1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Urbaine d'Arras
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Urbaine d'Arras
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'ACHICOURT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'ACQ
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'AGNY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'ARRAS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'ATHIES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BAILLEUL-SIRE-BERTOULT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BASSEUX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BEAUMETZ-LES-LOGES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BEAURAINS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BOIRY-BECQUERELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BOIRY SAINT MARTIN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BOISLEUX AU MONT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de BOYELLES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de DAINVILLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'ECURIE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de FARBUS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de FEUCHY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de GAVRELLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de GUEMAPPE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'HENINEL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MARoeUIL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de MONCHY-LE-PREUX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de NEUVILLE-SAINT-VAAST
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de RANSART
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de ROCLINCOURT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de ROEUX
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINTE-CATHERINE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINT-LAURENT-BLANGY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINT MARTIN SUR COJEUL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de SAINT-NICOLAS-LES-ARRAS
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TILLOY-LES-MOFFLAINES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de WAILLY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de WANCOURT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de WILLERVAL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande - Achat, fourniture, pose et nettoyage de panneaux photovoltaïques en toitures dans le cadre d'un groupement de commandes
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédure: 4faa9b2f-ba20-4b20-a79f-5d05faaf36f5
Identifiant interne: 2025-000543-000545
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712331 Cellules photovoltaïques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31712331 Cellules photovoltaïques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bâtiments de la Cua, du Smav et des communes membres du groupement
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Contrairement à ce qui est indiqué concernant les délais, le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat et jusqu'au 31 décembre 2027, puis reconductible selon les dispositions reprises dans le présent avis. Pour le lot 1 : Le présent accord-cadre est conclu sans montant maximum et avec un montant maximum annuel décomposé comme suit : - Période initiale : 1 000 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 860 000,00 euros Ht) - Première reconduction : 400 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 310 000,00 euros Ht) Pour le lot 2 : Le présent accord-cadre est conclu sans montant maximum et avec un montant maximum annuel décomposé comme suit : - Période initiale : 1 000 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 890 000,00 euros Ht) - Première reconduction : 400 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 320 000,00 euros Ht) Pour le lot 3 : Le présent accord-cadre est conclu sans montant maximum et avec un montant maximum annuel décomposé comme suit : - Période initiale : 1 800 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 1 625 000,00 euros Ht) - Première reconduction : 800 000,00 euros Ht (estimation annuelle de 695 000,00 euros Ht Les budgets alloués aux marchés n'excèdent pas les montants maximum susvisés
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Centrales de moins de 36 kWc
Description: Centrales de moins de 36 kWc
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712331 Cellules photovoltaïques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31712331 Cellules photovoltaïques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bâtiments de la Cua, du Smav et des communes membres du groupement
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit une fois tacitement pour une période d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 170 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Qualifications nécessaires à la pose des centrales photovoltaïques pour les puissances des différents lots répondus
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2025 11:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables par ajustement semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Centrales de 36 à 100 kWc
Description: Centrales de 36 à 100 kWc
