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Maîtrise d'oeuvre, atelier technique eau et assainissement Maîtrise d'oeuvre, atelier technique eau et assainissement PROCÉDURE ADAPTÉE Communauté de communes de l'Ernée, M. Albert Leblanc, président, parc d'activités de la Querminais, BP 28, 53500 E...
Communauté de communes de l'Ernée 53500Ernée correspondre@aws-france.com
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Maîtrise d'oeuvre, atelier technique eau et assainissement

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4630331

Date de clôture estimée : 12/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (15/06/19)
7204543301
SOURCEWEB (06/06/19)

Maîtrise d'oeuvre, atelier technique eau et assainissement
PROCÉDURE ADAPTÉE
Communauté de communes de l'Ernée, M. Albert Leblanc, président, parc d'activités de la Querminais, BP 28, 53500 Ernée. Tél. 02 43 05 98 80.
Mèl : correspondre@aws-france.com
Web : http://www.cc-lernee.fr
L'avis implique un marché public.
Objet : maîtrise d'oeuvre, atelier technique eau et assainissement.
Type de marché : services.
Procédure : procédure adaptée.
Description : maîtrise d'oeuvre, atelier technique eau et assainissement.
Forme de marché : ordinaire.
Attribution d'un marché unique.
Détail des éléments de mission confiés au maître d'oeuvre : ESQ/APS/APD/PRO/ACT/VISA/DET/AOR/QUANT.
Classification CPV :
Principale : 71250000, services d'architecture, d'ingénierie et de métrage.
Forme du marché :
Prestation divisée en lots : non.
Les variantes sont acceptées.
Options : oui.
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Conditions relatives au contrat :
Conditions particulières d'exécution : consulter le DCE.
Conditions de participation :
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au Registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; attestation d'inscription au tableau de l'Ordre des architectes.
Marché réservé : non.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 50 : valeur technique,
- 50 : prix.
Remise des offres : 12 juillet 2019 à 17 h 11 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires : la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site :
www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Numéro de la consultation : MPI-2019-004.
Il s'agit d'un marché périodique : non.
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex. Tél. 02 40 99 46 00.
Fax 02.40.99.46.58. Mèl : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-
Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex. Tél. 02 40 99 46 00. Fax 02.40.99.46.58.
Mèl : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Envoi à la publication le : 12 juin 2019.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à
l'acheteur, déposer un pli, allez sur : http://lernee.marches-publics.info/
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