1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de Communes des Deux Rives
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de denrées alimentaires pour les services de la Communauté de Communes des Deux Rives
Description: Achat de denrées alimentaires pour les services de la Communauté de Communes des Deux Rives
Identifiant de la procédure: 0da95423-30e8-4795-b5cf-b9a5ce2f896d
Identifiant interne: RELANCE DENR 24-27
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Produits surgelés salés
Description: Produits surgelés salés
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260321-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits au regard des fiches techniques (pondération pour les lots 1,2,3 et 7. Pour les lots 4 et 6 Prix à 55 % et qualité à 45 %. Pour les lots 5,8 et 9, prix à 35% et qualité à 65 %)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits surgelés sucrés
Description: Produits surgelés sucrés
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260321-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits au regard des fiches techniques (pondération pour les lots 1,2,3 et 7. Pour les lots 4 et 6 Prix à 55 % et qualité à 45 %. Pour les lots 5,8 et 9, prix à 35% et qualité à 65 %)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Charcuteries standard
Description: Charcuteries standard
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260321-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits au regard des fiches techniques (pondération pour les lots 1,2,3 et 7. Pour les lots 4 et 6 Prix à 55 % et qualité à 45 %. Pour les lots 5,8 et 9, prix à 35% et qualité à 65 %)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fruits et légumes gamme 1 catégorie diverses
Description: Fruits et légumes gamme 1 catégorie diverses
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260321-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits au regard des fiches techniques (pondération pour les lots 1,2,3 et 7. Pour les lots 4 et 6 Prix à 55 % et qualité à 45 %. Pour les lots 5,8 et 9, prix à 35% et qualité à 65 %)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Abricots du verger h.v.e
Description: Abricots du verger h.v.e
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03222331 Abricots
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260321-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits au regard des fiches techniques (pondération pour les lots 1,2,3 et 7. Pour les lots 4 et 6 Prix à 55 % et qualité à 45 %. Pour les lots 5,8 et 9, prix à 35% et qualité à 65 %)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Épicerie/conserves
Description: Épicerie/conserves
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894700 Épicerie fine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260321-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits au regard des fiches techniques (pondération pour les lots 1,2,3 et 7. Pour les lots 4 et 6 Prix à 55 % et qualité à 45 %. Pour les lots 5,8 et 9, prix à 35% et qualité à 65 %)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Traiteur
Description: Traiteur
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260321-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits au regard des fiches techniques (pondération pour les lots 1,2,3 et 7. Pour les lots 4 et 6 Prix à 55 % et qualité à 45 %. Pour les lots 5,8 et 9, prix à 35% et qualité à 65 %)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Cerises du verger
Description: Cerises du verger
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03222333 Cerises
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260321-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits au regard des fiches techniques (pondération pour les lots 1,2,3 et 7. Pour les lots 4 et 6 Prix à 55 % et qualité à 45 %. Pour les lots 5,8 et 9, prix à 35% et qualité à 65 %)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Pêches et nectarines du verger certifiées HVE
Description: Pêches et nectarines du verger certifiées HVE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03222332 Pêches
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Sites de la Cuisine et du centre de loisir de Gâches
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 260321-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des produits au regard des fiches techniques (pondération pour les lots 1,2,3 et 7. Pour les lots 4 et 6 Prix à 55 % et qualité à 45 %. Pour les lots 5,8 et 9, prix à 35% et qualité à 65 %)
Pondération (points, valeur exacte): 55
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 899 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 780 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024f04l01
Titre: Produits surgelés salés
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 99 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024f04l02
Titre: Produits surgelés sucrés
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024f04l03
Titre: Charcuteries standard
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAINFRUIT
Offre:
Identifiant de l’offre: SAINFRUIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 225 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024f04l04
Titre: Fruits et légumes gamme 1 catégorie diverses
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SICA SARL QUERCY LOMAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: SICA SARL QUERCY LOMAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024f04l05
Titre: Abricots du verger h.v.e
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024f04l06
Titre: épicerie/conserves
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAINFRUIT
Offre:
Identifiant de l’offre: SAINFRUIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024f04l07
Titre: Traiteur
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SICA SARL QUERCY LOMAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: SICA SARL QUERCY LOMAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 7 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024f04l08
Titre: Cerises du verger
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SICA SARL QUERCY LOMAGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: SICA SARL QUERCY LOMAGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 18 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024f04l09
Titre: Pêches et nectarines du verger certifiées Hve
Date de conclusion du marché: 28/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A69704B5-FF3F-ABF6-5B348B770617A473
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté de Communes des Deux Rives
Numéro d’enregistrement: 56147
Adresse postale: 2, Rue du Général Vidalot
Ville: Valence D'Agen
Code postal: 82400
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Point de contact: CC2R
Téléphone: 0563299200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: A69704D0-0637-6E24-89AB3290310B78EC
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1461371-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 05 57 35 79 79
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1461371-1-2-1
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 05 57 35 79 79
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1461371-1-3-1
Adresse postale: 3 Rue Newton
Ville: Tresses
Code postal: 33370
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 05 57 35 79 79
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAINFRUIT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1461371-1-4-1
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Ville: Mazeres
Code postal: 33210
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 05 56 63 85 64
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SICA SARL QUERCY LOMAGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1461371-1-5-1
Adresse postale: 248 Chemin Du Chantre
Ville: Castelsarrasin
Code postal: 82100
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 05 63 04 79 33
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1461371-1-6-1
Adresse postale: Av De Grece
Ville: Montauban
Code postal: 82000
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 05 63 26 06 39
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SAINFRUIT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1461371-1-7-1
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Ville: Mazeres
Code postal: 33210
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 05 56 63 85 64
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SICA SARL QUERCY LOMAGNE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1461371-1-8-1
Adresse postale: 248 Chemin Du Chantre
Ville: Castelsarrasin
Code postal: 82100
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 05 63 04 79 33
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: SICA SARL QUERCY LOMAGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1461371-1-9-1
Adresse postale: 248 Chemin Du Chantre
Ville: Castelsarrasin
Code postal: 82100
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: 05 63 04 79 33
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fa2c5acb-8b3b-487e-b256-9efadec4c43b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/10/2024 17:32:11 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 619820-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024
