1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Musée des Confluences
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'agence de voyage pour les besoins du musée des Confluences
Description: Le présent accord-cadre a pour objet un service d'agence de voyage, de prestations de transport et d'hébergement pour les personnes voyageant seules ou en groupe, dans toute la France et à l'étranger et dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par le musée des Confluences. Sont exclues du présent accord-cadre, les réservations de transports et d'hébergements faites dans le cadre de partenariats et ou de mécénats obtenus ponctuellement auprès de partenaires du musée
Identifiant de la procédure: fe07e8e4-c28b-49de-b26b-d6ee55a10a74
Identifiant interne: 202325
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 640 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Procédure en appel d'offres ouvert (R2124-2-1 et R2161-2 à R2161-5 Ccp). Accord-cadre à bons de commandes mono attributaire tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. - Durée initiale (12 mois) : mini de 60 000 euro(s) Ht / maxi de 160 000 euro(s) Ht - Période de reconduction (3 fois 12 mois) : mini annuel de 60 000 euro(s) Ht / maxi annuel de 160 000 euro(s) Ht La valeur totale du marché et le montant attribué correspondent au maximum de commandes sur les 4 années de l'accord-cadre. Modalités de consultation des contrats : en faire la demande à accueiladmin@museedesconfluences.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations d'agence de voyage pour les besoins du musée des Confluences
Description: Le présent accord-cadre a pour objet un service d'agence de voyage, de prestations de transport et d'hébergement pour les personnes voyageant seules ou en groupe, dans toute la France et à l'étranger et dont les frais de déplacements professionnels sont pris en charge par le musée des Confluences. Sont exclues du présent accord-cadre, les réservations de transports et d'hébergements faites dans le cadre de partenariats et ou de mécénats obtenus ponctuellement auprès de partenaires du musée
Identifiant interne: S-PF-1395359
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois 12 mois, dans la limite de 4 années
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Musée des Confluences
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VOYAGES SEEMORE
Offre:
Identifiant de l’offre: VOYAGES SEEMORE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 640 000,00 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202325
Titre: Prestations d'agence de voyage pour les besoins du musée des Confluences
Date de conclusion du marché: 08/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement: 84436691400019
Adresse postale: 86 quai Perrache
Ville: Lyon
Code postal: 69285
Pays: France
Point de contact: DUBOT Fanny
Téléphone: 0428381220
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 86 quai Perrache
Ville: Lyon
Code postal: 69285
Pays: France
Téléphone: 0428381220
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 332346
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VOYAGES SEEMORE
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 11 Rue Du Congres
Ville: Nice
Code postal: 06000
Pays: France
Téléphone: 0493881007
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ff7236d6-a982-4197-b8c9-dfd4814087a3 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 11:47:52 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 220552-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024
