Centrale des marchés
Construction d'un centre aquatique Construction d'un centre aquatique d'une surface de 2 454.00m² pour la partie bâtiment.Le projet comprend:Une halle de bassins regroupant:Un bassin sportif 6 couloirs 25m x 15m de 375m²Un bassin lu...
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Construction d'un centre aquatique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702308

Date de clôture estimée : 09/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/15)
15-146225

Département(s) de publication : 59
Annonce No 15-146225
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Travaux


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Flandre Lys, 500 rue de la Lys, à l'attention de M. le président, F-59253 La Gorgue. Tél. (+33) 3 28 50 14 90. E-mail : contact@cc-flandrelys.fr. Fax (+33) 3 28 48 01 95.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-flandrelys.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.gazettenpdc.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Agence coste architecture, 11 rue de la prévoté, à l'attention de andré Ariotti, F-78550 Houdan. Tél. (+33) 4 67 61 00 81. Fax (+33) 4 67 54 57 71.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : EPCI.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  construction d'un centre aquatique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rue Jacqueminemars, 59940 Estaires.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  construction d'un centre aquatique d'une surface de 2 454.00m² pour la partie bâtiment.
Le projet comprend:
Une halle de bassins regroupant:
Un bassin sportif 6 couloirs 25m x 15m de 375m²
Un bassin ludique de 125 mètres carrés
Un espace ludo-enfants de 60 mètres carrés
Un pentagliss en inox de 3 couloirs
Un toboggan en inox
Un splashpad intérieur de 70 mètres carrés avec jeux d'eau et pataugeoire de 15 mètres carrés
Des plages intérieures avec gradins
Un espace bien être comprenant une zone humide (sauna, hammam, douches sensorielles,
Bassin d'eau froide, bassin de balnéothérapie et une zone sèche (salle d'expression physique et
Corporelle, salle de cardio training)
Des espaces extérieurs comprenant un solarium végétal et un solarium minéral
Une aire de stationnement.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45212212.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : prestations supplémentaires éventuelles:
- entretien espace vert : 1 an d'entretien supplémentaire

Options:
Option no1 pour le lot 2 chaufferie ventilation traitement d'air plomberie et sanitaires: installation d'un système d'eau chaude solaire.
Option no2 pour le lot 8 : terrassement VRD: Lestage cuve arrosage eaux pluviales.
Option no3 pour le lot 8 : Pavé sur 50% de la surface béton désactivé
Option no4 pour le lot 1 : Corniche en tôle de type " alucobond " en lieu et place des corniches prévus de type " " polyrim "
Option no5 pour le lot 1 : Bassin en inox brut en lieu et place de bassin en inox revêtu
Option no6 pour le lot 1 : Dalle béton de propreté en galerie technique sur au moins 20% de la surface prévue en gros cailloux.
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : 1
 1)Description succincte
  - Gros oeuvre- Charpente Bois / métal- Couverture / Etanchéité / Bardage métallique / Bardage terre cuite / ITE - Menuiseries extérieures aluminium / Serrurerie / Menuiseries intérieures / Métallerie- Cloisons / Faux-plafonds / sol coulé en place / Peinture / Nettoyage de fin de chantier- Parquet- Etanchéité / Carrelage / Faïence / Hammam / Douches /sauna- Bassins inox revêtu- Pentagliss - toboggan
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45223220, 45261210, 45421000, 45432113, 45212212.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : 2
 1)Description succincte
  - Chauffage / Ventilation / Traitement d'air / Plomberie et sanitaires / Traitement d'eau
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37535240, 45260000, 45211370.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : 3
 1)Description succincte
  - CFO / CFA / Contrôles d'accès / SSI
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09310000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : 4
 1)Description succincte
  - Equipements des bassins / Couverture thermique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  43324100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : 5
 1)Description succincte
  - Mobilier / Signalétique / Equipement des vestiaires
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  79934000, 34942000, 45212230.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : 6
 1)Description succincte
  - Terrassement / VRD
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112710.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : 7
 1)Description succincte
  - Espaces - Clôtures
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112710.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Retenue de garantie de 5% du montant initial du marché augmenté le cas échéant des avenants qui peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement sur le budget général de la collectivité avec emprunt éventuel. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le candidat peut se présenter seul ou en groupement d'entreprises conjointes avec mandataire solidaire.
Chaque candidature qu'elle se présente seul ou en groupement d'entreprises sera analysée en fonction des documents techniques et financiers contenus dans le dossier. A cet effet, les candidatures seront examinées de la même façon que ce soit en entreprise seule ou en groupement.
Les capacités techniques et financières devront pouvoir être suffisantes au regard des critères d'analyse des candidatures lors de l'analyse des plis.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement.
Formulaire Dc2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
En complément de sa lettre de candidature (formulaire Dc1), le candidat individuel ou chacun des membres du groupement produit, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice dans l'avis d'appel public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, les éventuels co-traitants ou sous-traitants également.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Pouvoir de la personne habilité à engager le candidat.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
Extrait K-Bis de moins de 3 mois.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade

