A proximité de Épineau-les-Voves 89400 Yonne
Acheteur : Ville de Migennes
Place de l'Hôtel de Ville
89400 Migennes
Tel : +33386800345
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 16/09/2024  
2 Lots
Lot 1
LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AUX RESTAURANTS SCOLAIRES
Lot 2
Fourniture de repas et de gouter pour les EAJE Accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure
Secteurs d'activité
Services de restauration scolaire.
Service traiteur pour écoles.

Ce présent marché concerne : - LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AUX RESTAURANTS SCOLAIRES - LA FOURNITURE DE REPAS ET DE GOUTER POUR LES EAJE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2024
JOUE - 392590-2024
392590-2024 - Mise en concurrence
France – Service traiteur pour écoles – Ce présent marché concerne : - LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AUX RESTAURANTS SCOLAIRES - LA FOURNITURE DE REPAS ET DE GOUTER POUR LES EAJE
OJ S 127/2024 02/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Migennes
Adresse électroniqueaccueil@ville-migennes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCe présent marché concerne : - LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AUX RESTAURANTS SCOLAIRES - LA FOURNITURE DE REPAS ET DE GOUTER POUR LES EAJE
DescriptionCe présent marché concerne : - LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AUX RESTAURANTS SCOLAIRES - LA FOURNITURE DE REPAS ET DE GOUTER POUR LES EAJE
Identifiant de la procédurea8936974-3523-4a02-b84b-055626d9865d
Identifiant interne2024-11
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55524000 Service traiteur pour écoles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale Place de l'Hotel de ville  
Ville Migennes
Code postal 89400
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA380 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre380 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AUX RESTAURANTS SCOLAIRES
Description: Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de repas en liaison froide dans les différents restaurants scolaires de la Ville de Migennes ;
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55524000 Service traiteur pour écoles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale:  Restaurant scolaire des Mignottes, rue Claude Debussy ;  Restaurant scolaire des Cités, rue Blanqui ;  Restaurant scolaire du Pot Levé, rue des Ecoles.  
Ville: Migennes
Code postal: 89400
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marché: https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Dijon
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture de repas et de gouter pour les EAJE Accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure
Description: Le présent marché porte sur la fourniture et la livraison de repas en liaison froide et de goûters « jeunes enfants » à destination d?un Etablissements d?Accueil du Jeune Enfant (EAJE) gérés par la Ville de Migennes (enfants âgés de 2 mois et demi à 4 mois)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55524000 Service traiteur pour écoles
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ternum-bfc.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ternum-bfc.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 16/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Migennes
Numéro d’enregistrement: 21890257500016
Département: Yonne (89)
Adresse postale: place de l'Hôtel de ville  
Ville: Migennes
Code postal: 89400
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Adresse électronique: accueil@ville-migennes.fr
Téléphone: 0386920945
Adresse internet: https://www.ville-migennes.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Département: Côte d'or 21
Adresse postale: 22 rue d'assas  
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: greffe
Adresse électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 849fa20a-8495-4b67-aebc-b9ffd2ed9a66 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 01/07/2024 14:52:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 392590-2024
Numéro de publication au JO S: 127/2024
Date de publication: 02/07/2024