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712331 Cellules photovoltaïques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31712331 Cellules photovoltaïques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bâtiments de la Cua, du Smav et des communes membres du groupement
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit une fois tacitement pour une période d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Qualifications nécessaires à la pose des centrales photovoltaïques pour les puissances des différents lots répondus
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2025 11:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables par ajustement semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Centrales de 100 à 250 kWc
Description: Centrales de 100 à 250 kWc
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31712331 Cellules photovoltaïques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31712331 Cellules photovoltaïques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bâtiments de la Cua, du Smav et des communes membres du groupement
Ville: Arras
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le marché peut être reconduit une fois tacitement pour une période d'un an
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Qualifications nécessaires à la pose des centrales photovoltaïques pour les puissances des différents lots répondus
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/06/2025 11:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Lieu: Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables par ajustement semestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D99036B0-A415-A487-AC9B2FB7FE51EDF8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d’enregistrement: 68941
Adresse postale: La Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Ville: Arras
Code postal: 62026
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: LETURQUE Frédéric
Téléphone: 0321218650
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: D99036E5-F388-7A75-153069EE20E4A874
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: D990370B-F000-07C6-AF4E86AC26B9BA33
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d’enregistrement: D990371F-CDEA-6B4E-E5E20F54063EF92E
Adresse postale: Communauté Urbaine d'Arras 146 allée du Bastion de la Reine, Cs 10345
Ville: Arras Cedex
Code postal: 62026
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: répondeur AWS
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune d'ACHICOURT
Numéro d’enregistrement: D9903750-A85B-49BE-3656A5BD68A8D3A7
Adresse postale: Commune d'Achicourt 4 Place Jean Jaurès
Ville: Achicourt
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune d'ACQ
Numéro d’enregistrement: D9903760-F997-9D83-83F4D5CF26ABA523
Adresse postale: Commune d'Acq 6 rue de la Liberté
Ville: Acq
Code postal: 62144
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune d'AGNY
Numéro d’enregistrement: D9903772-D660-0DA7-DA06EC6EDE3402A1
Adresse postale: Commune d'Agny 3 rue Ferdinand Buisson
Ville: Agny
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune d'ARRAS
Numéro d’enregistrement: D9903784-C0C8-230C-AC05BC1388350A65
Adresse postale: Ville d'Arras Place Guy Mollet
Ville: Arras Cedex
Code postal: 62022
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Commune d'ATHIES
Numéro d’enregistrement: D99037A7-A8D4-4555-4C8A0004B40B24A0
Adresse postale: Commune d'Athies 1 Place du Maréchal Foch
Ville: Athies
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Commune de BAILLEUL-SIRE-BERTOULT
Numéro d’enregistrement: D99037B6-CDC2-1848-2F761CB16A18163D
Adresse postale: Commune de Bailleul-Sire-Bertoult 11 rue de Fampoux
Ville: Bailleul-Sire-Berthoult
Code postal: 62850
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Commune de BASSEUX
Numéro d’enregistrement: D99037C7-A7D8-9E38-98A9BBD0C8318980
Adresse postale: Commune de Basseux 7 rue de l'Eglise
Ville: Basseux
Code postal: 62123
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Commune de BEAUMETZ-LES-LOGES
Numéro d’enregistrement: D99037FE-A42D-4D0C-C3691DBDD130E50E
Adresse postale: Commune de Beaumetz-lès-Loges 4 rue de la Mairie
Ville: Beaumetz-Les-Loges
Code postal: 62123
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Commune de BEAURAINS
Numéro d’enregistrement: D9903814-BB77-38C5-1805813515D0ED11
Adresse postale: Commune de Beaurains 1 Place de la Fontaine
Ville: Beaurains
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Commune de BOIRY-BECQUERELLE
Numéro d’enregistrement: D9903864-C07B-B075-22D719DDECE618AB
Adresse postale: Commune de Boiry-Becquerelle rue de l'Eglise
Ville: Boiry-Becquerelle
Code postal: 62128
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Commune de BOIRY SAINT MARTIN
Numéro d’enregistrement: D9903881-A9A7-9535-B0A1457708F07551
Adresse postale: Commune de Boiry-Saint-Martin 10 rue de la Mairie
Ville: Boiry-Saint-Martin
Code postal: 62175
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Commune de BOISLEUX AU MONT
Numéro d’enregistrement: D990389D-9C10-4B74-41167E7A41896ABA
Adresse postale: Commune de Boisleux-au-Mont 9 rue de la Mairie
Ville: Boisleux-Au-Mont
Code postal: 62175
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Commune de BOYELLES
Numéro d’enregistrement: D99038EE-C2C6-593A-4610FC6221691ED9
Adresse postale: Commune de Boyelles 2 rue Principale
Ville: Boyelles
Code postal: 62128
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Commune de DAINVILLE
