1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes des Deux Rives
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fauchage des dépendances enherbées des voiries communautaires
Description: Fauchage des dépendances enherbées des voiries communautaires
Identifiant de la procédure: e752da61-bc2f-4b39-854c-1a1c01779e60
Identifiant interne: FAUCHAGE RELANCE
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 288 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de CASTELSAGRAT
Description: Fauchage/broyage des banquettes, fossés talus et parties verticales d'alignement selon les prescriptions du CCTP et des bons de commande suivant les prix du BPU sur la voirie communautaire de la commune de CASTELSAGRAT Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations débutent à compter de la date de notification du contrat. Commence alors la période de préparation d'une durée d'un mois permettant d'arrêter : - le calendrier d'exécution selon les fêtes votives et autres particularités de chaque commune - des mesures de sécurité - des modalités d'intervention L'exécution des prestations démarre à compter de la réception d'un bon de commande. La durée d'exécution des prestations de chaque bon de commande sera indiquée sur ces derniers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 261849-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes des Deux Rives
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de CLERMONT SOUBIRAN
Description: Fauchage/broyage des banquettes, fossés talus et parties verticales d'alignement selon les prescriptions du CCTP et des bons de commande suivant les prix du BPU sur la voirie communautaire de la commune de CLERMONT SOUBIRAN Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 51 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations débutent à compter de la date de notification du contrat. Commence alors la période de préparation d'une durée d'un mois permettant d'arrêter : - le calendrier d'exécution selon les fêtes votives et autres particularités de chaque commune - des mesures de sécurité - des modalités d'intervention L'exécution des prestations démarre à compter de la réception d'un bon de commande. La durée d'exécution des prestations de chaque bon de commande sera indiquée sur ces derniers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 261849-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes des Deux Rives
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de GASQUES
Description: Fauchage/broyage des banquettes, fossés talus et parties verticales d'alignement selon les prescriptions du CCTP et des bons de commande suivant les prix du BPU sur la voirie communautaire de la commune de GASQUES Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 51 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations débutent à compter de la date de notification du contrat. Commence alors la période de préparation d'une durée d'un mois permettant d'arrêter : - le calendrier d'exécution selon les fêtes votives et autres particularités de chaque commune - des mesures de sécurité - des modalités d'intervention L'exécution des prestations démarre à compter de la réception d'un bon de commande. La durée d'exécution des prestations de chaque bon de commande sera indiquée sur ces derniers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 261849-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes des Deux Rives
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de MONTJOI
Description: Fauchage/broyage des banquettes, fossés talus et parties verticales d'alignement selon les prescriptions du CCTP et des bons de commande suivant les prix du BPU sur la voirie communautaire de la commune de MONTJOI Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 51 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations débutent à compter de la date de notification du contrat. Commence alors la période de préparation d'une durée d'un mois permettant d'arrêter : - le calendrier d'exécution selon les fêtes votives et autres particularités de chaque commune - des mesures de sécurité - des modalités d'intervention L'exécution des prestations démarre à compter de la réception d'un bon de commande. La durée d'exécution des prestations de chaque bon de commande sera indiquée sur ces derniers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 261849-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes des Deux Rives
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de PERVILLE
Description: Fauchage/broyage des banquettes, fossés talus et parties verticales d'alignement selon les prescriptions du CCTP et des bons de commande suivant les prix du BPU sur la voirie communautaire de la commune de PERVILLE Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations débutent à compter de la date de notification du contrat. Commence alors la période de préparation d'une durée d'un mois permettant d'arrêter : - le calendrier d'exécution selon les fêtes votives et autres particularités de chaque commune - des mesures de sécurité - des modalités d'intervention L'exécution des prestations démarre à compter de la réception d'un bon de commande. La durée d'exécution des prestations de chaque bon de commande sera indiquée sur ces derniers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 261849-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes des Deux Rives
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de POMMEVIC
Description: Fauchage/broyage des banquettes, fossés talus et parties verticales d'alignement selon les prescriptions du CCTP et des bons de commande suivant les prix du BPU sur la voirie communautaire de la commune de POMMEVIC Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations débutent à compter de la date de notification du contrat. Commence alors la période de préparation d'une durée d'un mois permettant d'arrêter : - le calendrier d'exécution selon les fêtes votives et autres particularités de chaque commune - des mesures de sécurité - des modalités d'intervention L'exécution des prestations démarre à compter de la réception d'un bon de commande. La durée d'exécution des prestations de chaque bon de commande sera indiquée sur ces derniers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 261849-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes des Deux Rives
