A proximité de Essars 62400 Pas De Calais
Acheteur : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
62400 Bethune
Tel : 0321615000
2 Lots
Lot 1
Secteur Nord
Lot 2
Secteur Sud
Secteurs d'activité
Services de déneigement.

Prestations de salage et déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/03/2026
JOUE - 179695-2026
179695-2026 - Résultats
France – Services de déneigement – Prestations de salage et déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
OJ S 52/2026 16/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Adresse électroniquecontact@bethunebruay.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestations de salage et déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
DescriptionLe présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de salage et de déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, décomposé en deux lots : Lot 1 secteur Nord et Lot 2 secteur Sud. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 € HT par lot, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
Identifiant de la procédured54bec87-c716-404e-a8bf-7786394187c2
Avis précédentb3f25be4-e1ee-4965-b14b-e48451f22671-01
Identifiant interne25090
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane  
VilleBéthune
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSecteur Nord
DescriptionLe présent lot a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage et déneigement du secteur nord. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 Euros HT, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane  
VilleBéthune
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le contratCommunauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
5.1.
LotLOT-0002
TitreSecteur Sud
DescriptionLe présent lot a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage et déneigement du secteur sud. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 Euros HT, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleTerritoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane  
VilleBéthune
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCommunauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui signe le contratCommunauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis480 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis480 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIDVERDE
Offre
Identifiant de l’offreOffre IDVERDE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre63 480,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25090 LOT 1
TitrePRESTATIONS DE SALAGE ET DENEIGEMENT DU PATRIMOINE ROUTIER DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE - SECTEUR NORD
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/02/2026
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadreb3f25be4-e1ee-4965-b14b-e48451f22671-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIDVERDE
Offre
Identifiant de l’offreOffre IDVERDE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre63 480,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Rang de classement du candidat/lauréat1
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat25090 LOT 2
TitrePRESTATIONS DE SALAGE ET DENEIGEMENT DU PATRIMOINE ROUTIER DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE - SECTEUR SUD
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/02/2026
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadreb3f25be4-e1ee-4965-b14b-e48451f22671-01
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCommunauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d’enregistrement20007246000013
Département62
Adresse postale100 avenue de Londres
VilleBéthune
Code postal62400
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Point de contactservice marchés publics
Adresse électroniquecontact@bethunebruay.fr
Téléphone0321615000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
Département59
Adresse postale5 rue Geoffroy Saint Hillaire
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postale1 rue du Préfet Claude Erignac
VilleNancy
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielIDVERDE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement33960966100568
Adresse postaleZAL de l'Epinette Route de Béthune
VilleAIX NOULETTE
Code postal62160
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8b609ef8-07fc-4a85-a83b-095bac454e17  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis13/03/2026 13:59:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis179695-2026
Numéro de publication au JO S52/2026
Date de publication16/03/2026