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42 Aménagement d'une maison du don pour l'EFS Auvergne-Loire, immeuble " l'Horizon ", à Saint Etienne 42 Aménagement d'une maison du don pour l'EFS Auvergne-Loire, immeuble " l'Horizon ", à Saint Etienne les travaux relatifs au présent projet concernent l'aménagement d'une maison du don pour l'efs ...
Etablissement Français du Sang 42023Saint-Étienne auvl.marches-publics@efs.sante.fr 0477590774
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42 Aménagement d'une maison du don pour l'EFS Auvergne-Loire, immeuble " l'Horizon ", à Saint Etienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 664970

Date de clôture estimée : 14/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/04/13)
13-67328

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Etablissement Français du Sang.
Correspondant : M. Garraud Pr Olivier, Directeur, 25, Bd Pasteur 42023 Saint-Étienne Cedex 2 tél. : 04-77-59-57-06 télécopieur : 04-77-59-07-74 courriel : auvl.marches-publics@efs.sante.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : les travaux relatifs au présent projet concernent l'aménagement d'une maison du don pour l'efs auvergne-loire, immeuble " l'horizon ", Saint Etienne.

Chaque lot est traité à prix global et forfaitaire. Les travaux de construction du projet ont été décomposés en 10 lots, définis comme suit :
- lot n° 1 - mAÇONNERIE
- lot n° 2 - menuiseries exterieures aluminium
- lot n° 3 - menuiseries interieures
- lot n° 4 - mobiliers
- lot n° 5 - platrerie peinture
- lot n° 6 - plafonds suspendus
- lot n° 7 - carrelages faiences
- lot n° 8 - revetements de sols minces
- lot n° 9 - electricite courants faibles
- lot n° 10 - chauffage rafraichissement ventilation plomberie Sanitaire
Chaque lot donnant lieu à un marché, conformément aux dispositions de l'article 10 du code des marchés publics.
Le marché est passé pour une durée allant de sa date de notification à la réception des travaux qui devra impérativement être effectuée avant le 27 octobre 2013.
Le commencement prévisionnel des travaux est fixé à juin 2013. La durée des travaux est d'environ quatre mois.
Les candidats devront obligatoirement, sous peine d'irrégularité de l'offre, chiffrer les éventuelles options techniques demandés dans les Cctp/Dpgf.
L'Entrepreneur peut proposer des variantes, en plus-value ou en moins-value, et ce en annexe de son offre. Celles-Ci doivent inclure :
- la prestation objet de la variante,
- les prestations consécutives des autres corps d'état,
- les honoraires complémentaires de la Maîtrise d'oeuvre,
- les nouveaux plans d'études, descriptifs d'ouvrages modifiés
- etc.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lieu d'exécution : efs Auvergne-Loire Immeuble "l'horizon" 6-8, rue Jacques Constant Milleret ZAC de Châteaucreux, 42000 Saint-Étienne.

Code NUTS : øFR715ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : 417 600 EUR.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 juin 2013.

Cautionnement et garanties exigés : en application des articles 101 et 103 du CMP il sera appliqué une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché, augmenté des avenants éventuels ; La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord par une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budget propre de l'e.f.s. Le comptable assignataire des paiements est l'agent comptable secondaire de l'efs aulo. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des factures. L'efs selibérera des sommes dues par virement administratif sur le compte du titulaire. Une avance sera versée conformément à l'article 87 du Code des marchés publics. En dérogation à l'article 13.2 du CCAG, le règlement fera l'objet d'un acompte de démarrage de 20 % à l'émission de l'ordre de service. Le pourcentage de 20 % sera calculé sur la partie de la prestation réellement engagée par le titulaire. Les éventuels sous - traitants concernés par le paiement direct pourront bénéficier de cet acompte.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article 51 du Code des marchés publics, sous forme groupée.
En cas de groupement, le groupement qui sera déclaré titulaire devra être de forme conjointe/solidaire et, en cas de groupement conjoint, son mandataire devra être solidaire du ou des autres membres du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles.
Par ailleurs, un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché. De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.
En cas de groupement, l'acte d'engagement doit être établi conformément à l'article 51 III du Code des marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : les effectifs minimum demandés pour chaque lot sont les suivants :
pour les lots 1 a 8 : Eff. 2.
pour le lot 9 : classe 1.
Pour le lot 10 : classe 2. ;
- : les certificats de qualifications demandés pour chaque lot sont les suivants : pour le lot 1 : 2111, pour le lot 2 : 3511, pour le lot 3 : 4322, pour le lot 4 : sur références, pour le lot 5 : 4131- 6111, pour le lot 6 : 6611, pour le lot 7: 6311, pour le lot 8 : 6223, our le lot 9 : qualifelec e1-cf2
pour le lot 10 : Qualibat 5312 - 5111 ;
- : les documents permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat sont les suivants : - si le signataire est le représentant légal de l'opérateur économique : le justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce, faisant clairement apparaître son identité, ou toute autre pièce (statuts de la société, etc.) justifiant valablement la qualité de représentant légal de la société du signataire. - Si le signataire n'est pas le représentant légal de l'opérateur économique, le pouvoir en vigueur, signé par le représentant légal attestant de la capacité du signataire à représenter l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 mai 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : AULO12039.

