Centrale des marchés
Impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité Organisme : Ets public Musées Orsay et Orangerie Intitulé : Impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité Procédure : AO Ouvert
Ets public Musées Orsay et Orangerie
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Impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité

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Marché public ou privé
Référence du marché : 543102

Date de clôture estimée : 17/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (30/03/13)

Organisme : Ets public Musées Orsay et Orangerie

Intitulé : Impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité

Procédure : AO Ouvert

Type de marché : Fourniture

Date limite de dépôt des plis : 17/05/2013 à 11 h 00

Description : Département de publication : 75 AVIS DE MARCHE Impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Ets public Musées Orsay et Orangerie, 62 rue de lille, Contact : à l'attention de Etienne motte, FR-75343 Paris cedex 7, Tél : 0153851621, E-mail : secteur.marchespublics@musee-orsay.fr , Fax : 0153851601 Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://musee-orsay.e-marchespublics.com Adresse(s) internet : Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://musee-orsay.e-marchespublics.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ets public du musée d'orsay et du musée de l'orangerie, 62, rue de lille, Contact : à l'attention de Laurent morizet, FR-75343 Paris cedex 7, Tél : 0153851634, E-mail : laurent.morizet@musee-orsay.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Point(s) de contact susmentionné(s). I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) : Organisme de droit public Loisirs, culture et religion Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHE II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Impressions de brochures, dépliants et du rapport d'activité II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Fournitures. achat Lieu principal de prestation : 62, rue de lille 75343 Paris cedex 7 II.1.3) L'avis implique : L'établissement d'un accord-cadre. II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3 Durée de l'accord-cadre : 48 mois II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Accord-cadre ayant pour objet d'établir les termes régissant la passation de marchés d'impression de brochures, de dépliants et du rapport d'activité à passer par l'e.p.m.o. (le rapport d'activité 2012, imprimé en 2013, ne rentre pas dans le champ du présent accord-cadre) Cependant, l'accord-cadre n'englobe pas les autres prestations d'impression (faisant d'ores et déjà l'objet de marchés publics ad-hoc), et notamment : - impression des billets d'entrée, - impression d'enveloppes - impressions numériques, - impression d'affiches et d'affichettes, - impression des cartons d'invitation. Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à 3 opérateurs économiques, sous réserve de la réception d'un nombre suffisant de candidatures. La présente consultation est régie par les articles 1 al.3 ; 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. L'avis d'appel public à la concurrence a été effectué sur le fondement de l'article 40-3-2 du code des marchés publics. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 79800000 II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. II.1.8) Division en lots : Division en lots : oui Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Des variantes seront prises en considération : non. II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE II.2.1) Quantité ou étendue globale : Chaque lot de la consultation est passé sans minimum ni maximum. II.2.2) Options : Non. II.2.3) Reconduction : II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION : Durée en 48 mois (à compter de la date d'attribution du contrat). INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n°1 Intitulé :Tirage supérieur ou égal à 50 000 exemplaires, impression offset feuille 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum ni maximum. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 79800000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°2 Intitulé :Tirage inférieur à 50 000 exemplaires, impression offset feuille 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum ni maximum. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 79800000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : LOT n°3 Intitulé :Tirage supérieur ou égal à 50 000 exemplaires, impression en rotative 1) DESCRIPTION SUCCINCTE : Accord-cadre attribué à 3 opérateurs économiques sans minimum ni maximum. 2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) : 79800000 , , , , 3) QUANTITE OU ETENDUE : 4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT : 5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS : SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses relatives aux marchés subséquents seront financées par imputation au budget de l'e.p.m.o. Le règlement des prestations interviendra par virement bancaire dans un délai de 30 jours selon les modalités de la comptabilité publique. Une avance sera accordée aux titulaires des marchés subséquents, sauf renoncement de sa part, dans les conditions fixées à l'article 87 du code des marchés publics. Le montant de l'avance est fixé à 10 % du montant initial des marché subséquent toutes taxes comprises. La cession ou le nantissement des créances pouvant résulter des marché subséquent sera possible, dans les conditions fixées aux articles 106 à 110 du codes des marchés publics. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire. III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Non. III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique III.2.4) Marchés réservés : non. III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière : III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : SECTION IV : PROCEDURE IV.1) TYPE DE PROCEDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération : - Qualité de l'offre (40 %) - Prix des prestations (40 %) - Circuit et sécurité d'approvisionnement (10 %) - Performance en matière de protection de l'environnement (10 %) IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée : Non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AC Imp IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non. IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 17/05/2013 à 11:00 Documents payants: Non. IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 17/05/2013 à 11:00 IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : francais IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 120 jours (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non. SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE : Oui. 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre. VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : Non. VI.3) AUTRES INFORMATIONS : Le dossier de consultation pourra être téléchargé gratuitement aux adresses suivantes : Http://musee-orsay.e-marchespublics.com Http://www.e-marchespublics.com Si le candidat rencontre des difficultés pour télécharger les pièces du dossier, il peut contacter le site e-marchéspublics.com au numéro suivant : 01 72 36 55 48, ou directement la personne en charge du dossier pour le compte de la personne publique : m. Laurent morizet, secteur des affaires juridiques et des marchés publics, tel : 01.53.85.16.34, laurent.morizet@musee-orsay.fr. Les candidats peuvent déposer leur pli par voie électronique à partir de la plate-forme suivante : http://www.e-marchespublics.com. Le détail des modalités de dépôt électronique des plis figure à l'article 7 du règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/03/2013 VI.4) PROCEDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris, 7, rue de jouy, FR-75181 Paris cedex 04, Tél : 0144594400, E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr , Fax : 0144594646 Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 6, rue louise weiss télédoc 353, FR-75703 Paris cedex 13, Tél : 0144871717, Fax : 0144973399 VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de paris, 7, rue de jouy, FR-75181 Paris cedex 04, Tél : 0144594400, E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr , Fax : 0144594646 VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS : 29/03/2013

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