1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE ALLAN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Les prestations du marché consistent en la préparation, la livraison et le service du repas au restaurant scolaire de la Commune d'Allan
Description: Le titulaire fabriquera, livrera et servira selon le procédé de la liaison froide des repas au restaurant scolaire. Le restaurant municipal fonctionnera pendant les périodes scolaires sous le mode de self service pour les élèves élémentaires et adultes. Pour les services maternels, le service est assuré par le personnel encadrant. Le service du repas se déroule entre 11h45 et 13h45
Identifiant de la procédure: bf9aaa1c-d191-4e48-a19b-7efb5a932c30
Identifiant interne: 2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 55511000 Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Ecole
Ville: allan
Code postal: 26780
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Les prestations du marché consistent en la préparation, la livraison et le service du repas au restaurant scolaire de la Commune d'Allan
Description: Le titulaire fabriquera, livrera et servira selon le procédé de la liaison froide des repas au restaurant scolaire. Le restaurant municipal fonctionnera pendant les périodes scolaires sous le mode de self service pour les élèves élémentaires et adultes. Pour les services maternels, le service est assuré par le personnel encadrant. Le service du repas se déroule entre 11h45 et 13h45
Identifiant interne: S-PF-75253
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 55511000 Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place de l'Ecole
Ville: allan
Code postal: 26780
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/07/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/05/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/05/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MAIRIE ALLAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 13490FC4-A89C-BEB9-3E6C53D11A4C2AB7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAIRIE ALLAN
Numéro d’enregistrement: 4565
Adresse postale: place du champ de mars
Ville: Allan
Code postal: 26780
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Point de contact: Courbis Yves
Téléphone: 0475466062
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MAIRIE ALLAN
Numéro d’enregistrement: 13490FE5-A327-DEEF-B910F11678DABE56
Adresse postale: place du champ de mars
Ville: allan
Code postal: 26780
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475466062
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 13490FF4-900E-9EF5-12B181250418CC0A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 13491004-DE9A-CC37-83C1ED681CA4E5FC
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 08baca24-2165-4a11-8c27-bcf7443e6087 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2026 18:10:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 196058-2026
Numéro de publication au JO S: 56/2026
Date de publication: 20/03/2026
