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A proximité de Épinay-sous-Sénart 91860 Essonne
Acheteur : Mairie Epinay Sous Senart
SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
8 rue Sainte Geneviève
91860 Epinay sous senart
Tel : 0160478531
  Reste 4 jours - Date de clôture estimée : 25/09/2026  
3 Lots
Lot 1
Risques Automobiles
Lot 2
Risques de responsabilités
Lot 3
Protection Juridique de la ville et Protection Fonctionnelle des élus et agents
Secteurs d'activité
Services d'assurance de véhicules à moteur.
Services d'assurance.
Services d'assurance responsabilité civile.

Prestations de service en assurance de la ville d'Epinay-sous-Sénart.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 25/08/2026
BOAMP - 26-82957
Avis de marché - Avis n° 26-82957 du 25/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 91, 94, 92, 93
Annonce n° 26-82957
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie Epinay Sous Senart
Type de Numéro national d'indentification : SIREN
N° National d'identification : 21910215900015
Ville : Epinay sous senart
Code postal : 91860
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 91, 94, 92, 93
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-12
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact : marches@ville-epinay-senart.fr
Numéro de téléphone du contact : 0160478531
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Pas de condition particulière
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25/09/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur public
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de service en assurance de la ville d'Epinay-sous-Sénart.
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance couvrant les risques automobiles, les risques de responsabilité, la protection juridique ainsi que la protection fonctionnelle des élus et des agents de la Ville d'Épinay-sous-Sénart.
Lieu principal d'exécution du marché : Essonne
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 200000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Risques Automobiles
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 156000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Essonne
  • Description du lot : Risques de responsabilités
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 31965 euros
    Lieu d'exécution du lot : Essonne
  • Description du lot : Protection Juridique de la ville et Protection Fonctionnelle des élus et agents
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 12000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Essonne
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/08/2026