Numéro d’enregistrement: D9903922-025F-22A6-E551459ED03480DC
Adresse postale: Ville de Dainville Place de la Mairie
Ville: Dainville
Code postal: 62000
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Commune d'ECURIE
Numéro d’enregistrement: D990393D-EFBD-FFD6-2E8C8129FB391E96
Adresse postale: Commune d'Ecurie 63 rue de Roclincourt
Ville: Ecurie
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: Commune de FARBUS
Numéro d’enregistrement: D9903986-BF36-0BDB-F6C3DA44DE23FE14
Adresse postale: Commune de Farbus 9 Place de la République
Ville: Farbus
Code postal: 62580
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Commune de FEUCHY
Numéro d’enregistrement: D99039B7-AF2A-7432-96D69C264286499B
Adresse postale: Commune de Feuchy 4 Place de la Mairie
Ville: Feuchy
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: Commune de GAVRELLE
Numéro d’enregistrement: D99039D5-DCCD-45EC-B7A0BD24FA725049
Adresse postale: Commune de Gavrelle 9 Route Nationale
Ville: Gavrelle
Code postal: 62580
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: Commune de GUEMAPPE
Numéro d’enregistrement: D99039E3-EAF2-2ED6-792704A5294A179A
Adresse postale: Commune de Guémappe 2 rue de l'Ecole
Ville: Guemappe
Code postal: 62128
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: Commune d'HENINEL
Numéro d’enregistrement: D99039F9-96E0-9129-0FFD981A58E9EEC3
Adresse postale: Commune d'Héninel 1 rue de Saint-Martin
Ville: Heninel
Code postal: 62128
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: Commune de MARoeUIL
Numéro d’enregistrement: D9903A0A-DA20-79CD-A8E19D16DE6AD812
Adresse postale: Commune de Maroeuil 3 rue du Général Leclerc
Ville: Maroeuil
Code postal: 62161
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: Commune de MONCHY-LE-PREUX
Numéro d’enregistrement: D9903A1F-0B9F-678C-F776914F61EB6F81
Adresse postale: Commune de Monchy-le-Preux 1 Place de la Mairie
Ville: Monchy-Le-Preux
Code postal: 62118
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: Commune de NEUVILLE-SAINT-VAAST
Numéro d’enregistrement: D9903A30-0029-F412-C600544442E2BD3B
Adresse postale: Commune de Neuville-Saint-Vaast 1 rue du Canada
Ville: Neuville-Saint-Vaast
Code postal: 62580
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: Commune de RANSART
Numéro d’enregistrement: D9903A41-F859-E9EC-2E5FADFE17ECB85D
Adresse postale: Commune de Ransart 18 Rue Neuve
Ville: Ransart
Code postal: 62173
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: Commune de ROCLINCOURT
Numéro d’enregistrement: D9903A57-D28F-9C37-E25CFCB13E7C132F
Adresse postale: Commune de Roclincourt 2 rue de Thélus
Ville: Roclincourt
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: Commune de ROEUX
Numéro d’enregistrement: D9903A75-E5DD-6337-E293695F35935D70
Adresse postale: Commune de Roeux 1 rue de la Mairie
Ville: Roeux
Code postal: 62118
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: Commune de SAINTE-CATHERINE
Numéro d’enregistrement: D9903A9F-C221-6908-263306C73C81EB0D
Adresse postale: Commune de Sainte-Catherine Place de la République
Ville: Sainte-Catherine
Code postal: 62054
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: Commune de SAINT-LAURENT-BLANGY
Numéro d’enregistrement: D9903AB1-01D6-AFC5-25424170EEE9377E
Adresse postale: Commune de Saint-Laurent-Blangy Rue Laurent Gers
Ville: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: Commune de SAINT MARTIN SUR COJEUL
Numéro d’enregistrement: D9903AC1-BD5F-ACDF-F1A9E39B0007AA54
Adresse postale: Commune de Saint Martine sur Cojeul 25 Bis rue Guislain Debeugny
Ville: Saint Martin Sur Cojeul
Code postal: 62128
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: Commune de SAINT-NICOLAS-LES-ARRAS
Numéro d’enregistrement: D9903AD5-9421-9925-6F47F487C9F1F6FB
Adresse postale: Commune de Saint-Nicolas-Les-Arras 9 Place Jean Jaurès
Ville: Saint-Nicolas-Les-Arras
Code postal: 62223
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: Commune de TILLOY-LES-MOFFLAINES
Numéro d’enregistrement: D9903AFC-C6C3-8CE8-9E405A74BAD2FE4B
Adresse postale: Commune de Tilloy-les-Mofflaines 46 Avenue Charles de Gaulle
Ville: Tilloy-Les-Mofflaines
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: Commune de WAILLY
Numéro d’enregistrement: D9903B1E-B005-710F-0D5748A6AA22A13E
Adresse postale: Commune de Wailly Rue de la Mairie
Ville: Wailly
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: Commune de WANCOURT
Numéro d’enregistrement: D9903B2D-98E1-B6CF-8E69D7883A744D6D
Adresse postale: Commune de Wancourt 1 rue de Picardie
Ville: Wancourt
Code postal: 62128
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: Commune de WILLERVAL
Numéro d’enregistrement: D9903B3C-D414-5A21-278E578394F262D8
Adresse postale: Commune de Willerval Rue du Château
Ville: Willerval
Code postal: 62580
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0040
Nom officiel: Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d’enregistrement: D9903B61-BA58-CE4C-4B1BD4F1B7FC7DFE
Adresse postale: Syndicat Mixte Artois Valorisation 11 rue Volta
Ville: Tilloy-lès-mofflaines
Code postal: 62217
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321218700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 19edddee-80ce-435b-8292-1f07c322f6d3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/04/2025 14:10:23 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 264121-2025
Numéro de publication au JO S: 80/2025
Date de publication: 24/04/2025
