026-46
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 Fourniture de mobilier
Descriptiona bons de commande mini 0 et maxi 320 000 euro(s) HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur523912-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/10/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune d'Évry-Courcouronnes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Versailles
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 Fourniture de mobilier de confort
Descriptiona bon de commande mini 0 maxi 320 000 euro(s)
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature complémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début30/09/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur523912-2026
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/10/2026 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Versailles
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommune d'Évry-Courcouronnes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement2A6A3649-E91A-6F95-36435E118EFFB58C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommune d'Évry-Courcouronnes
Numéro d’enregistrement58123
Adresse postalePlace des Dts de l'Homme et du Citoyen
Villeévry-Courcouronnes
Code postal91000
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Point de contactBEAUDET Stéphane
Adresse électroniquemarches.publics@evrycourcouronnes.fr
Téléphone0169366666
Adresse internethttps://evrycourcouronnes.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCommune d'Évry-Courcouronnes
Numéro d’enregistrement2A6A368C-0C46-B955-247134B5B876ADAE
Adresse postalePlace des Droits de l'Homme et du Citoyen
VilleCommune d'évry-Courcouronnes
Code postal91000
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@evrycourcouronnes.fr
Téléphone169366666
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement2A6A36BD-DA20-D994-A3918DCFCE958444
Adresse postale56, avenue de Saint Cloud
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Télécopieur0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement2A6A36FA-90C0-2410-09DD61F638B92755
Adresse postale56, avenue de Saint Cloud
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Télécopieur0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement2A6A3735-918C-ADA2-800512085C861AAF
Adresse postale56, avenue de Saint Cloud
VilleVersailles
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone0139205400
Télécopieur0139205487
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier89ce56f1-a505-4644-ba9e-8577e2f15a21-01
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsRemise des offres: Au lieu du 03/09/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 05/10/2026 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 03/09/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 05/10/2026 à 13h00 au plus tard.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis36a85842-8372-4ad6-8108-1d550944ab39  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis31/07/2026 11:11:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis533835-2026
Numéro de publication au JO S147/2026
Date de publication03/08/2026