Renseignements complémentaires : les critères de jugements des offres sont les suivants :
Pour les lots 1, 6, 7 et 8
1- le prix forfaitaire (H.T.) de la prestation (pondération : 60 %) :
2- la valeur technique de l'offre (pondération : 40 %)
- qualité du matériel proposé notée à partir de la corrélation entre les solutions techniques et les produits proposés (20 %)
-qualification du personnel intervenant, organisation et moyens de la société (20 %)
pour les lots 2, 3, 5, 9 et 10
1- la valeur technique de l'offre (pondération : 60 %)
- qualité du matériel proposé notée à partir de la corrélation entre les solutions techniques et les produits proposés (30 %)
- qualification du personnel intervenant, organisation et moyens de la société (30 %)
2- le prix forfaitaire (H.T.) de la prestation (pondération : 40 %) :
Pour le lot 4
1- le prix forfaitaire (H.T.) de la prestation (pondération : 70 %) :
2- la valeur technique de l'offre (pondération : 30 %)
Ce critère prendra en compte, la qualité du matériel proposé notée àpartir de la corrélation entre les solutions techniques et les produits proposés.
quel que soit le lot, les candidats sont tenus d'effectuer une visite sur le site concerné afin d'analyser les lieux et les difficultés qu'ils pourraient rencontrer pendant l'exécution de la prestation. La visite sera réalisée par un membre du service " Bâtiment et Infrastructure ".
Les jours et horaires des visites, pour chaque lot, sont les suivantes :
Le jeudi 25 avril 2013:
lot 1 : 8 heures - 9 heures
lot 2 : 9 heures - 10 heures
lot 3 : 10 heures - 11 heures
lot 4 : 11 heures - 12 heures
lot 5 : 13h30 - 14h30
lot 6 : 14h30 - 15h30
lot 7 : 15h30 - 16h30
lot 8 : 16h30 - 17h30
le vendredi 26 avril 2013:
lot 9 : 9 heures - 10h30
lot 10 : 10h30 - 12 heures
les candidats devront impérativement se présenter au début du créneau horaire indiqué pour le lot auquel il soumissionne, pour effectuer la visite.
Les plis peuvent être déposés soit par voie dématérialisée, soit par voie non dématérialisée. Le choix du mode de transmission initial est irréversible : l'utilisation d'un mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Les plis déposés par voie non dématérialisée, le seront sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions " Ne pas ouvrir ", " entreprise...... " et "objet du marché" et contenant les
documents de la candidature et de l'offre: - soit par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postale (ou par tout moyen permettant de donner une date certaine : Chronopost...) à l'adresse suivante : Etablissement Français du Sang - auvergne-loire, cellule des marchés publics, 25 Bd Pasteur, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ;
- soit par dépôt contre remise d'un récépissé à l'adresse suivante : Etablissement Français du Sang - auvergneloire,
cellule des marchés publics, 48 rue des forges, 42023 Saint Etienne Cedex 2, du lundi au vendredi, de 9 heures à 12 heureset de 14 heures à 16 heures.
Les plis déposés par voie dématérialisée le seront à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr
Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde.
Les candidats peuvent consulter la rubrique AIDE à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr
Pour toute demande d'assistance technique, question ou problème rencontré, les candidats peuvent contacter le support de la plateforme de dématérialisation au numéro suivant :0 820 20 77 43 (de 9 heures à 19 heures les
jours ouvrés).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marches-publics.gouv.fr
Aucun dossier de consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique.
Il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plateforme de dématérialisation avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés et des réponses apportées par l'efs aux questions posées par d'autres candidats. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 avril 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : EFS AUVERGNE-LOIRE Cellule des Marchés Publics.
Correspondant : Mme DUCROUX Charlotte DALLIERE Anne-Laure, 25, Bd Pasteur, 42023 Saint-Étienne Cedex 2, tél. : 04-77-59-57-06, télécopieur : 04-77-59-07-74, courriel : auvl.marches-publics@efs.sante.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3 tél. : 04-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : EFS AUVERGNE-LOIRE Cellule des Marchés Publics 25, Bd Pasteur 42023 Saint-Étienne Cedex 2 tél. : 04-77-59-57-06 courriel : auvl.marches-publics@efs.sante.fr télécopieur : 04-77-59-07-74.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 maçonnerie.
Maçonnerie.

C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Lot(s) 2 menuiseries extérieures aluminium.
Menuiseries extérieures aluminium.

C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 14721000.
Lot(s) 3 menuiseries intérieures.
Menuiseries intérieures.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 4 mobiliers.
Mobiliers.

C.P.V. - Objet principal : 39100000.
Lot(s) 5 plâtrerie peinture.
Plâtrerie peinture.

C.P.V. - Objet principal : 45410000
Objets supplémentaires : 45442100.
Lot(s) 6 plafonds suspendus.
Plafonds suspendus.

C.P.V. - Objet principal : 45421146.
Lot(s) 7 carrelages faiences.
Carrelages faiences.

C.P.V. - Objet principal : 45431000
Objets supplémentaires : 45431100, 45431200.
Lot(s) 8 revêtements de sols minces.
Revêtements de sols minces.

C.P.V. - Objet principal : 45432110.
Lot(s) 9 electricité courants faibles.
Electricité courants faibles.

C.P.V. - Objet principal : 09310000.
Lot(s) 10 chauffage - rafraichissement - ventilation - plomberie - sanitaire.
Chauffage - rafraichissement - ventilation - plomberie - sanitaire.

C.P.V. - Objet principal : 45232141
Objets supplémentaires : 45330000, 45232460, 45331210.

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