A proximité de Épinal 88088 Vosges
Acheteur : Conseil Départemental des Vosges
Direction des Affaires Juridiques et des AchatsService de la Commande Publique et des Achats
88088 Epinal Cedex 09
Tel : +33 0329290025
Secteurs d'activité
Location de camions avec chauffeur.

Location d’un ensemble de viabilité hivernale

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/10/2024
JOUE - 598405-2024
598405-2024 - Résultats
France – Location de camions avec chauffeur – Location d’un ensemble de viabilité hivernale
OJ S 194/2024 04/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
Adresse électroniquecommandepublique@vosges.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation d’un ensemble de viabilité hivernale
DescriptionLocation d’un ensemble de viabilité hivernale
Identifiant de la procédurea744b3ec-11a7-46d8-a168-fd5598a88c5b
Identifiant interneS24029
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale5 rue des chaudronniers  
VilleGOLBEY
Code postal88190
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAttribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union Européenne car le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive. Ce marché a été passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L21231 et R21231 du Code de la Commande Publique. Seul un avis de marché doit être publié soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) soit dans un journal habilité à recevoir des annonces légales selon l'article R213112 du Code de la Commande Publique. Ainsi ce marché a fait l'objet d'une publication d'un avis de marché au BOAMP
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Location d’un ensemble de viabilité hivernale.
Description: L’ensemble de viabilité hivernale sera composé d’un camion équipé d’une saleuse et d’une lame de déneigement. Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. Le montant des commandes pour la durée totale de l’accord-cadre marché est défini comme suit : Montant minimum H.T. : 20 000,00 € Montant maximum H.T. : 60 000,00 €
Identifiant interne: 2024X155
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60181000 Location de camions avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GOLBEY
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/11/2024
Durée24 Mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
TED eSenderPublications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure60 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielDIFFUSION AUTOMOBILE DES GRANDES ALPES
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE DIFFUSION AUTOMOBILE DES GRANDES ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024X155
Date de conclusion du marché30/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CONSEIL DEPARTEMENTAL DES VOSGES
Numéro d’enregistrement: 22880001700011
Adresse postale: 8 Rue de la Préfecture  
Ville: Epinal cédex 9
Code postal: 88088
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Point de contact: Conseil départemental des Vosges -Direction des Affaires Juridiques et des Achats - SCPA
Adresse électronique: commandepublique@vosges.fr
Téléphone: +33 0329290025
Adresse internet: http://www.vosges.fr
Profil de l’acheteur: https://www.xmarches.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place Carrière  
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 0383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DIFFUSION AUTOMOBILE DES GRANDES ALPES
Numéro d’enregistrement: 30944470100028
Ville: SISTERON
Code postal: 04200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-de-Haute-Provence (FRL01)
Pays: France
Adresse électronique: f.magnat@set-huillier.fr
Téléphone: +33 0492610666
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 91da8301-6b1d-442a-a4fa-a2be97157148 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 03/10/2024 09:53:23 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 598405-2024
Numéro de publication au JO S: 194/2024
Date de publication: 04/10/2024