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13 travaux de construction d'un centre d'accueil de loisirs sans hébergement à Ensues-La-Redonne 13 travaux de construction d'un centre d'accueil de loisirs sans hébergement à Ensues-La-Redonne travaux de construction d'un centre d'accueil de loisirs sans hébergement sur la commune d'ensuès-la...
Ville d'Ensuès la Redonne 13820Ensuès-la-Redonne marc.biasini@mairie-ensues.fr 0442459908
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13 travaux de construction d'un centre d'accueil de loisirs sans hébergement à Ensues-La-Redonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 546712

Date de clôture estimée : 30/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/13)
13-58348

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Ensuès la Redonne.
Correspondant : M. le maire, hôtel de ville - 15, avenue du général monsabert 13820 Ensues-la-Redonne tél. : 04-42-44-88-88 télécopieur : 04-42-45-99-08 courriel : marc.biasini@mairie-ensues.fr adresse internet : http://mairie-ensues.e-marchespublics.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://mairie-ensues.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : travaux de construction d'un centre d'accueil de loisirs sans hébergement sur la commune d'ensuès-la-redonne.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lieu d'exécution : ensuès-La-Redonne, 13820 Ensues-la-Redonne.

Caractéristiques principales :
travaux de construction d'un centre d'accueil de loisirs sans hébergement à rez-de-chaussée simple d'une surface de plancher de 804 m2 environ
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux sont répartis en 10 lots désignés ci-dessous :
Lot 1 : gros oeuvre / maçonneries
lot 2 : charpente / couverture
lot 3 : étanchéité
lot 4 : serrurerie / métallerie / menuiseries extérieures / occultations
lot 5 : cloisons / doublages / faux plafonds / peintures
lot 6 : menuiseries intérieures
lot 7 : revêtements de sols et muraux
lot 8 : chauffage / ventilation / plomberie
lot 9 : électricité
lot 10 : voiries, réseaux divers
possibilité des présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché est prévu avec des options.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 11 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 10 juin 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré par la commune.
Délai global de paiement : 30 jours.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : -capacités techniques et professionnelles
-garanties et capacités techniques et financières
-chiffre d'affaires
-références sur des prestations similaires
offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessus avec leur pondération :
- valeur technique (60 %)
- prix des prestations (40 %).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : pièces générales
-lettre de candidature (imprimé dc1) dûment remplie obligatoire que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
-en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
-les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
-les attestations d'assurance individuelle de base, responsabilité civile, responsabilité décennale, ainsi que la justification de paiement des primes ; les attestations doivent dater de moins d'un an et doivent présenter les taux d'assurance pratiqués ainsi que les montants de franchise et de plafond de garantie ;
-la justification d'existence légale (statuts ou registre du commerce) ;
-les pièces prévues aux articles r. 324-4 ou r. 324-7 du code du travail.
-tout justificatif de moins de 3 mois inhérent tant à la régularité de la situation fiscale et sociale du candidat qu'à celle de l'emploi de ses salariés ; ;
- : a.Capacité technique :
-un document indiquant les effectifs actuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement
-un document indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations de même nature (en annexe du dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
- : b.Capacités financières :
-un document précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire spécifique à l'objet du présent marché réalisé au cours des trois derniers exercices ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes (d1 du document dc2 à remplir si utilisation de ce document)
-les références bancaires ;
- : c capacités professionnelles :
Un document indiquant la liste des principales références dans des opérations similaires au cours des 5 dernières années ou depuis leur création pour des entreprises plus récentes, avec notamment l'objet, le montant, l'année de réalisation, le destinataire des prestations. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrages publics ou privés et/ou complétées de certifications et évaluations professionnelles du candidat (en annexe au dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
a défaut de références professionnelles, le candidat doit établir qu'il dispose des savoir faire nécessaires à l'exécution du marché pour tout moyen de preuve à sa convenance.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13033212.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation se compose de :
-le règlement de consultation
-le ccap
-les cctp des lots architecturaux et techniques
