Centrale des marchés
Fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la cuisine départementale du Collège de Navarre d'Evreux. La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la cuisine départementale du Collège de Navarre d'Évreux. cp : 27021 url : http://www.eure-en-...
Conseil Général de l'Eure 27021Evreux cedex 01 marchespublics@eure.fr
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Fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la cuisine départementale du Collège de Navarre d'Evreux.

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4941213

Date de clôture estimée : 19/11/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (21/10/19)
493628-2019
BOAMP (18/10/19)
19-157321
SOURCEWEB (16/10/19)

Département(s) de publication : 27
Annonce No 19-157321
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Général de l'Eure, Boulevard Georges Chauvin, 27021, Evreux Cedex 01, F, Courriel : marchespublics@eure.fr, Code NUTS : FRD21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.eure-en-ligne.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.mpe27.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.eure.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5750&orgAcronyme=cg27
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.eure.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=5750&orgAcronyme=cg27
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la cuisine départementale du Collège de Navarre d'Evreux.
Numéro de référence : E401609
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la cuisine départementale du Collège de Navarre d'Évreux.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Condiments
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Condiments
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conserves de légumes, poissons huiles
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Conserves de légumes, poissons huiles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Desserts, fruits en sirop, jus de fruits, pâtisseries déshydratées
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15897200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Desserts, fruits en sirop, jus de fruits, pâtisseries déshydratées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Féculents
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Féculents
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons surgelés
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poissons surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés crus
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes surgelés crus
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés cuits
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes surgelés cuits
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes surgelées
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes surgelées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Feuilletages
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Feuilletages
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Desserts
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Desserts
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches de gros bovins
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes fraîches de gros bovins
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits à base de bœuf
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits à base de bœuf
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande de veau
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande de veau
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes ovine (agneau)
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes ovine (agneau)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes fraîches de porc
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viandes fraîches de porc
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volailles
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Volailles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de charcuterie
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits de charcuterie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains et viennoiseries
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pains et viennoiseries
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Pour ce lot 18 "pains et viennoiseries" : deux titulaires seront retenus afin de pallier aux jours de fermeture de chacun
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons frais et produits de la mer
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poissons frais et produits de la mer
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits et légumes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers et ovo produits
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers et ovo produits
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes de terre 4e gamme
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pommes de terre 4e gamme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boissons
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique de l'offre, appréciée à partir du cadre de réponse / Pondération : 40
     2. La démarche environnementale et responsable / Pondération : 10
Coût :
     1. Le prix TTC des prestations, apprécié à partir du BPU / DQE et du taux de remise porté à l'acte d'engagement / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre entre en vigueur à compter de la date de notification pour une durée de douze (12) mois. Il sera reconductible, tacitement, dans la limite de trois (3) reconductions d'une durée maximum de douze (12) mois chacune.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Pour justifier de sa situation juridique, le candidat peut notamment produire le formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles-Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années-Une description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public-L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public-Les certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 novembre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 novembre 2019 - 16:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN, 53, avenue Gustave Flaubert, 76005, ROUEN, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : greffe-ta.rouen@juradm.fr, Fax : (+33) 2 32 08 12 71
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN, 53, avenue Gustave Flaubert, 76005, ROUEN, F, Téléphone : (+33) 2 32 08 12 70, Courriel : greffe-ta.rouen@juradm.fr, Fax : (+33) 2 32 08 12 71
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
16 octobre 2019
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