Centrale des marchés
Achat de fournitures alimentaires pour la Mairie d'Epagny Metz-Tessy, 143 Rue de la République 74330 EPAGNY METZ-TESSY, La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateurLes caractéristiques techniques des fournitures devront répo...
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Achat de fournitures alimentaires pour la Mairie d'Epagny Metz-Tessy, 143 Rue de la République 74330 EPAGNY METZ-TESSY,

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4836412

Date de clôture estimée : 01/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/09/19)
19-132400
JOUE (03/09/19)
412659-2019

Département(s) de publication : 72
Annonce No 19-132400
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Proclub, 143 rue de la République, Point(s) de contact : PROCLUB, 38-44 Rue Edgar Brandt 72000 Le Mans - Tel : 02.43.40.87. 75 Mail marchespublics@proclub.fr, 74330, EPAGNY METZ-TESSY, F, Téléphone : (+33) 2 43 40 87 75, Courriel : marchespublics@proclub.fr, Fax : (+33) 2 43 40 85 78, Code NUTS : FRK28
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
Adresse du profil acheteur : http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : http://www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.e-marchespublics.com/
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.e-marchespublics.com/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Collectivité territoriale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Achat de fournitures alimentaires pour la Mairie d'Epagny Metz-Tessy, 143 Rue de la République 74330 EPAGNY METZ-TESSY,
Numéro de référence : Proclub Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39222000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateurLes caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 300 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie - appertisée et produits déshydratés - Eaux - circuit conventionnel
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15890000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Epicerie - appertisée et produits déshydratés - Eaux - Boissons non alcoolisées
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 60 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50%- Valeur technique : 30%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons alcoolisées - circuit conventionnel
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Boissons alcoolisées, vins .
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50%- Valeur technique : 30%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés - Traiteur surgelé - Boulangerie surgelée - circuit conventionnel
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés - Traiteur surgelé - Boulangerie surgelée
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50%- Valeur technique : 30%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers et ovo produits - circuit conventionnel
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15550000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 39 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50%- Valeur technique : 30%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de bœuf - veau - agneau - circuit conventionnel
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15115100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de bœuf - veau - agneau
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50%- Valeur technique : 30%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de porc - salaisons - charcuterie - circuit conventionnel
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de porc - salaison - charcuterie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50%- Valeur technique : 30%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Volaille fraîche - circuit conventionnel
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15119100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Découpes poulet, dinde, lapin, canard
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50%- Valeur technique : 30%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes et fruits frais 1ère gamme - 4e et 5ème gamme - circuit conventionnel
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Légumes et fruits frais - Légumes et fruits transformés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50%- Valeur technique : 30%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits traiteur frais - circuit conventionnel
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15234000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Salades préparées, saucisses , terrine de la mer, sandwich, pâtisserie fraiche.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50%- Valeur technique : 30%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes et fruits 1ère, 4e et 5ème gamme circuit Local de proximité
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Légumes et fruits 1ère, 4e et 5ème gamme circuit Local de proximité
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30%- Valeur technique : 50%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de bœuf - veau - agneau circuit Local de proximité
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15115000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de bœuf - veau - agneau circuit Local de proximité
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30%- Valeur technique : 50%- Délai : 20%
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche de porc - salaisons - charcuterie circuit Local de proximité
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK28
Lieu principal d'exécution : adresse du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche de porc - salaisons - charcuterie circuit Local de proximité
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Critères d'attribution" L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 30%- Valeur technique : 50%- Délai : 20%

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Conformément au critères mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Conditions relatives au cahier des clauses administratives particulières et au cahier des clauses techniques particulières
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r octobre 2019 - 14:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 3 octobre 2019 - 08:00 Lieu : Proclub ZA de Monthéard 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Assistant à maitrise d'ouvrage propose un outil informatique d'aide à l'élaboration des offres mis à la disposition des candidats gratuitement via le site www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.htmlLes candidats ont la possibilité de télécharger le DCE dans son intégralité, via l'outil de gestion d'appel d'offres de l'assistant à maîtrise d'ouvrage : www.ao-public.fr/telecharger-dce-proclub.html
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun - BP 1135, 38022, GRENOBLE, F, Téléphone : (+33) 47 64 29 00 00
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA, 119 Avenue du Général de Saxe, 69427, LYON, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Proclub, 38/44 rue Edgar Brandt, 72000, LE MANS, F, Téléphone : (+33) 2 43 40 87 75, Courriel : marchespublics@proclub.fr, Fax : (+33) 2 43 40 87 78
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
30 août 2019
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