Centrale des marchés
Pièces pour machines agricoles Le Parc départemental d'Erstein réalise régulièrement divers chantiers de travaux ruraux, routiers ou hydrauliques. Les matériels et accessoires utilisés sont multiples et variés. Les marchés répar...
Département du Bas-Rhin 67151Erstein
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Pièces pour machines agricoles

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1794874

Date de clôture estimée : 12/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/12/15)
425980-2015
04/12/2015    S235    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Erstein: Pièces pour machines agricoles

2015/S 235-425980

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Département du Bas-Rhin
Mission reseaux et infrastructures, Parc départemental d'Erstein, Parc du Murgiessen, BP 70041 Cedex 9
À l'attention de: M. le président du Conseil départemental
67151 Erstein
FRANCE
Téléphone: +33 388766767

Adresse(s) internet:

Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics

Adresse du profil d’acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Parc départemental d'Erstein
Parc du Murgiessen, BP 70041
À l'attention de: M. Hubert Desmyttere
67151 Erstein Cedex
E-mail: hubert.desmyttere@bas-rhin.fr
Adresse internet: http://alsacemarchespublics.eu/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Parc départemental d'Erstein
Parc du Murgiessen, BP 70041
À l'attention de: M. Hubert Desmyttere
67151 Erstein Cedex
E-mail: hubert.desmyttere@bas-rhin.fr
Adresse internet: https://alsacemarchespublics.eu/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Département du Bas-Rhin
Direction des finances et de la commande publique, service de la commande publique, bureau 4129 d, Hôtel du Département, place du Quartier Blanc Cedex 9
67964 Strasbourg
Adresse internet: https://alsacemarchespublics.eu/

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'accessoires, de pièces d'usure, de pièces détachées et maintenance pour les engins du Parc départemental d'Erstein.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Bas-Rhin.

Code NUTS FR421

II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le Parc départemental d'Erstein réalise régulièrement divers chantiers de travaux ruraux, routiers ou hydrauliques. Les matériels et accessoires utilisés sont multiples et variés. Les marchés répartis selon 3 lots ont pour objet l'achat d'accessoires, de pièces détachées, de pièces d'usure et, au besoin, la maintenance occasionnelle des engins du Parc départemental d'Erstein.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16810000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Marchés à bons de commande avec maximum exprimés en valeur, conclus avec un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de leur notification; ils sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
Fourniture de pièces en acier forgé et maintenance pour outils portés par engins et accessoires.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16810000

3)Quantité ou étendue
Maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
Fourniture d'accessoires, de pièces détachées et maintenance pour 6 pelles hydrauliques et 1 chargeur de marque Liebherr.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

34300000

3)Quantité ou étendue
Maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Fourniture de pièces d'usure et maintenance pour engins de débroussaillage ou fauchage.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

16810000

3)Quantité ou étendue
Maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Financement en ressources propres sur le budget du Parc départemental d'Erstein, budget annexe du département du Bas-Rhin. Avance non versée. Règlement sur service fait dans les 30 jours suivants la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ainsi qu'en qualité de membre de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou formulaire Dc1).
Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc1).
La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou formulaire Dc2).
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Prix des prestations. Pondération 70

2. Délai de livraison. Pondération 30

IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
00002334
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12.1.2016 - 16:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Marchés de Fournitures passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. L'ouverture des plis n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
31 avenue de la Paix — BP 1038f
67070 Strasbourg Cedex, France
E-mail: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466

VI.4.2)Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 code de justice administrative), cf adresse supra.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
30.11.2015
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00