See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Bernay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL SAINT JACQUES LES ANDELYS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NOUVEL HOPITAL DE NAVARRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD DE BRETEUIL SUR ITON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD DE RUGLES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT GERONTOLOGIQUE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD CONCHES EN OUCHES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Gisors
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance des ascenseurs 2026 GHTESPO
Description: Maintenance des ascenseurs 2026 des membres du Groupement Hospitalier de Territoire Eure-Seine Pays d'Ouche
Identifiant de la procédure: 49d6484d-20b6-47c8-bd2e-fd1cb8683657
Avis précédent: 2f4ef32e-5a17-42e0-9908-345f8a31dd6d-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance de 75 équipements répartis sur 7 sites
Description: BERNAY - EVREUX - CONCHES EN OUCHE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: analyse du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Nom: prix
Description: DPGF et BPU
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Actions menées en faveur de la protection et la sauvegarde de l'environnement - Engagement à proposer des devis hors montant forfaitaire avec des pièces reconditionnées - Filières d'élimination de ses déchets que le candidat applique pour les produits reconditionnables ou recyclables
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance de 15 équipements répartis sur 3 sites
Description: VERNEUIL - BRETEUIL - RUGLES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Nom: PRIX
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Actions menées en faveur de la protection et la sauvegarde de l'environnement - Engagement à proposer des devis hors montant forfaitaire avec des pièces reconditionnées - Filières d'élimination de ses déchets que le candidat applique pour les produits reconditionnables ou recyclables
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance de 38 équipements répartis sur 7 sites
Description: GISORS - LES ANDELYS - VERNON - PACY SUR EURE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 55,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Actions menées en faveur de la protection et la sauvegarde de l'environnement - Engagement à proposer des devis hors montant forfaitaire avec des pièces reconditionnées - Filières d'élimination de ses déchets que le candidat applique pour les produits reconditionnables ou recyclables
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Organisation qui signe le marché: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 643 980,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KONE
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250013001000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 405 240,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250013001000
Date de conclusion du marché: 16/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TK ELEVATOR FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250013002000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 67 920,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250013002000
Date de conclusion du marché: 16/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TK ELEVATOR FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 20250013003000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 170 820,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250013003000
Date de conclusion du marché: 16/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Numéro d’enregistrement: 26270874600215
Adresse postale: rue Léon Schwartzenberg
Ville: Evreux
Code postal: 27015
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: +33 232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 52 avenue gustave flaubert
Ville: ROUEN
Code postal: 76005
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier de Bernay
Numéro d’enregistrement: 26270278000012
Adresse postale: 5 rue Anne de ticheville
Ville: BERNAY
Code postal: 27300
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: HOPITAL SAINT JACQUES LES ANDELYS
Numéro d’enregistrement: 26270285500061
Adresse postale: 141 route de paix
Ville: LES ANDELYS
Code postal: 27700
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: NOUVEL HOPITAL DE NAVARRE
Numéro d’enregistrement: 26270304400012
Adresse postale: 62 Route de Conches
Ville: evreux cedex
Code postal: 27022
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL SUR AVRE
Numéro d’enregistrement: 26270283000080
Adresse postale: 101 boulevard des poissonniers
Ville: VERNEUIL D AVRE ET D ITON
Code postal: 27130
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EHPAD DE BRETEUIL SUR ITON
Numéro d’enregistrement: 26270287100019
Adresse postale: 230 Rue du Général Leclerc
Ville: BRETEUIL SUR ITON
Code postal: 27160
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: EHPAD DE RUGLES
Numéro d’enregistrement: 26270292100020
Adresse postale: rue de l'hôpital
Ville: RUGLES
Code postal: 27250
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT GERONTOLOGIQUE
Numéro d’enregistrement: 26270290500023
Adresse postale: 57 rue aristide briand
Ville: PACY SUR EURE
Code postal: 27120
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: EHPAD CONCHES EN OUCHES
Numéro d’enregistrement: 26270288900060
Adresse postale: 86 rue francois mitterand
Ville: CONCHES EN OUCHE
Code postal: 27190
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Centre Hospitalier de Gisors
Numéro d’enregistrement: 26270280600015
Adresse postale: route de rouen
Ville: GISORS
Code postal: 27140
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232338037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: KONE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 59205230201860
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: TK ELEVATOR FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 72202474202772
Ville: ANGERS
Code postal: 49000
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 66b3ad81-0bff-427d-accc-6633ccf1124f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2025 09:50:33 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 841322-2025
Numéro de publication au JO S: 244/2025
Date de publication: 18/12/2025