Qualifications de l'équipe candidate avec présentation des CV et de l'importance de l'équipe d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade
Présentation des moyens humains et de l'effectif moyen du candidat.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
Présentation du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature
Qualifications professionnelles.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Restreinte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
  Nombre d'opérateurs envisagé 5.
  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 1-capacités techniques (80%) réparties de la manière suivante:
- 3 références de moins de 5 ans (20%)
- qualifications professionnelles (50%)
- moyens humains et moyens techniques (25%)
- démarche qualité (5%)

Capacités financières (20%)
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AOR2015-01R.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 novembre 2015 - 12:00.
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Retrait du règlement de la consultation uniquement par voie dématérialisée sur le site www.gazettenpdc.fr
Le règlement de la consultation explique clairement et de manière exhaustive les particularités liées à la procédure.

Remise des candidatures uniquement par voie dématérialisée sur le site www.gazettenpdc.fr
Les candidats devront se munir d'un certificat électronique valide pour pouvoir déposer leur pli par voie dématérialisée.
Un certificat électronique absent ou non valide dont la date est expirée entraînera systématiquement le rejet de la candidature sans l'avoir analysée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  tribunal administratif de lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Adresse internet : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  tribunal administratif de lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Adresse internet : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de Communes Flandre Lys, 500 rue de la Lys, à l'attention de M. le président, F-59253 La Gorgue. Tél. (+33) 3 28 50 14 90. E-mail : contact@cc-flandrelys.fr. Fax (+33) 3 28 48 01 95.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-flandrelys.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.gazettenpdc.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Agence coste architecture, 11 rue de la prévoté, à l'attention de andré Ariotti, F-78550 Houdan. Tél. (+33) 4 67 61 00 81. Fax (+33) 4 67 54 57 71.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre : EPCI.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  construction d'un centre aquatique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Travaux.
  Exécution.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rue Jacqueminemars, 59940 Estaires.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  construction d'un centre aquatique d'une surface de 2 454.00m² pour la partie bâtiment.
Le projet comprend:
Une halle de bassins regroupant:
Un bassin sportif 6 couloirs 25m x 15m de 375m²
Un bassin ludique de 125 mètres carrés
Un espace ludo-enfants de 60 mètres carrés
Un pentagliss en inox de 3 couloirs
Un toboggan en inox
Un splashpad intérieur de 70 mètres carrés avec jeux d'eau et pataugeoire de 15 mètres carrés
Des plages intérieures avec gradins
Un espace bien être comprenant une zone humide (sauna, hammam, douches sensorielles,
Bassin d'eau froide, bassin de balnéothérapie et une zone sèche (salle d'expression physique et
Corporelle, salle de cardio training)
Des espaces extérieurs comprenant un solarium végétal et un solarium minéral
Une aire de stationnement.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  45212212.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : prestations supplémentaires éventuelles:
- entretien espace vert : 1 an d'entretien supplémentaire

