Avis de marché - Avis n° 26-91535 du 22/09/2026
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-91535
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie d'Ensuès la Redonne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21130033000019
Ville : ENSUES-LA-REDONNE
Code postal : 13820
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 13
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : BLANCHARD Myriam
Adresse mail du contact : myriam.blanchard@mairie-ensues.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 442448888
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29 mars 2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants : - Liste des principaux services et références fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, - Moyens humains et matériels, - Certificats de bonnes exécutions, - Qualification du personnel et de l'entreprise.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13/10/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Les services de la commune
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Transports collectifs
Code CPV principal - Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet de confier à un professionnel des transports collectifs, les prestations de transports en autocars commandées par la collectivité tout au long de l'année.
Lieu principal d'exécution du marché : Commune d'Ensuès la Redonne
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/09/2026