-l'acte d'engagement et les cadres dpgf de chaque lot
-le planning prévisionnel du maître d'oeuvre
-le dossier plans
-le rapport du bureau de contrôle
-le rapport du contrôleur de sécurité santé
conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les plis peuvent être :
- soit remis par lettre recommandée avec avis de réception (à l'adresse ci-dessous indiquée),
- soit remis à l'accueil de la mairie contre récépissé :
Hôtel de ville
15, avenue général monsabert
13820 ensuès la redonne
horaires d'ouverture : 8 h 30 à 12 heures - 13 h 30 à 17 heures du lundi au vendredi
l'enveloppe extérieure comportera la mention " ne pas ouvrir "
Objet : consultation de travaux pour la construction d'un centre d'accueil de loisirs sans hébergement situé à ensuès-la-redonne.
Indiquer le(s) lot(s) correspondant à l'offre.
La remise des plis par voie électronique n'est pas autorisée.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger sous format électronique à l'adresse à partir du 05 avril 2013 : http://mairie-ensues.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Berim - conducteur d'opération.
Correspondant : Monica duplan, courriel : m.duplan@sorec-amo.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'ensuès-la-redonne - maître d'ouvrage.
Correspondant : Marc biasini - myriam blanchard, tél. : 04-42-44-88-88, courriel : marc.biasini@mairie-ensues.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 gros-oeuvre / maçonnerie.
Les ouvrages du présent lot comprennent notamment :
- les travaux préparatoires du site,
- les travaux d'installations de chantier,
- les travaux de terrassements généraux et particuliers,
- les travaux de fondations,
- les ouvrages en infrastructures,
- les ouvrages en superstructures en béton,
- ..
Lot(s) 2 charpente / couverture.
Les travaux du présent lot comprennent notamment :
- la fourniture et la pose de poteaux en bois support de la couverture de la salle polyvalente,
- la fourniture et la pose de poutres support de couverture en bois lamellé collé,
- la fourniture et la pose de caissons de couverture supports d'étanchéité.
- ..
Lot(s) 3 etanchéité.
Les ouvrages du présent lot comprennent notamment :
- le nettoyage des supports laissés nus par le lot Gros oeuvre ou par le lot Couverture,
- les travaux de mise en oeuvre d'une étanchéité végétalisée sur support bois,
- les travaux de mise en oeuvre d'une étanchéité avec protection gravillonnée sur supports béton,
- les travaux liés aux ouvrages d'évacuation des eaux pluviales en toiture,
- ..
Lot(s) 4 menuiseries extérieures / occultations / serrurerie / métallerie.
Menuiseries extérieures / Occultations / Serrurerie / Métallerie.
Lot(s) 5 cloisons / doublage / faux plafonds / peinture.
Cloisons / doublage / faux plafonds / peinture.
Lot(s) 6 menuiseries intérieures.
Les ouvrages du présent lot comprennent notamment :
- ouvrages porte bois
- portes intérieures bois simples
- portes interieures bois des locaux a risque
- portes interieures bois tiercées
- ouvrages portes de gaines
- ..
Lot(s) 7 revêtements de sols et muraux.
Les ouvrages du présent lot comprennent notamment :
- sol linoléum acoustique sur ragréage
- sol carrelé sur étanchéité et forme de pente
- faience murale sur étanchéité
- ..
Lot(s) 8 chauffage / ventilation / plomberie.
Les ouvrages du présent lot comprennent notamment :
- ventilation double flux de l'ensemble des locaux de vie
- extraction de l'air vicié des sanitaires
- production d'eau chaude à l'aide d'une pompe à chaleur
- chauffage des locaux destinés aux enfants par plancher chauffant
- chauffage des locaux destinés aux adultes par radiateur
- distribution d'eau froide aux appareils sanitaires
- .
- Production d'eau adoucie pour les réseaux de chauffage
- production et distribution localisée d'eau chaude par ballons électriques
- fourniture et pose des appareils sanitaires et de leurs accessoires
- évacuation des eaux usées et vannes jusqu'aux regards V.R.D.
- Raccordement électrique et régulation des installations de ce lot.
Lot(s) 9 electricité.
Les ouvrages du présent lot comprennent notamment :
- la distribution électrique du bâtiment ainsi que toutes les alimentations électriques en attente pour les
différents lots.
- Le bilan de puissance de l'installation.
- La fourniture, la pose et le câblage du tableau électrique
- la fourniture, la pose et le câblage de l'arrêt d'urgence
- la fourniture, la pose et le câblage de coffrets de commande d'éclairage.
- La fourniture, la pose et le câblage des éclairages normaux et de sécurités
- la fourniture, la pose et le câblage des appareillages
- la fourniture et la pose des chemins de câbles courant fort et courant faible
- la fourniture la pose et le câblage de l'installation d'alarmes incendie et anti-intrusion
- la fourniture la pose et le câblage des postes VDI
- la fourniture la pose et le câblage des interphones
- ..
Lot(s) 10 voiries, réseaux divers.
Les ouvrages du présent lot comprennent notamment :
- la réalisation des ouvrages de revêtements extérieurs, que ce soit piétonniers, véhicules ou espaces verts,
- la réalisation des ouvrages de raccordement aux réseaux pour l'alimentation et l'évacuation des fluides du bâtiment.

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