Options:
Option no1 pour le lot 2 chaufferie ventilation traitement d'air plomberie et sanitaires: installation d'un système d'eau chaude solaire.
Option no2 pour le lot 8 : terrassement VRD: Lestage cuve arrosage eaux pluviales.
Option no3 pour le lot 8 : Pavé sur 50% de la surface béton désactivé
Option no4 pour le lot 1 : Corniche en tôle de type " alucobond " en lieu et place des corniches prévus de type " " polyrim "
Option no5 pour le lot 1 : Bassin en inox brut en lieu et place de bassin en inox revêtu
Option no6 pour le lot 1 : Dalle béton de propreté en galerie technique sur au moins 20% de la surface prévue en gros cailloux.
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
LOT no 1 intitulé : 1
 1)Description succincte
  - Gros oeuvre- Charpente Bois / métal- Couverture / Etanchéité / Bardage métallique / Bardage terre cuite / ITE - Menuiseries extérieures aluminium / Serrurerie / Menuiseries intérieures / Métallerie- Cloisons / Faux-plafonds / sol coulé en place / Peinture / Nettoyage de fin de chantier- Parquet- Etanchéité / Carrelage / Faïence / Hammam / Douches /sauna- Bassins inox revêtu- Pentagliss - toboggan
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45223220, 45261210, 45421000, 45432113, 45212212.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 2 intitulé : 2
 1)Description succincte
  - Chauffage / Ventilation / Traitement d'air / Plomberie et sanitaires / Traitement d'eau
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  37535240, 45260000, 45211370.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 3 intitulé : 3
 1)Description succincte
  - CFO / CFA / Contrôles d'accès / SSI
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  09310000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 4 intitulé : 4
 1)Description succincte
  - Equipements des bassins / Couverture thermique
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  43324100.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 5 intitulé : 5
 1)Description succincte
  - Mobilier / Signalétique / Equipement des vestiaires
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  79934000, 34942000, 45212230.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 6 intitulé : 6
 1)Description succincte
  - Terrassement / VRD
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112710.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
LOT no 7 intitulé : 7
 1)Description succincte
  - Espaces - Clôtures
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  45112710.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  Durée en mois : 18 (à compter de la date d'attribution du marché).
 5)Information compémentaires sur les lots
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Retenue de garantie de 5% du montant initial du marché augmenté le cas échéant des avenants qui peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement sur le budget général de la collectivité avec emprunt éventuel. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le candidat peut se présenter seul ou en groupement d'entreprises conjointes avec mandataire solidaire.
Chaque candidature qu'elle se présente seul ou en groupement d'entreprises sera analysée en fonction des documents techniques et financiers contenus dans le dossier. A cet effet, les candidatures seront examinées de la même façon que ce soit en entreprise seule ou en groupement.
Les capacités techniques et financières devront pouvoir être suffisantes au regard des critères d'analyse des candidatures lors de l'analyse des plis.
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc1 lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement.
Formulaire Dc2 Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
En complément de sa lettre de candidature (formulaire Dc1), le candidat individuel ou chacun des membres du groupement produit, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice dans l'avis d'appel public à la concurrence, le règlement de consultation ou la lettre de consultation.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, les éventuels co-traitants ou sous-traitants également.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Pouvoir de la personne habilité à engager le candidat.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
Extrait K-Bis de moins de 3 mois.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent qu'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade

Qualifications de l'équipe candidate avec présentation des CV et de l'importance de l'équipe d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade
Présentation des moyens humains et de l'effectif moyen du candidat.
Document à fournir également par les co-traitants ou sous-traitants éventuellement présentés à ce stade.
Présentation du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature
Qualifications professionnelles.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Restreinte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
  Nombre d'opérateurs envisagé 5.
  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : 1-capacités techniques (80%) réparties de la manière suivante:
- 3 références de moins de 5 ans (20%)
- qualifications professionnelles (50%)
- moyens humains et moyens techniques (25%)
- démarche qualité (5%)

Capacités financières (20%)
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  AOR2015-01R.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 novembre 2015 - 12:00.
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  9 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Retrait du règlement de la consultation uniquement par voie dématérialisée sur le site www.gazettenpdc.fr
Le règlement de la consultation explique clairement et de manière exhaustive les particularités liées à la procédure.

Remise des candidatures uniquement par voie dématérialisée sur le site www.gazettenpdc.fr
Les candidats devront se munir d'un certificat électronique valide pour pouvoir déposer leur pli par voie dématérialisée.
Un certificat électronique absent ou non valide dont la date est expirée entraînera systématiquement le rejet de la candidature sans l'avoir analysée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  tribunal administratif de lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Adresse internet : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  tribunal administratif de lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Adresse internet : http://www.ta-lille.juradm.fr. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  29 septembre 2015.
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