Centrale des marchés
Réalisation et entretien d'espaces verts VOSGELIS - SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2022 et suivantes
VOSGELIS 88026Epinal cedex
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Archive

Réalisation et entretien d'espaces verts

Marché public ou privé
Référence du marché : 6558994

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (07/01/22)
008658-2022
07/01/2022    S5

France-Épinal: Réalisation et entretien d'espaces verts

2022/S 005-008658

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: VOSGELIS
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Ville: Epinal cedex
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88026
Pays: France
Courriel: Marchespublics@vosgelis.fr
Téléphone: +33 329829811
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vosgelis.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Vosgelis
Adresse postale: 2 Quai André Barbier
Ville: Epinal Cedex
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88026
Pays: France
Courriel: Marchespublics@vosgelis.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.vosgelis.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Sedes Habitat
Adresse postale: 27 Avenue De l'Europe Schiltigheim CS 50070
Ville: Strasbourg cedex
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
Code postal: 67000
Pays: France
Courriel: Marchespublics@vosgelis.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sedeshabitat.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:

Groupement de commande : VOSGELIS - SEDES HABITAT COOPERATIF STRASBOURGEOIS. VOSGELIS est désigné coordonnateur-mandataire du groupement de commandes

I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

VOSGELIS - SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2022 et suivantes

Numéro de référence: 20210908 3668
II.1.2)Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

VOSGELIS - SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois - Entretien des espaces verts, du patrimoine arboré et travaux sur espaces extérieurs - Années 2022 et suivantes

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 185 518.85 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de l'Agence d'EPINAL

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Secteur de l'Agence d'EPINAL

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de l'Agence de MIRECOURT

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Secteur de l'Agence de MIRECOURT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de l'Agence de REMIREMONT

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Secteur de l'Agence de REMIREMONT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence d'EPINAL

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence d'EPINAL

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de MIRECOURT

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de MIRECOURT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de NEUFCHATEAU

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Groupes particuliers 1 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT

Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Groupes particuliers 1 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Groupes particuliers 2 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT

Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Groupes particuliers 2 sur le Secteur de l'Agence de REMIREMONT

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES

Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF34 Vosges
II.2.4)Description des prestations:

Groupes particuliers sur le Secteur de l'Agence de SAINT-DIE-DES-VOSGES

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois

Lot nº: 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin
II.2.4)Description des prestations:

SEDES HABITAT Coopératif Strasbourgeois

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 191-496252
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21203
Lot nº: 01
Intitulé:

Agence d'Epinal

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ID VERDE
Adresse postale: 52 bis Rue du Centre
Ville: Saint Nabord
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88200
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 242 218.85 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 250 978.75 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21204
Lot nº: 02
Intitulé:

Agence de Mirecourt

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TERIDEAL
Adresse postale: 90 Rue André Citroën
Ville: Genas Cedex
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: 69747
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 169 038.80 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 147 354.90 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21205
Lot nº: 03
Intitulé:

Agence de Neufchâteau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terideal
Adresse postale: 90 Rue André Citroën
Ville: Genas Cedex
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: 69747
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 176 803.20 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 155 880.09 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21206
Lot nº: 04
Intitulé:

Agence de Remiremont

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ID VERDE
Adresse postale: 52 Bis Rue du Centre
Ville: Saint Nabord
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88200
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 192 826.65 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 202 267.30 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21207
Lot nº: 05
Intitulé:

Agence de Saint Dié des Vosges

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ID VERDE
Adresse postale: 52 bis Rue du Centre
Ville: Saint Nabord
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88200
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 232 798.20 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 240 500.83 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21208
Lot nº: 06
Intitulé:

Groupes particuliers de l'agence d'Epinal

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: C'2ACT
Adresse postale: Rue du 11 novembre
Ville: Rambervillers
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88700
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 29 728.85 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 30 795.65 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21209
Lot nº: 07
Intitulé:

Groupes particuliers de l'agence de Mirecourt

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESAT FLOREBOIS
Adresse postale: 33 Rue Lecomte
Ville: Darney
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88260
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 35 045.85 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 35 116.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21210
Lot nº: 08
Intitulé:

Groupes particuliers de l'Agence de Neufchâteau

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: RAPADI
Adresse postale: 2 Rue du 5ème régiment des hussards
Ville: Neufchâteau
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88300
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 19 292.75 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 19 229.01 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21211
Lot nº: 09
Intitulé:

Groupes particuliers du secteur de l'Agence de Remiremont

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ESAT LES PINS
Adresse postale: 2 Rue du Xaté
Ville: Saint Amé
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88120
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 19 781.45 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 19 817.53 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21212
Lot nº: 10
Intitulé:

Groupes particuliers de l'agence de Remiremont 2

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AGACI
Adresse postale: 8 rue de la Joncherie
Ville: Remiremont
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88200
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 51 095.65 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 41 944.38 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21213
Lot nº: 11
Intitulé:

Groupes particuliers de l'agence de Saint Dié des Vosges

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PRO'CD
Adresse postale: 6 c Chemin de Cleurie
Ville: Gérardmer
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88400
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 18 796.50 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 15 806.53 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 21214
Lot nº: 12
Intitulé:

Secteur Sedes habitat

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
03/01/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Terideal
Adresse postale: 90 Rue André Citroën
Ville: Genas Cedex
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
Code postal: 69747
Pays: France
Adresse internet: http://Inconnu.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 16 000.00 EUR
Valeur totale du marché/du lot: 25 827.50 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Les montants indiqués sont pour 1 an en euro(s) H.T.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: Place Carrière C.O. n° 20038
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Adresse internet: https://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 98 Rue de Richelieu
Ville: Paris
Code postal: 75002
Pays: France
Adresse internet: https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sontles suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 àL.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excèsde pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant êtreexercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peutplus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiantd'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contratest rendue publique

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place de la Carrière C.O. n° 20038
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54036
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr
Adresse internet: https://nancy.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/01/2022
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