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de SAINT CLAIR
Description: Fauchage/broyage des banquettes, fossés talus et parties verticales d'alignement selon les prescriptions du CCTP et des bons de commande suivant les prix du BPU sur la voirie communautaire de la commune de SAINT CLAIR Montant HT maximum du lot pour la durée totale du contrat : 30 000,00 Euro(s) H.T
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77112000 Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations débutent à compter de la date de notification du contrat. Commence alors la période de préparation d'une durée d'un mois permettant d'arrêter : - le calendrier d'exécution selon les fêtes votives et autres particularités de chaque commune - des mesures de sécurité - des modalités d'intervention L'exécution des prestations démarre à compter de la réception d'un bon de commande. La durée d'exécution des prestations de chaque bon de commande sera indiquée sur ces derniers
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 261849-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique jugée selon le mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté de communes des Deux Rives
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 291 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CUMA DE MONTJOI
Offre:
Identifiant de l’offre: CUMA DE MONTJOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s24l01
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de Castelsagrat
Date de conclusion du marché: 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: paolettti lionel
Offre:
Identifiant de l’offre: paolettti lionel
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 51 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s24l02
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de Clermont Soubiran
Date de conclusion du marché: 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HUGON TRAVAUX PUBLICS & PARTICULIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: HUGON TRAVAUX PUBLICS & PARTICULIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 51 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s24l03
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de Gasques
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CUMA DE MONTJOI
Offre:
Identifiant de l’offre: CUMA DE MONTJOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 51 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s24l04
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de Montjoi
Date de conclusion du marché: 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: cuma de fauroux
Offre:
Identifiant de l’offre: cuma de fauroux
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 24 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s24l05
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de Perville
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EURL GLADINE TP
Offre:
Identifiant de l’offre: EURL GLADINE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 24 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s24l06
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de Pommevic
Date de conclusion du marché: 30/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HUGON TRAVAUX PUBLICS & PARTICULIERS
Offre:
Identifiant de l’offre: HUGON TRAVAUX PUBLICS & PARTICULIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024s24l07
Titre: Entretien des dépendances enherbées sur la commune de Saint Clair
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A4271FED-0A20-A8E6-0AC8BEE41D3ED0FE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de Communes des Deux Rives
Numéro d’enregistrement: 56147
Adresse postale: 2, Rue du Général Vidalot
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Point de contact: CC2R
Téléphone: 0563299200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Communauté de communes des Deux Rives
Numéro d’enregistrement: 1688182
Ville: Valence d'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 0563299200
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: A4272049-F52E-C650-70FF3AEE7615A720
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CUMA DE MONTJOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1461090-1-1-1
Ville: Montjoi
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 05 63 94 20 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: paolettti lionel
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1461090-1-2-1
Adresse postale: Sougaillou
Ville: Saint-Maurin
Code postal: 47270
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Téléphone: 06 73 56 96 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: HUGON TRAVAUX PUBLICS & PARTICULIERS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1461090-1-3-1
Adresse postale: 493 Rte De Cahors
Ville: Saint-Clair
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 05 63 39 74 97
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CUMA DE MONTJOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1461090-1-4-1
Ville: Montjoi
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 05 63 94 20 06
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: cuma de fauroux
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1461090-1-5-1
Ville: Fauroux
Code postal: 82190
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 05 63 94 25 13
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: EURL GLADINE TP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1461090-1-6-1
Adresse postale: Ld Rival De Mothes
Ville: Lauzerte
Code postal: 82110
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 06 81 56 36 32
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: HUGON TRAVAUX PUBLICS & PARTICULIERS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1461090-1-7-1
Adresse postale: 493 Rte De Cahors
Ville: Saint-Clair
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 05 63 39 74 97
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1ba48ff1-e7f0-4ca7-b4d7-f06387e120af - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 16:24:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 617487-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024
